Informations sur la composition et les activités des organes du Sénat au 2 octobre 2020

Division des archives

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• AVERTISSEMENT
  
• ABRÉVIATIONS
  
  • DATE DES SESSIONS
    
  • COMPOSITION DU SÉNAT
    
    • A. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AVANT LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • B. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS APRÈS LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • C. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AVANT LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
      • 1. Départements métropolitains
        
      • 2. Départements d'outre-mer
        
      • 3. Collectivités d'outre-mer
        
      • 4. Autre collectivité
        
      • 5. Sénateurs représentant les Français établis hors de France
        
    • D. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS APRÈS LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
      • 1. Départements métropolitains
        
      • 2. Départements d'outre-mer
        
      • 3. Collectivités d'outre-mer
        
      • 4. Autre collectivité
        
      • 5. Sénateurs représentant les Français établis hors de France
        
    • E. RENOUVELLEMENT DU SÉNAT
      
    • F. SÉNATEURS EN EXERCICE - INTERRUPTION DE MANDAT
      
    • G. CONTESTATIONS D'OPÉRATIONS ÉLECTORALES DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • H. SÉNATEURS EN MISSION TEMPORAIRE : AUCUN AU 31-12-20
      
    • I. ANCIENS SÉNATEURS DÉCÉDÉS
      
  • III. BUREAU DU SÉNAT ET COMITÉ DE DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE
    
    • A. BUREAU DU SÉNAT (26 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • B. BUREAU DU SÉNAT (26 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • C. COMPOSITION DES HUIT DÉLÉGATIONS DU BUREAU DU SÉNAT AVANT LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • D. COMPOSITION DES HUIT DÉLÉGATIONS DU BUREAU DU SÉNAT APRÈS LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • E. COMITÉ DE DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE (8 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • F. COMITÉ DE DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE (9 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
  • IV. GROUPES POLITIQUES
    
    • A. AVANT LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
      • 1. Groupe communiste républicain citoyen et écologiste
        
      • 2. Groupe la République en marche
        
      • 3. Groupe Rassemblement démocratique et social européen
        
      • 4. Groupe Union centriste
        
      • 5. Groupe les Républicains
        
      • 6. Groupe socialiste et républicain
        
      • 7. Groupe les Indépendants - République et territoires
        
      • 8. Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe (sénateurs non-inscrits)
        
    • B. APRÈS LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
      • 1. Groupe communiste républicain citoyen et écologiste
        
      • 2. Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants
        
      • 3. Groupe Rassemblement démocratique et social européen
        
      • 4. Groupe Union centriste
        
      • 5. Groupe les Républicains
        
      • 6. Groupe socialiste, écologiste et républicain
        
      • 7. Groupe les Indépendants - République et territoires
        
      • 8. Groupe écologiste - Solidarité et territoires
        
      • 9. Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe (sénateurs non-inscrits)
        
    • C. DÉCLARATIONS POLITIQUES DES DIFFÉRENTS GROUPES REMISES À LA PRÉSIDENCE DU SÉNAT LE 2 OCTOBRE 2017 (JO LOIS ET DÉCRETS N° 232 DU 04-10-17)
      
      • 1. Groupe les Républicains
        
      • 2. Groupe socialiste et républicain
        
      • 3. Groupe Union centriste
        
      • 4. Groupe la République en marche
        
      • 5. Groupe Rassemblement démocratique et social européen
        
      • 6. Groupe communiste républicain citoyen et écologiste
        
      • 7. Groupe République et territoires / les Indépendants
        
    • D. DÉCLARATIONS POLITIQUES DES DIFFÉRENTS GROUPES REMISES À LA PRÉSIDENCE DU SÉNAT LE 5 OCTOBRE 2020 (JO LOIS ET DÉCRETS N° 243 DU 06-10-20)
      
      • 1. Groupe les Républicains
        
      • 2. Groupe socialiste, écologiste et républicain
        
      • 3. Groupe Union centriste
        
      • 4. Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants
        
      • 5. Groupe Rassemblement démocratique et social européen
        
      • 6. Groupe communiste républicain citoyen et écologiste
        
      • 7. Groupe les Indépendants - République et territoires
        
      • 8. Groupe écologiste - Solidarité et territoires
        
  • V. COMMISSIONS PERMANENTES
    
    • A. COMMISSION DE LA CULTURE, DE L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION (49 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • B. COMMISSION DE LA CULTURE, DE L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION (49 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • C. COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (51 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • D. COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (51 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • E. COMMISSION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (49 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • F. COMMISSION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (49 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • G. COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES, DE LA DÉFENSE ET DES FORCES ARMÉES (49 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • H. COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES, DE LA DÉFENSE ET DES FORCES ARMÉES (49 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • I. COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES (51 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • J. COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES (51 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • K. COMMISSION DES FINANCES (49 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • L. COMMISSION DES FINANCES (49 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • M. COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LÉGISLATION, DU SUFFRAGE UNIVERSEL, DU RÈGLEMENT ET D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (49 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • N. COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LÉGISLATION, DU SUFFRAGE UNIVERSEL, DU RÈGLEMENT ET D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (49 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • O. COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (41 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • P. COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (41 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
  • VI. AUTRES COMMISSIONS
    
    • A. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE L'ÉVALUATION INTERNE (11 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • B. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE L'ÉVALUATION INTERNE (13 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • C. COMMISSIONS SPÉCIALES
      
