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Edition au 31 décembre 2008

III. BUREAU DU SÉNAT

Bureau du Sénat avant les élections sénatoriales du 21-09-08



Aucune modification n'est intervenue avant le 21-09-08



Composition avant le 21-09-08

Président

Christian Poncelet

Vice-présidents

Jean-Claude Gaudin
Adrien Gouteyron
Roland du Luart
Philippe Richert
Michèle André
Guy Fischer

Questeurs

René Garrec
Gérard Miquel
Jean Faure

Secrétaires

Philippe Arnaud
Didier Boulaud
Yolande Boyer
Dominique Braye
Gérard César
Yvon Collin
Philippe Darniche
Michelle Demessine
Jean-Léonce Dupont
Jean-Luc Mélenchon
Monique Papon
Simon Sutour



Bureau du Sénat après les élections sénatoriales du 21-09-08



Modifications intervenues entre le 21-09-08 et le 31-12-08

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir
au bureau

Devient membre
du bureau

14-11-08

Sylvie Desmarescaux, Jean-Pierre Godefroy, Daniel Raoul et Jean-Paul Virapoullé



A - Bureau d'âge



Installation (JO Lois et décret du 02-10-08)

Président

Serge Dassault, doyen d'âge

Secrétaires d'âge

Richard Tuheiava
Sophie Joissains
Samia Ghali
Christophe-André Frassa
Antoine Lefèvre
Jean-Etienne Antoinette



B - Bureau définitif au 31-12-08



Composition à l'issue des séances des 1 er et 7-10-08
(JO Débats des 1 er et 7-10-08)

Président

Gérard Larcher

Vice-présidents

Catherine Tasca
Monique Papon
Roland du Luart
Jean-Claude Gaudin
Roger Romani
Bernard Frimat
Jean-Léonce Dupont
Guy Fischer

Questeurs

Philippe Richert
Jean-Marc Pastor
René Garrec

Secrétaires

Monique Cerisier-ben Guiga
Michelle Demessine
Christiane Demontès
Sylvie Desmarescaux
Alain Dufaut
François Fortassin
Jean-Pierre Godefroy
Jean-Noël Guérini
Marc Massion
Philippe Nachbar
Anne-Marie Payet
Daniel Raoul
Bernard Saugey
Jean-Paul Virapoullé



IV. GROUPES POLITIQUES

A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC) PUIS GROUPE COMMUNISTE, RÉPUBLICAIN, CITOYEN ET DES SÉNATEURS DU PARTI DE GAUCHE (CRC-SPG)

Groupe CRC avant les élections sénatoriales du 21-09-08

(21 membres + 2 membres rattachés administrativement)


Aucune modification n'est intervenue avant le 21-09-08


Présidente

Nicole Borvo Cohen-Seat



Membres

Eliane Assassi
Marie-France Beaufils
Michel Billout
Robert Bret
Jean-Claude Danglot
Annie David
Michelle Demessine
Evelyne Didier
Guy Fischer
Thierry Foucaud

Brigitte Gonthier-Maurin
Gélita Hoarau
Robert Hue
Gérard Le Cam
Josiane Mathon-Poinat
Jack Ralite
Ivan Renar
Odette Terrade
Bernard Vera
Jean-François Voguet



Rattaché administrativement aux termes de l'article 6 du règlement

François Autain

Pierre Biarnès



Groupe CRC après les élections sénatoriales du 21-09-08

Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche (CRC-SPG)
à compter du 27-11-08

(23 membres + 1 membre rattaché administrativement)

Liste des membres du groupe remise à la présidence du Sénat
le jeudi 2 octobre en application des articles 5 et 6 du règlement



Modifications intervenues entre le 21-09-08 et le 31-12-08

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir
à ce groupe

Devient membre
de ce groupe

28-11-08

Jean-Luc Mélenchon



Président

Nicole Borvo Cohen-Seat



Membres

Éliane Assassi
Marie-France Beaufils
Michel Billout
Jean-Claude Danglot
Annie David
Michelle Demessine
Évelyne Didier
Guy Fischer
Thierry Foucaud
Brigitte Gonthier-Maurin
Gélita Hoarau

