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Extrait de la table nominative 1886

ROUSSEL (Théophile). Lozère. - Demande un congé [2 février] (J.O., p. 77). - Dépose un rapport fait au nom de la Commission chargée de faire une enquête et de présenter, dans le plus bref délai possible, un rapport sur la consommation de l'alcool, tant au point de vue de la santé et de la moralité qu'au point de vue du Trésor, et ayant pour objet l'institution d'un prix au profit de la personne qui découvrira un moyen pratique et usuel de déterminer dans les spiritueux du commerce et les boissons alcooliques la présence et la quantité des substances autres que l'alcool éthylique ou chimiquement pur [9 juillet] (A., p. 1039 ; J.O., c.r., p. 1039 ; an., p. 301 ; I. 366). - Membre d'une Commission (F. 26 ; J.O., p. 1348).

ROUSSEL (Théophile). Lozère. - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet l'institution d'un prix au profit de la personne qui découvrira un moyen pratique et usuel de déterminer dans les spiritueux du commerce et les boissons alcooliques, la présence et la quantité des substances autres que l'alcool chimiquement pur ou alcool éthylique [19 octobre] (A., p. 1115 ; J.O., c.r., p. 1116). - Demande, comme rapporteur, le renvoi de la discussion, du projet de loi sur les aliénés [4 novembre] (A., p. 1165 ; J.O., c.r., p. 1165). - Prend part à la discussion du projet de loi [25 novembre] (A., p. 1310 ; J.O., c.r., p. 1310) [27 novembre] (A., p. 1320 ; J.O., c.r., p. 1320, 1324, 1329). - Fait une rectification au procès-verbal. - Parle, comme rapporteur, dans la discussion du projet de loi sur les aliénés [30 novembre] (A., p. 1333 ; J.O., c.r.,. p. 1333, 1336, 1340, 1345). - Fait une rectification au procès-verbal. Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion du projet de loi sur les aliénés [2 décembre] (A., p. 1351 ; J.O., c.r., p. 1351, 1352, 1361, 1365) [4 décembre] (A., p. 1368 ; J.O., c.r., p. 1368, 1376) [6 décembre] (A., p. 1383 ; J.O., c.r., p. 1383, 1385, 1386) [7 décembre] (A., p. 1397 ; J.O., c.r., p. 1397, 1401) [9 décembre]. (A., p. 1409 ; J.O., c.r., p. 1409, 1416) [11 décembre] (A., p. 1423 ; J.O., c.r., p. 1423, 1436) [14 décembre] (A., p. 1448 ; J.O., c.r., p. 1448).