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Extrait de la table nominative 1852 à 1859

MARCHANT DU NORD (M.). -- Nommé Sénateur par décret du 26 janvier 1852.

Session de 1852. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 9. -- Membre de la commission de comptabilité ; -- de la 3e commission des pétitions ; -- de la commission chargée d'examiner trois lois relatives à des concessions de chemin de fer de Paris à Cherbourg, de Cordeaux à Cette et de Lyon à la Méditerranée. -- Fait un rapport de pétition, t. 1, p. 833. -- Est entendu à l'occasion du procès-verbal de la séance du 1er avril 1852, t. 1, p. 21, 22.

Session extraordinaire de 1852. -- Membre de la commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte portant interprétation et modification de la Constitution du 14 janvier 1852.

Session de 1853. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 42. -- Membre de la commission de comptabilité ; -- de la 3° commission des pétitions. -- Fait des rapports de pétitions, t. 2, p. 355.

Session de 1855. -- Membre de la commission de comptabilité ; -- de la 4e commission des pétitions ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux livrets d'ouvriers