Robert Hue
Gérard Le Cam
Josiane Mathon-Poinat
Jean-Luc Mélenchon
Isabelle Pasquet
Jack Ralite
Ivan Renar
Mireille Schurch
Odette Terrade
Bernard Vera
Jean-François Voguet



Rattaché administrativement aux termes de l'article 6 du règlement

François Autain



B. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN (RDSE)

Groupe RDSE avant les élections sénatoriales du 21-09-08

(16 membres + 1 membre rattaché administrativement)



Modifications intervenues avant le 21-09-08

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir
à ce groupe

Devient membre
de ce groupe

04-06-08

Michel Charasse



Président

Pierre Laffitte



Membres

Nicolas Alfonsi
Gilbert Barbier
Jean-Michel Baylet
André Boyer
Michel Charasse
Yvon Collin
Gérard Delfau
François Fortassin

Nathalie Goulet
Aymeri de Montesquiou
Georges Mouly
Georges Othily
Bernard Seillier
Michel Thiollière
François Vendasi



Rattaché administrativement aux termes de l'article 6 du règlement

Daniel Marsin



Groupe RDSE après les élections sénatoriales du 21-09-08

(17 membres)


Modifications intervenues entre le 21-09-08 et le 31-12-08

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir
à ce groupe

Devient membre
de ce groupe

25-09-08

André Boyer (1)

03-10-08

Jean Milhau

(1) décédé

Président

Yvon Collin



Membres

Nicolas Alfonsi
Gilbert Barbier
Jean-Michel Baylet
Michel Charasse
Jean-Pierre Chevènement
Anne-Marie Escoffier
François Fortassin
Françoise Laborde

Daniel Marsin
Jacques Mézard
Jean Milhau
Aymeri de Montesquiou
Jean-Pierre Plancade
Robert Tropeano
Raymond Vall
François Vendasi


C. GROUPE UNION CENTRISTE-UDF (UC-UDF) PUIS GROUPE UC

Groupe Union centriste-UDF (UC-UDF) avant les élections sénatoriales du 21-09-08

(30 membres)



Aucune modification n'est intervenue avant le 21-09-08



Président

Michel Mercier

Membres

Nicolas About
Jean-Paul Amoudry
Philippe Arnaud
Jean Arthuis
Denis Badré
Claude Biwer
Didier Borotra
Jean Boyer
Marcel Deneux
Yves Détraigne
Muguette Dini
Daniel Dubois
Jean-Léonce Dupont
Pierre Fauchon
Françoise Férat

Christian Gaudin
Adrien Giraud
Jacqueline Gourault
Jean-Jacques Jégou
Joseph Kergueris
Jean-Claude Merceron
Catherine Morin-Desailly
Philippe Nogrix
Anne-Marie Payet
Yves Pozzo di Borgo
Daniel Soulage
André Vallet
Jean-Marie Vanlerenberghe
François Zocchetto


Groupe Union centriste-UDF (UC-UDF) après les élections sénatoriales du 21-09-08

Groupe Uunion centriste (UC) à compter du 29-09-08

(29 membres)


Aucune modification n'est intervenue entre le 21-09-08 et le 31-12-08


Président

Michel Mercier


Membres

Nicolas About
Jean-Paul Amoudry
Jean Arthuis
Denis Badré
Claude Biwer
Didier Borotra
Jean Boyer
Marcel Deneux
Yves Détraigne
Muguette Dini
Daniel Dubois
Jean-Léonce Dupont
Pierre Fauchon
Françoise Férat

Christian Gaudin
Adrien Giraud
Nathalie Goulet
Jacqueline Gourault
Jean-Jacques Jégou
Joseph Kergueris
Hervé Maurey
Jean-Claude Merceron
Catherine Morin-Desailly
Anne-Marie Payet
Yves Pozzo di Borgo
Daniel Soulage
Jean-Marie Vanlerenberghe
François Zocchetto


