Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1865

REVEIL. (M.). -- Prend part au vote dans les séances des 18 mars ; 8 avril ; 6, 49, 23, 30 mai ; 9, 13, 45, 47, 28 juin ; 1er, 4, 5, 6, 7 juillet. -- Est nommé vice-secrétaire du 4e bureau, 4e organisation, t. 3, p. 236. -- Est désigné, par le sort, pour faire partie de fa députation chargée de représenter le Sénat aux obsèques de M. le duc de Morny, t. 1, p. 285. -- Est nommé membre : de commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 2, p. 474 ; t. 4, p. 516 ; -- de commissions chargées d'examiner des lois d'échanges d'immeubles, t. 3, p. 114, 238 ; t. 4, p. 4, 78,1138 ; -- de la 4e commission des pétitions, t. 3, p. 237 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux associations syndicales, t. 3, p. 404; de la commission chargée d'examiner la hé relative aux chèques, t. 3, p. 543;-- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'annulation des rentes appartenant à la Caisse d'amortissement, t. 4, p. 164 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative au rachat des péages de plusieurs ponts de Lyon, t. 5, p. 103 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à une cession de terrains à la ville de Lyon, t. 5, p. 281. -- Fait des rapports de pétitions, t. 2, p. 80 ; t. 3, p. 304. -- Fait un rapport sur une loi relative à un échange d'immeubles, t. 3, p. 243.

.