Tables nominatives

ROYER (M. le premier président DE:), l'un des grands-dignitaires da Sénat, vice-président. - Prend part au vote dans les séances de 18 mars ; 8 avril ; 6, 19, 23, 30 mai ; 9, 13, 15, 17, 28 juin ; 1 ^er , 4, 5, 7 juillet. Est nommé vice-président du 1er bureau, 1er organisation, t. 1, p. 39 ; - président du 5e bureau, 2e organisation, t. 4, p. 54.2 ; - secrétaire du 3e bureau, 3e organisation, t. 2, p. 322 ; -président du bureau, 4e organisation, t. 3, p. 23G ; -vice-président du 5e bureau, 5e organisation, t. 4, p. 230. Est nommé membre de la commission chargée de rédiger le projet d'Adresse, t. 1, p. 41 ; de la 3e commission des pétitions, t. 2, p. 323 ; - de la commission chargée d'examiner la loi relative aux suppléments de crédits de l'exercice 1865, t. 4, p. 164 ; - de la commission chargée d'examiner la loi relative à la mise en liberté provisoire, t. 5, p. 102 ; - de la commission chargée d'examiner la loi relative à un emprunt de 250 millions de fr, par la ville de Paris, t. 5, p. 280. - Fait un rapport sur la loi relative à la mise en liberté provisoire, t. 5, p. 266. Fait des rapports de pétitions, t. 2, p. 242, 262, 505 ; t. 3, p. 433 ; t. 4, p. 318 ; t. 5, p. 348. - Appuie la demande de M. le marquis de Boissy, concernant la mise à l'ordre du jour d'un rapport sur une pétition relative à l'application de la limite d'âge à la magistrature, t. 3, p. 19. Est entendu dans la discussion: sur une pétition demandant que l'hérédité puisse, dans certains cas, être conférée aux Sénateurs, t. 3, p. 65 ; sur une pétition relative aux décorations étrangères, t. 4, p. 701 ; comme rapporteur, sur une pétition des avoués prés. les cours et tribunaux de Savoie, qui dénoncent comme inconstitutionnels des décrets de 1860, sur l'organisation des avoués en Savoie et dans le comté de Nice, t. 5, p. 358.