D. GROUPE UNION POUR UN MOUVEMENT POPULAIRE (UMP)

Groupe Union pour un mouvement populaire(UMP) avant les élections sénatoriales du 21-09-08

(147 membres + 5 membres apparentés + 7 membres rattachés administrativement)



Modifications intervenues avant le 21-09-08

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir
à ce groupe

Devient membre
de ce groupe

17-01-08

François Pillet devient rattaché administrativement

le 15 janvier 2008, Henri de Raincourt,
a été élu président du groupe

18-04-08

Hubert Falco (1)

19-04-08

Elie Brun

(1) cessation de son mandat sénatorial

Président

Henri de Raincourt



Membres

Jean-Paul Alduy
Pierre André
Gérard Bailly
José Balarello
René Beaumont
Michel Bécot
Claude Belot
Pierre Bernard-Reymond
Roger Besse
Laurent Béteille
Joël Billard
Jean Bizet
Jacques Blanc
Paul Blanc
Pierre Bordier
Joël Bourdin
Brigitte Bout
Jean-Guy Branger
Dominique Braye
Elie Brun
Paulette Brisepierre
Louis de Broissia
François-Noël Buffet
Christian Cambon
Jean-Pierre Cantegrit
Jean-Claude Carle
Auguste Cazalet
Gérard César
Jean-Pierre Chauveau
Marcel-Pierre Cléach
Christian Cointat
Gérard Cornu
Raymond Couderc
Jean-Patrick Courtois
Serge Dassault
Isabelle Debré
Robert Del Picchia
Christian Demuynck
Denis Detcheverry
Eric Doligé
Philippe Dominati
Michel Doublet
Alain Dufaut
André Dulait
Catherine Dumas
Ambroise Dupont
Louis Duvernois
Jean-Paul Émin
Jean-Paul Emorine

Michel Esneu
Jean Faure
André Ferrand
Jean-Claude Etienne
Gaston Flosse
Alain Fouché
Jean-Pierre Fourcade
Bernard Fournier
Jean François-Poncet
Yann Gaillard
René Garrec
Joëlle Garriaud-Maylam
Jean-Claude Gaudin
Gisèle Gautier
Jacques Gautier
Patrice Gélard
Alain Gérard
François Gerbaud
Charles Ginésy
Francis Giraud
Paul Girod
Alain Gournac
Adrien Gouteyron
Francis Grignon
Georges Gruillot
Charles Guené
Michel Guerry
Hubert Haenel
Françoise Henneron
Pierre Hérisson
Marie-Thérèse Hermange
Michel Houel
Jean-François Humbert
Christiane Hummel
Benoît Huré
Jean-Jacques Hyest
Soibahaddine Ibrahim
Pierre Jarlier
Jean-Marc Juilhard
Christiane Kammermann
Fabienne Keller
Alain Lambert
Marc Laménie
Elisabeth Lamure
Gérard Larcher
André Lardeux
Jean-René Lecerf
Dominique Leclerc
Jacques Legendre

Jean-François Le Grand
Philippe Leroy
Gérard Longuet
Simon Loueckhote
Roland du Luart
Lucienne Malovry
Philippe Marini
Pierre Martin
Colette Mélot
Lucette Michaux-Chevry
Alain Milon
Jean-Luc Miraux
Dominique Mortemousque
Bernard Murat
Philippe Nachbar
Monique Papon
Jean Pépin
Jacques Peyrat
Jackie Pierre
Xavier Pintat
Louis Pinton
Rémy Pointereau
Christian Poncelet
Ladislas Poniatowski
Hugues Portelli
Catherine Procaccia
Jean Puech
Jean-Pierre Raffarin
Henri de Raincourt
Charles Revet
Henri de Richemont
Philippe Richert
Yves Rispat
Josselin de Rohan
Roger Romani
Janine Rozier
Bernard Saugey
Bruno Sido
Esther Sittler
Louis Souvet
Yannick Texier
Henri Torre
André Trillard
Catherine Troendle
François Trucy
Jacques Valade
Alain Vasselle
Jean-Pierre Vial
Jean-Paul Virapoullé



