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Extrait de la table nominative 1952

LIEUTAUD (M. EMILIEN) [Bouches-du-Rhône].

Est nommé membre : de la commission des finances [8 janvier 1952] (p. 202) ; de la commission de la presse, de la radio et du cinéma (ibid.) ; de la sous-commission chargée de suivre et d'apprécier la gestion des entreprises industrielles nationalisées et des sociétés d'économie mixte (désignation par la commission des finances) [15 janvier 1952] (p. 211). - Est élu Président de la commission de la presse, de la radio et du cinéma. De la commission de la presse, de la radio et du cinéma [5 juin 1952] (p. 1185) ; de la commission des finances (ibid.). - Président de la commission de la presse, de la radio et du cinéma.

Dépôts législatifs :

Rapport fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant ouverture de crédits sur l'exercice 1951 (finances) en vue de l'assistance économique à la Yougoslavie [14 février 1952] (I. n° 75).

Rapport fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif au développement des crédits affectés aux dépenses de fonctionnement des services civils pour l'exercice 1953 (justice) [6 novembre 1952] (I., n° 509).

Interventions :

Intervient dans la discussion de la proposition de résolution relative à l'aide aux victimes des inondations dans le Midi de la France [14 février 1952]. - Discussion générale (p. 514).- Est entendu au cours du débat sur la question orale de M. Debû-Bridel relative à la crise du cinématographe français [21 février 1952] (p. 531) ; sur la proposition de résolution déposée en conclusion du débat (p. 535). - Prend part, en qualité de Rapporteur de la commission des finances, à la discussion du projet de loi relatif à l'assistance économique à la Yougoslavie [26 février 1952]. - Discussion générale (p. 571). - Explique son vote sur la proposition de loi relative à la célébration du centenaire de la création de la médaille militaire [3 avril 1952] (p. 855). - Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1952 [10 avril 1952]. Discussion des articles. Art. 34 : Amendement de M. Armengaud (p. 971). Prend part, en qualité de rapporteur de la commission des finances, à la discussion du projet de loi relatif aux dépenses de fonctionnement des services de la justice pour 1953 [12 novembre 1952]. - Discussion générale (p. 1808).