Informations sur la composition et les activités du Sénat au 31 décembre 2018

Division des archives

Disponible en une seule page HTML (1,1 Moctet)

• AVERTISSEMENT
  
• ABRÉVIATIONS
  
  • I. DATE DES SESSIONS
    
  • II. COMPOSITION DU SÉNAT
    
    • A. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS
      
    • B. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS
      
      • 1. Départements métropolitains
        
      • 2. Départements d'outre-mer
        
      • 3. Collectivités d'outre-mer
        
      • 4. Autre collectivité
        
      • 5. Sénateurs représentant les Français établis hors de France
        
    • C. RENOUVELLEMENT DU SÉNAT
      
    • D. SÉNATEURS EN EXERCICE - INTERRUPTION DE MANDAT
      
    • E. CONTESTATIONS D'OPÉRATIONS ÉLECTORALES DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • F. SÉNATEURS EN MISSION TEMPORAIRE
      
    • G. ANCIENS SÉNATEURS DÉCÉDÉS
      
  • III. BUREAU DU SÉNAT ET COMITÉ DE DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE
    
    • A. BUREAU DU SÉNAT (26 MEMBRES)
      
    • B. COMPOSITION DES HUIT DÉLÉGATIONS DU BUREAU DU SÉNAT
      
    • C. COMITÉ DE DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE (8 MEMBRES)
      
  • IV. GROUPES POLITIQUES
    
    • A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN CITOYEN ET ÉCOLOGISTE
      
    • B. GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
      
    • C. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN
      
    • D. GROUPE UNION CENTRISTE
      
    • E. GROUPE  LES RÉPUBLICAINS
      
    • F. GROUPE SOCIALISTE ET RÉPUBLICAIN
      
    • G. GROUPE LES INDÉPENDANTS - RÉPUBLIQUE ET TERRITOIRES
      
    • H. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (SÉNATEURS NON-INSCRITS)
      
    • I. DÉCLARATIONS POLITIQUES DES DIFFÉRENTS GROUPES REMISES À LA PRÉSIDENCE DU SÉNAT LE 2 OCTOBRE 2017 (JO LOIS ET DÉCRETS N° 232 DU 04-10-17)
      
      • 1) GROUPE LES RÉPUBLICAINS
        
      • 2) GROUPE SOCIALISTE ET RÉPUBLICAIN
        
      • 3) GROUPE UNION CENTRISTE
        
      • 4) GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
        
      • 5) GROUPE RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN
        
      • 6) GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN CITOYEN ET ÉCOLOGISTE
        
      • 7) GROUPE RÉPUBLIQUE ET TERRITOIRES / LES INDÉPENDANTS
        
  • V. COMMISSIONS PERMANENTES
    
    • A. COMMISSION DE LA CULTURE, DE L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION (49 MEMBRES)
      
    • B. COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (52 MEMBRES)
      
    • C. COMMISSION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (49 MEMBRES)
      
    • D. COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES, DE LA DÉFENSE ET DES FORCES ARMÉES (49 MEMBRES)
      
    • E. COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES (51 MEMBRES)
      
    • F. COMMISSION DES FINANCES (49 MEMBRES)
      
    • G. COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LÉGISLATION, DU SUFFRAGE UNIVERSEL, DU RÈGLEMENT ET D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (49 MEMBRES)
      
    • H. COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (41 MEMBRES)
      
  • VI. AUTRES COMMISSIONS
    
    • A. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE L'ÉVALUATION INTERNE (11 MEMBRES)
      
    • B. COMMISSIONS SPÉCIALES
      
      • 1. Commission spéciale sur le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance se substituant au groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
        
      • 2. Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (PACTE)
        
      • 3. Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de prépération du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
        
      • 4. Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
        
    • C. COMMISSIONS D'ENQUÊTE
      
      • 1. Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (JO Lois et décrets n° 14 du 18-01-18)
        
      • 2. Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'État pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'État islamique (JO Lois et décrets n° 32 du 08-02-18)
        
      • 3. Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (JO Lois et décrets n° 92 du 20-04-18)
        
      • 4. Autre : article 22 ter du Règlement (JO n° 166 du 21-07-18)
        
    • D. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
      
  • VII. MISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL
    
    • A. MISSIONS D'INFORMATION
      
    • B. MISSIONS TEMPORAIRES
      
    • C. MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE (MECSS)
      
    • D. GROUPES DE TRAVAIL
      
    • E. GROUPE DE LIAISON, DE RÉFLEXION, DE VIGILANCE ET DE SOLIDARITÉ AVEC LES CHRÉTIENS D'ORIENT, LES MINORITÉS AU MOYEN-ORIENT ET LES KURDES
      
    • F. GROUPE DE TRAVAIL ASSEMBLÉE NATIONALE - SÉNAT
      
  • VIII. OFFICE PARLEMENTAIRE, DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES ET SÉNATORIALES
    
    • A. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST) (18 SÉNATEURS, 18 DÉPUTÉS)
      
    • B. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (36 MEMBRES)
      
    • C. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT (4 DÉPUTÉS, 4 SÉNATEURS)
      
    • D. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION (36 MEMBRES)
      
    • E. DÉLÉGATION SÉNATORIALE À LA PROSPECTIVE (36 MEMBRES)
      
    • F. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX OUTRE-MER (42 MEMBRES)
      
    • G. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX ENTREPRISES (42 MEMBRES)
      
  • IX. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
    
    • A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE) (8 DÉPUTÉS ET 5 SÉNATEURS)
      
    • B. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L'EUROPE (24 DÉPUTÉS ET 12 SÉNATEURS)
      
    • C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN (7 TITULAIRES, 7 SUPPLÉANTS)
      
    • D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE APF (58 SÉNATEURS)
      
    • E. GROUPE FRANÇAIS DE L'UNION INTERPARLEMENTAIRE (UIP) (49 DÉPUTÉS, 50 SÉNATEURS)
      
    • F. REPRÉSENTATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA MÉDITERRANÉE (APM)
      
  • X. COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
    
  • XI. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES (LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE)
    
  • XII. PÉTITIONS
    
  • XIII. RAPPORTS ET DOCUMENTS REMIS AU PARLEMENT
    
  • XIV. LISTE DES SÉNATEURS AVEC LEUR NUMÉRO DE FAUTEUIL AU 31-12-2018
    
  • XV. PLAN DE L'HÉMICYCLE AU 31-12-2018