Apparentés aux termes de l'article 6 du règlement

Béatrice Descamps
Bernadette Dupont
Louis Grillot

Charles Pasqua
Henri Revol


Rattachés administrativement aux termes de l'article 6 du règlement

Bernard Barraux
Philippe Dallier
Gérard Dériot
Yves Fréville

Robert Laufoaulu
Jacqueline Panis
François Pillet



Groupe Union pour un mouvement populaire(UMP) après les élections sénatoriales du 21-09-08

(137 membres + 4 membres apparentés + 10 membres rattachés administrativement)



Aucune modification n'est intervenue après 21-09-08



Président

Henri de Raincourt


Membres

Jean-Paul Alduy
Pierre André
Gérard Bailly
René Beaumont
Michel Bécot
Claude Belot
Pierre Bernard-Reymond
Laurent Béteille
Joël Billard
Jean Bizet
Jacques Blanc
Paul Blanc
Pierre Bordier
Joël Bourdin
Brigitte Bout
Dominique Braye
Elie Brun
François-Noël Buffet
Christian Cambon
Jean-Pierre Cantegrit
Jean-Claude Carle
Auguste Cazalet
Gérard César
Jean-Pierre Chauveau
Marcel-Pierre Cléach
Christian Cointat
Gérard Cornu
Raymond Couderc
Jean-Patrick Courtois
Serge Dassault
Isabelle Debré
Robert del Picchia
Christian Demuynck
Marie-Hélène des Esgaulx
Denis Detcheverry
Éric Doligé
Philippe Dominati
Michel Doublet
Alain Dufaut
André Dulait
Catherine Dumas
Ambroise Dupont
Louis Duvernois
Jean-Paul Emorine
Jean-Claude Etienne
Jean Faure

André Ferrand
Louis-Constant Fleming
Alain Fouché
Jean-Pierre Fourcade
Bernard Fournier
Jean-Paul Fournier
Jean François-Poncet
Yann Gaillard
René Garrec
Joëlle Garriaud-Maylam
Jean-Claude Gaudin
Gisèle Gautier
Jacques Gautier
Patrice Gélard
Bruno Gilles
Colette Giudicelli
Alain Gournac
Adrien Gouteyron
Sylvie Goy-Chavent
Francis Grignon
Charles Guené
Michel Guerry
Hubert Haenel
Françoise Henneron
Pierre Hérisson
Marie-Thérèse Hermange
Michel Houel
Jean-François Humbert
Christiane Hummel
Benoît Huré
Jean-Jacques Hyest
Soibahadine Ibrahim Ramadani
Sophie Joissains
Jean-Marc Juilhard
Christiane Kammermann
Fabienne Keller
Alain Lambert
Marc Laménie
Élisabeth Lamure
Gérard Larcher
André Lardeux
Daniel Laurent
Jean-René Lecerf
Dominique Leclerc
Antoine Lefèvre

Jacques Legendre
Dominique de Legge
Jean-François Le Grand
Jean-Pierre Leleux
Philippe Leroy
Gérard Longuet
Simon Loueckhote
Roland du Luart
Michel Magras
Lucienne Malovry
Philippe Marini
Pierre Martin
Jean-François Mayet
Colette Mélot
Lucette Michaux-Chevry
Alain Milon
Albéric de Montgolfier
Philippe Nachbar
Louis Nègre
Monique Papon
Philippe Paul
Jackie Pierre
Xavier Pintat
Louis Pinton
Rémy Pointereau
Christian Poncelet
Hugues Portelli
Catherine Procaccia
Jean-Pierre Raffarin
Charles Revet
Philippe Richert
Josselin de Rohan
Roger Romani
Janine Rozier
Bernard Saugey
Bruno Sido
Esther Sittler
Michel Thiollière
André Trillard
Catherine Troendle
François Trucy
Alain Vasselle
René Vestri
Jean-Pierre Vial
Jean-Paul Virapoullé



