POHER (Alain), sénateur du Val-de-Marne (UC) - Président du Sénat.
Réélu sénateur le 28 septembre 1986.
Réélu président du Sénat (JO Lois et décrets 9 octobre 1986).
DÉPÔTS
Allocution prononcée en sa qualité de Président du Sénat [n° 3 (86-87)] (8 octobre 1986).
Allocution prononcée en sa qualité de Président du Sénat [n° 139 (86-87)] (20 décembre 1986).
INTERVENTIONS
- Ouverture de la deuxième session extraordinaire de 1985-1986 (9 janvier 1986) (p. 3).
- Projet de loi modifiant le code du travail et relatif à la négociation collective sur l'aménagement du temps de travail [n° 206 (85-86)] - (28 janvier 1986) - Rappel au règlement, de M. James Marson (p. 46) : nombreux rappels au règlement des sénateurs communistes et nécessaire poursuite normale du débat.
Suite de la discussion - (6 février 1986) - Avant l'art. 1 A (p. 397) : irrecevabilité des demandes de renvoi en commission de tout ou partie du projet de loi en discussion après un vote le refusant sur l'ensemble.
- Ouverture de la seconde session ordinaire de 1985-1986 (2 avril 1986) (p. 485).
- Allocution de M. le Président du Sénat (2 avril 1986) (p. 485) : venue au Sénat du Premier ministre accompagné de nombreux membres du Gouvernement - Nomination de trois sénateurs en tant que ministres - Soumission à l'approbation du Sénat d'une déclaration de politique générale- Contribution du Sénat à l'intérêt supérieur de la France.
- Message du Président de la République (8 avril 1986) (p. 495, 496) : importance du rôle du Parlement - Choix de l'alternance - Fonctionnement des pouvoirs publics - Constitution et rôle du Président de la République, du Premier ministre, du Gouvernement et du Parlement - Pouvoirs du Président de la République et du Gouvernement - Article 38 de la Constitution et recours aux ordonnances - Justice sociale nécessaire au redressement économique.
- Projet de loi de finances rectificative pour 1986[n° 395 (85-86)] - Suite de la discussion - (12 juin 1986) - Rappel au règlement (p. 1546) : article 38 du nouveau règlement du Sénat.
- Hommage à la mémoire du Président Robert Schuman (25 juin 1986) (p. 1917, 1918) : donne lecture d'un message de M. François Mitterrand, Président de la République, rendant hommage à la mémoire du Président Robert Schuman- Europe.
- Hommage à M. Arnaud Tardan, secrétaire général du Sénat (30 juin 1986) (p. 2082).
- Prononce l'éloge funèbre de M. Edgar Tailhades, sénateur du Gard (16 juillet 1986) (p. 2847, 2848).
- Projet de loi relatif à la liberté de communication [n° 402 (85-86)] - Suite de la discussion - (24 juillet 1986) - Explication de vote sur l'ensemble (p. 3291): longueur des débats relatifs à ce projet de loi; nombre d'heures de débat et d'amendements déposés - Travaux de la commission spéciale.
- Election du Président du Sénat (2 octobre 1986) (p. 3867) : cinquantième anniversaire du premier mandat parlementaire de M. Geoffroy de Montalembert, président d'âge- Décisions du Conseil constitutionnel.
- Communications (7 octobre 1986) (p. 3877) : contestations de l'élection de sénateurs - (p. 3878) : Bureau du Sénat : élection des vice-présidents et des questeurs du Sénat ; nomination des secrétaires du Sénat.
- Allocution de M. le président du Sénat (8 octobre 1986) (p. 3890) : installation du bureau définitif - Allocution de M. le président du Sénat: remerciements à M. Geoffroy de Montalembert, président d'âge - Hommage aux anciens sénateurs - (p. 3891) : nouveaux sénateurs - Nombre de sénateurs détenant un mandat municipal, départemental ou régional ; rôle du Sénat dans la décentralisation - Place du Sénat dans les institutions et souhait du maintien des prérogatives du Parlement - Souhaite une application du règlement du Sénat dans le sens d'un débat constructif et non sonutilisation à des fins de blocage - Solidarité du Sénat avec les victimes du terrorisme.
- Prononce l'éloge funèbre de M. Henri Elby sénateur du Pas-de-Calais (28 octobre 1986) (p. 4094).
- Hommage à M. Georges Besse, président-directeur général de la Régie Renault (17 novembre 1986) (p. 4717).
- Prononce l'éloge funèbre de M. Charles Beaupetit, sénateur de Loir-et-Cher (3 décembre 1986) (p. 5600, 5601).
- Allocution de fin de session (20 décembre 1986) (p. 6541, 6542) : se félicite de l'absence de convocation du Parlement en session extraordinaire pendant l'intersession d'hiver 1987 - Hommage aux sénateurs décédés en 1986 - Remerciements et voeux aux sénateurs, aux fonctionnaires du Sénat et aux journalistes de la presse parlementaire.