Informations sur la composition et les activités du Sénat au 31 décembre 2016

Division des archives

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• AVERTISSEMENT
  
• ABRÉVIATIONS
  
  • I. DATE DES SESSIONS
    
  • II. COMPOSITION DU SÉNAT
    
• A. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS
  
  • B. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS
    
    • 1. Départements métropolitains
      
    • 2. Départements d'outre-mer
      
    • 3. Collectivités d'outre-mer
      
    • 4. Autre collectivité
      
    • 5. Sénateurs représentant les Français établis hors de France
      
  • C- RENOUVELLEMENT DU SÉNAT
    
  • D. SÉNATEURS EN EXERCICE - INTERRUPTION DE MANDAT
    
  • E. SÉNATEURS EN MISSION TEMPORAIRE
    
  • F. ANCIENS SÉNATEURS DÉCÉDÉS
    
  • III. BUREAU DU SÉNAT
    
• A. BUREAU DU SÉNAT
  
• B. COMPOSITION DES HUIT DÉLÉGATIONS DU BUREAU DU SÉNAT
  
  • IV. GROUPES POLITIQUES
    
    • A. GROUPE COMMUNISTE, RÉPUBLICAIN ET CITOYEN
      
    • B. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN (RDSE)
      
    • C. GROUPE UNION DES DÉMOCRATES ET INDÉPENDANTS - UC
      
    • D. GROUPE « LES RÉPUBLICAINS »
      
    • E. GROUPE SOCIALISTE ET RÉPUBLICAIN
      
    • F. GROUPE ÉCOLOGISTE
      
    • G. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (RASNAG OU SÉNATEURS NON-INSCRITS)
      
  • V. COMMISSIONS PERMANENTES
    
    • A. COMMISSION DE LA CULTURE, DE L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION (57 MEMBRES)
      
    • B. COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (39 MEMBRES)
      
    • C. COMMISSION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (39 MEMBRES)
      
    • D. COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES, DE LA DÉFENSE ET DES FORCES ARMÉES (57 MEMBRES)
      
    • E. COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES (57 MEMBRES)
      
    • F. COMMISSION DES FINANCES (49 MEMBRES)
      
    • G. COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LÉGISLATION, DU SUFFRAGE UNIVERSEL, DU RÈGLEMENT ET D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (49 MEMBRES)
      
    • H. COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (36 MEMBRES)
      
  • VI. AUTRES COMMISSIONS
    
    • A. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE L'ÉVALUATION INTERNE (11 MEMBRES)
      
    • B. COMMISSION SPÉCIALE
      
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi égalité et citoyenneté, constituée le 12 juillet 2016 et se substituant au groupe de travail sur le projet de loi égalité et citoyenneté
    
    • C. COMMISSION D'ENQUÊTE
      
    • D. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
      
  • VII. MISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL
    
    • A. MISSIONS D'INFORMATION
      
    • B. MISSIONS TEMPORAIRES
      
    • C. MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE (MECSS)
      
    • D. GROUPES DE TRAVAIL
      
    • E. GROUPE DE LIAISON, DE RÉFLEXION, DE VIGILANCE ET DE SOLIDARITÉ AVEC LES CHRÉTIENS D'ORIENT
      
    • F. GROUPE DE TRAVAIL ASSEMBLÉE NATIONALE - SÉNAT
      
  • VIII. OFFICE PARLEMENTAIRE, DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES ET SÉNATORIALES
    
    • A. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST) (18 SÉNATEURS, 18 DÉPUTÉS)
      
    • B. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (36 MEMBRES)
      
    • C. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT (4 DÉPUTÉS, 4 SÉNATEURS)
      
    • D. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION (36 MEMBRES)
      
    • E. DÉLÉGATION SÉNATORIALE À LA PROSPECTIVE (36 MEMBRES)
      
    • F. DÉLÉGATION SÉNATORIALE À L'OUTRE-MER (42 MEMBRES)
      
    • G. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX ENTREPRISES (42 MEMBRES)
      
  • IX. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
    
    • A. DÉLÉGATION FRANÇAISE (8 DÉPUTÉS ET 5 SÉNATEURS) À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
      
    • B. DÉLÉGATION FRANÇAISE (24 DÉPUTÉS ET 12 SÉNATEURS) À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L'EUROPE
      
    • C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN (7 TITULAIRES, 7 SUPPLÉANTS)
      
    • D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)
      
    • E. GROUPE FRANÇAIS DE L'UNION INTERPARLEMENTAIRE (UIP)
      
    • F. ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA MÉDITERRANÉE
      
  • X. COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
    
  • XI. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES (LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE)
    
  • XII. PÉTITIONS
    
  • XIII. RAPPORTS ET DOCUMENTS REMIS AU PARLEMENT