Apparentés aux termes de l'article 6 du règlement

Marie-Thérèse Bruguière
Béatrice Descamps

Bernadette Dupont
Charles Pasqua



Rattachés administrativement aux termes de l'article 6 du règlement

Alain Chatillon
Philippe Dallier
Gérard Dériot
Christophe-André Frassa
Alain Houpert

Pierre Jarlier
Robert Laufoaulu
Jacqueline Panis
François Pillet
Ladislas Poniatowski


E. GROUPE SOCIALISTE (SOC)

Groupe socialiste avant les élections sénatoriales du 21-09-08

(87 membres + 3 membres apparentés + 5 membres rattachés administrativement)



Modifications intervenues avant le 21-09-08

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir
à ce groupe

Devient membre
de ce groupe

04-06-08

Michel Charasse

09-09-08

Michel Dreyfus-Schmidt (1)

(1) décédé



Président

Jean-Pierre Bel



Membres

Yves Ackermann
Jacqueline Alquier
Michèle André
Bernard Angels
David Assouline
Bertrand Auban
Robert Badinter
Maryse Bergé-Lavigne
Jean Besson
Yannick Bodin
Didier Boulaud
Yolande Boyer
Nicole Bricq
Jean-Pierre Caffet
Claire-Lise Campion
Jean-Louis Carrère
Bernard Cazeau
Monique Cerisier-ben Guiga
Gérard Collomb
Pierre-Yves Collombat
Roland Courteau
Yves Dauge
Jean-Pierre Demerliat
Christiane Demontès
Claude Domeizel
Josette Durrieu
Bernard Dussaut
Jean-Claude Frécon
Bernard Frimat
Charles Gautier
Jean-Pierre Godefroy
Jean-Noël Guérini
Claude Haut
Odette Herviaux
Annie Jarraud-Vergnolle
Charles Josselin
Alain Journet
Bariza Khiari
Yves Krattinger
Philippe Labeyrie
Serge Lagauche
André Lejeune
Louis Le Pensec

Raymonde Le Texier
Alain Le Vern
Roger Madec
Philippe Madrelle
Jacques Mahéas
François Marc
Jean-Pierre Masseret
Marc Massion
Pierre Mauroy
Jean-Luc Mélenchon
Louis Mermaz
Jean-Pierre Michel
Gérard Miquel
Michel Moreigne
Jean-Marc Pastor
Daniel Percheron
Jean-Claude Peyronnet
Jean-François Picheral
Bernard Piras
Jean-Pierre Plancade
Gisèle Printz
Marcel Rainaud
Daniel Raoul
Paul Raoult
Daniel Reiner
Thierry Repentin
Roland Ries
Gérard Roujas
André Rouvière
Michèle San Vicente-Baudrin
Claude Saunier
Patricia Schillinger
Michel Sergent
Jacques Siffre
René-Pierre Signé
Jean-Pierre Sueur
Simon Sutour
Catherine Tasca
Michel Teston
Jean-Marc Todeschini
Robert Tropeano
André Vantomme
Richard Yung



Apparentés aux termes de l'article 6 du règlement

Jacques Gillot
Serge Larcher

Claude Lise



Rattachés administrativement aux termes de l'article 6 du règlement

Marie-Christine Blandin
Jean Desessard
Jacques Muller

Alima Boumedienne-Thiery Dominique Voynet



Groupe socialiste après les élections sénatoriales du 21-09-08

(102 membres + 8 membres apparentés + 5 membres rattachés administrativement)



