RAMBAUD (Alfred). Doubs. - Est entendu dans la discussion de deux propositions de loi : la 1 re , de M. Combes, sur la réforme des sanctions de l'enseignement secondaire ; la 2 e , qu'il a déposée, sur la réforme du baccalauréat [12 mars] (A., t. I, p. 145 ; J.O., c.r., p. 119) [13 mars] (A., t. I, p. 159 ; J.O., c.r., p. 129). - Prend part à la discussion de la proposition de loi de M. Joseph Fabre, relative aux délits commis par la voie de la presse. Présente, de concert avec M. Bisseuil, un amendement qui n'est pas pris en considération [21 juin] (A., t. I, p. 792 ; J.O., c.r., p. 651).
RAMBAUD (Alfred). Doubs. - Dépose, de concert avec MM. Baduel et Saillard, un amendement sur le paragraphe 2 de l'article premier au cours de la discussion du projet de loi sur les boissons. Retrait de l'amendement par ses auteurs [26 décembre] (A., t., p. 287 ; J.O., c.r., p. 1062). - Membre d'une Commission (F. 65 ; J.O., p. 7913).