    • 1. Avant les élections du 27 septembre 2020
      
      • a) Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français (36 membres)
        
      • b) Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique  (36 membres)
        
      • c) Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (37 membres)
        
      • 2. Après les élections du 27 septembre 2020
        
        • a) Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français (36 membres)
          
        • b) Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique  (37 membres) : en cours au 31-12-20
          
        • c) Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (38 membres) : en cours au 31-12-20
          
    • D. COMMISSIONS D'ENQUÊTE
      
    • 1. Avant les élections du 27 septembre 2020
      
      • a) Commission d'enquête afin d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen (JO n° 243 du 18-10-19), créée à la demande de l'ensemble des groupes politiques et des présidents de commissions permanentes du Sénat (21 membres)
        
      • b) Commission d'enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre (21 membres)
        
      • c) Commission d'enquête sur le contrôle, la régulation et l'évolution des concessions autoroutières (21 membres)
        
      • d) Commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières, et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols (21 membres)
        
      • 
        
      • e) Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la Covid-19 et de sa gestion (36 membres) : en cours au 30-09-20
        
    • 2. Après les élections du 27 septembre 2020
      
      • a) Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la Covid-19 et de sa gestion (36 membres)
        
    • E. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
      
  • MISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL
    
    • E. MISSIONS D'INFORMATION ET MISSIONS COMMUNES D'INFORMATION
      
    • F. MISSIONS TEMPORAIRES : PAS DE MISSION EN COURS AU 31-12-20
      
    • G. MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE (MECSS)
      
• 1. Avant les élections du 27 septembre 2020
  
• 2. Après les élections du 27 septembre 2020
  
  • D. GROUPES DE TRAVAIL
    
  • E. GROUPE DE LIAISON, DE RÉFLEXION, DE VIGILANCE ET DE SOLIDARITÉ AVEC LES CHRÉTIENS, LES MINORITÉS AU MOYEN-ORIENT ET LES KURDES
    
• 1. Avant les élections du 27 septembre 2020
  
• 2. Après les élections du 27 septembre 2020
  
  • F. GROUPE DE TRAVAIL ASSEMBLÉE NATIONALE - SÉNAT
    
  • VIII OFFICE PARLEMENTAIRE, DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES ET SÉNATORIALES
    
    • A. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST) (18 SÉNATEURS, 18 DÉPUTÉS) AVANT LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • B. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST) (18 SÉNATEURS, 18 DÉPUTÉS) APRÈS LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • C. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (36 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • D. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (36 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • E. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT (4 DÉPUTÉS, 4 SÉNATEURS) AVANT LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • F. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT (4 DÉPUTÉS, 4 SÉNATEURS) APRÈS LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • G. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION (36 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • H. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION (36 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • I. DÉLÉGATION SÉNATORIALE À LA PROSPECTIVE (36 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • J. DÉLÉGATION SÉNATORIALE À LA PROSPECTIVE (36 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • K. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX OUTRE-MER (42 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • L. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX OUTRE-MER (42 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • M. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX ENTREPRISES (42 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • N. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX ENTREPRISES (42 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
  • IX DÉLÉGATIONS FRANÇAISES DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
    
    • O. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE) (8 DÉPUTÉS ET 5 SÉNATEURS)
      
• 1. Avant les élections du 27 septembre 2020
  
• 2. Après les élections du 27 septembre 2020
  
  • B. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L'EUROPE (24 DÉPUTÉS ET 12 SÉNATEURS)
    
• 1. Avant les élections du 27 septembre 2020
  
• 2. Après les élections du 27 septembre 2020
  
  • C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN (7 TITULAIRES, 7 SUPPLÉANTS)
    
• 1. Avant les élections du 27 septembre 2020
  
• 2. Après les élections du 27 septembre 2020
  
  • D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE APF (60 SÉNATEURS)
    
• 1. Avant les élections du 27 septembre 2020
  
• 2. Après les élections du 27 septembre 2020
  
  • E. GROUPE FRANÇAIS DE L'UNION INTERPARLEMENTAIRE (UIP) (49 DÉPUTÉS, 50 SÉNATEURS)
    
• 1. Avant les élections du 27 septembre 2020
  
• 2. Après les élections du 27 septembre 2020
  
  • F. REPRÉSENTATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA MÉDITERRANÉE (APM)
    
• 1. Avant les élections du 27 septembre 2020
  
• Le Sénat y est représenté par MM. Alain DUFAUT et Simon SUTOUR.
  
• 2. Après les élections du 27 septembre 2020
  
  • G. REPRÉSENTATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE COOPÉRATION ÉCONOMIQUE DE LA MER NOIRE (APCEMN)
    
• 1. Avant les élections du 27 septembre 2020
  
• 2. Après les élections du 27 septembre 2020
  
  • X. COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
    
    • A. AVANT LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • B. APRÈS LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
  • XI ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
    
    • A. AVANT LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
      • (1) Décédée le 24-09-20 ; JO n° 235 du 26-09-20.
        
    • B. APRÈS LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
  • XII. PÉTITIONS
    
  • XIII. RAPPORTS ET DOCUMENTS REMIS AU PARLEMENT
    
  • XIV. LISTE DES SÉNATEURS AVEC LEUR NUMÉRO DE FAUTEUIL
    
    • A. AVANT LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020
      
    • B. APRÈS LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020 ET AU 31-12-20
      
  • XV. PLAN DE L'HÉMICYCLE AU 31-12-2020