Modifications intervenues entre le 21-09-08 et le 31-12-08

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir
à ce groupe

Devient membre
de ce groupe

28-11-08

Jean-Luc Mélenchon



Président

Jean-Pierre Bel



Membres

Jacqueline Alquier
Michèle André
Serge Andreoni
Bernard Angels
Alain Anziani
David Assouline
Bertrand Auban
Robert Badinter
Claude Bérit-Débat
Jean Besson
Maryvonne Blondin
Yannick Bodin
Nicole Bonnefoy
Yannick Botrel
Didier Boulaud
Alima Boumediene-Thiery
Martial Bourquin
Bernadette Bourzai
Michel Boutant
Nicole Bricq
Jean-Pierre Caffet
Claire-Lise Campion
Jean-Louis Carrère
Françoise Cartron
Bernard Cazeau
Monique Cerisier-ben Guiga
Yves Chastan
Jacqueline Chevé
Gérard Collomb
Pierre-Yves Collombat
Roland Courteau
Yves Daudigny
Yves Dauge
Marc Daunis
Jean-Pierre Demerliat

Christiane Demontès
Claude Domeizel
Josette Durrieu
Alain Fauconnier
Jean-Luc Fichet
Jean-Claude Frécon
Bernard Frimat
Charles Gautier
Samia Ghali
Jean-Pierre Godefroy
Jean-Noël Guérini
Didier Guillaume
Claude Haut
Edmond Hervé
Odette Herviaux
Annie Jarraud-Vergnolle
Claude Jeannerot
Bariza Khiari
Yves Krattinger
Philippe Labeyrie
Serge Lagauche
Françoise Laurent-Perrigot
André Lejeune
Jacky Le Menn
Claudine Lepage
Raymonde Le Texier
Alain Le Vern
Jean-Jacques Lozach
Roger Madec
Philippe Madrelle
Jacques Mahéas
François Marc
Jean-Pierre Masseret
Marc Massion

Pierre Mauroy
Rachel Mazuir
Louis Mermaz
Jean-Pierre Michel
Gérard Miquel
Jean-Jacques Mirassou
Robert Navarro
Jean-Marc Pastor
François Patriat
Daniel Percheron
Jean-Claude Peyronnet
Bernard Piras
Roland Povinelli
Gisèle Printz
Marcel Rainaud
Daniel Raoul
Paul Raoult
François Rebsamen
Daniel Reiner
Thierry Repentin
Roland Ries
Michèle San Vicente-Baudrin
Patricia Schillinger
Michel Sergent
René-Pierre Signé
Jean-Pierre Sueur
Simon Sutour
Catherine Tasca
Michel Teston
René Teulade
Jean-Marc Todeschini
André Vantomme
Richard Yung



Apparentés aux termes de l'article 6 du règlement

Jean-Etienne Antoinette
Jazcques Berthou
Jacques Gillot
Virginie Klès

Serge Larcher
Claude Lise
Georges Patient
Richard Tuheiava



Rattachés administrativement aux termes de l'article 6 du règlement

Marie-Christine Blandin
Alima Boumediene-Thiery
Jean Desessard

Jacques Muller
Dominique Voynet



F. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (NI)

Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe
avant les élections sénatoriales du 21-09-08

(6 membres)


Modifications intervenues avant le 21-09-08

JO Lois et décrets

Devient sénateur
non inscrit

Cesse d'être
sénateur non inscrit

17-01-08

François Pillet

09-09-08

Yves Ackermann

12-09-08

Yves Ackermann



Délégué

Philippe Adnot


Sénateurs non inscrits

Philippe Darniche
Sylvie Desmarescaux
Jean Louis Masson

Bruno Retailleau
Alex Türk



Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe
après les élections sénatoriales du 21-09-08

(7 membres)



Modifications intervenues entre le 21-09-08 et le 31-12-08

JO Lois et décrets

Devient sénateur
non inscrit

Cesse d'être
sénateur non inscrit

27-09-08

Jean Milhau

03-10-08

Jean Milhau



Délégué

Philippe Adnot



Sénateurs non inscrits

Philippe Darniche
Sylvie Desmarescaux
Gaston Flosse

Jean Louis Masson
Bruno Retailleau
Alex Türk