RUPIED (M. MARCEL) [Ille-et-Vilaine].
Est nommé membre : de la commission de la défense nationale [8 janvier 1952] (p. 202) ; de la commission de l'intérieur (administration générale, départementale et communale, Algérie) ( ibid .) ; de la commission de l'intérieur (administration générale, départementale et communale, Algérie) [5 juin 1952] (p. 1185) ; de la commission de la défense nationale ( ibid. ).
Dépôt législatif :
Rapport, fait au nom de la commission de la défense nationale, sur la proposition de loi tendant à faire bénéficier les combattants d'Indochine et de Corée de toutes les dispositions relatives aux combattants [17 juin 1952] (I., n° 258).
Interventions :
Prend part, en qualité de rapporteur de la commission de la défense nationale, à la discussion du projet de loi relatif au développement des crédits de défense nationale pour 1952 [25 juin 1952]. - Motion préjudicielle de M. Debré (p. 1332). - Discussion générale (p. 1342, 1343 et 1344) (p. 1352). - Suite de la discussion [26 juin 1952]. - Discussion des articles. SECTION GUERRE : chap. 1005 : son amendement indicatif relatif à la revalorisation de la solde des cadres militaires (p. 1390) ; le retire ( ibid. ) ; chap. 3085 : observations sur les convocations de réservistes pendant les travaux agricoles (p. 1393) ; chap. 9002 : amendement de M. Alric (p. 1395).
Obtient un congé [1 er juillet 1952] (p. 1441).