PASCAUD (M. GUY). [Charente].
Est nommé membre : de la commission des affaires économiques, des douanes et des conventions commerciales [8 janvier 1952] (p. 202) ; de la commission de l'agriculture (ibid.) ; de la commission du suffrage universel, du contrôle constitutionnel, du règlement et des pétitions [5 juin 1952] (p. 1185] ; de la commission de l'agriculture ( ibid. ).
Interventions :
Intervient dans la discussion du projet de loi relatif aux dépenses de fonctionnement des services de l'agriculture pour 1953 [18 novembre 1952]. - Discussion des articles. Chap. 31-37 : observations sur l'enseignement agricole (p. 1929) ; chap. 34-73 : observations sur les réalisations d'adductions d'eaux à la campagne (p. 1937) ; chap. 44-21 : observations sur le rôle de la vulgarisation agricole (p. 1941). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif aux dépenses de fonctionnement des services des affaires économiques pour 1953 [17 décembre 1952]. - Discussion des articles. Chap. 44-13 : observations sur les exportations de papier à cigarettes (p. 2593).