Informations sur la composition et les activités du Sénat au 31 décembre 2008
Division des archives
Edition au 31 décembre 2008
Disponible en une seule page HTML (625 Koctets)
- AVERTISSEMENT
- ABRÉVIATIONS
- I. DATE DES SESSIONS
- II. COMPOSITION DU SÉNAT
- A. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 20 SEPTEMBRE 2008 (VEILLE DES ÉLECTIONS)
- B. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS APRÈS LES ÉLECTIONS DU 21 SEPTEMBRE 2008
- B. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 20 SEPTEMBRE 2008 (VEILLE DES ÉLECTIONS)
- C. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS APRÈS LES ÉLECTIONS DU 21 SEPTEMBRE 2008
- D. RENOUVELLEMENT TRIENNAL DU SÉNAT
- E. SÉNATEURS EN ACTIVITÉ - MODIFICATIONS INTERVENUES
- F. CONTESTATION D'OPÉRATIONS ÉLECTORALES
- G. SÉNATEURS EN MISSION TEMPORAIRE
- H. ANCIENS SÉNATEURS DÉCÉDÉS
- A. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 20 SEPTEMBRE 2008 (VEILLE DES ÉLECTIONS)
- III. BUREAU DU SÉNAT
- IV. GROUPES POLITIQUES
- A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC) PUIS GROUPE COMMUNISTE, RÉPUBLICAIN, CITOYEN ET DES SÉNATEURS DU PARTI DE GAUCHE (CRC-SPG)
- B. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN (RDSE)
- C. GROUPE UNION CENTRISTE-UDF (UC-UDF) PUIS GROUPE UC
- D. GROUPE UNION POUR UN MOUVEMENT POPULAIRE (UMP)
- E. GROUPE SOCIALISTE (SOC)
- F. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (NI)
- A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC) PUIS GROUPE COMMUNISTE, RÉPUBLICAIN, CITOYEN ET DES SÉNATEURS DU PARTI DE GAUCHE (CRC-SPG)
- V. COMMISSIONS
- A. COMMISSIONS PERMANENTES
- 1. Commission des Affaires culturelles
- 2. Commission des Affaires économiques et du Plan
- 3. Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
- 4. Commission des Affaires sociales
- 5. Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
- 6. Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
- 1. Commission des Affaires culturelles
- B. COMMISSION DES AFFAIRES EUROPENNES (ANCIENNEMENT DÉLÉGATION POUR L'UNION EUROPÉENNE) (27 MEMBRES)
- C. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- D. COMMISSION SPÉCIALE
- E. COMMISSION D'ENQUÊTE
- F. MISSIONS D'INFORMATION (EN APPLICATION DE L'ARTICLE 21 DU RÈGLEMENT DU SÉNAT - CHAPITRE X DE L'INSTRUCTION GÉNÉRALE DU BUREAU)
- G. MISSION TEMPORAIRE
- H. GROUPE DE TRAVAIL ASSEMBLÉE NATIONALE / SÉNAT
- I. RAPPORTEURS DE LA LOI DE FINANCES
- A. COMMISSIONS PERMANENTES
- VI. PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009
- VII. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DE VÉRIFIER ET D'APURER LES COMPTES
- VIII. COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
- IX. DÉLÉGATIONS, OFFICES PARLEMENTAIRES ET OBSERVATOIRE
- A. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR L'UNION EUROPÉENNE
- B. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE POUR LES PROBLÈMES DÉMOGRAPHIQUES
- C. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR LA PLANIFICATION
- D. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'AMÉNAGEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
- E. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
- F. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT
- G. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
- H. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DE LA LÉGISLATION
- I. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES POLITIQUES DE SANTÉ
- J. OBSERVATOIRE DE LA DÉCENTRALISATION
- A. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR L'UNION EUROPÉENNE
- X. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
- B. DÉLÉGATION FRANÇAISE AUX ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE (UEO)
- C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN
- D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
- XI. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
- XII. PÉTITIONS
- XIII. RAPPORTS AU PARLEMENT
- I. DATE DES SESSIONS