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IX. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE) (8 DÉPUTÉS ET 5 SÉNATEURS)
Les sénateurs siègeant à l'OSCE sont : Pascal ALLIZARD (1 er vice-président), Valérie BOYER, Stéphane DEMILLY (vice-président), André GATTOLIN, Jean-Yves LECONTE (vice-président).
B. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L'EUROPE (24 DÉPUTÉS ET 12 SÉNATEURS)
Les sénateurs siégeant à l'assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sont :
Membres titulaires : François CALVET, Nicole DURANTON, Claude KERN , Alain MILON, André VALLINI ;
Membres suppléants : Nadine BELLUROT, Alain GATTOLIN, Sylvie GOY-CHAVENT, Christian KLINGER, Jacques LE NAY, Didier MARIE.
C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN (7 TITULAIRES, 7 SUPPLÉANTS)
Délégués titulaires :
Christian CAMBON, Chef de la délégation du
Sénat
Nicole DURANTON (en remplacement de Sébastien LECORNU,
démissionnaire, JO n° 267 du 03-11-20)
Philippe
FOLLIOT
Joëlle GARRIAUD-MAYLAM
Cédric PERRIN
Gilbert
ROGER
Jean-Marc TODESCHINI
Délégués suppléants
:
Bernard BUIS
Alain CAZABONNE
Hélène
CONWAY-MOURET
Michel DAGBERT
Dominique de LEGGE
Ronan LE
GLEUT
Damien REGNARD
(JO n° 263 du 29-10-20).
Groupe spécial Méditerranée : Gilbert ROGER (membre titulaire), Joëlle GARRIAUD-MAYLAM (membre titulaire).
D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE APF (58 SÉNATEURS)
Julien BARGETON ; Bernard BONNE ; Valérie BOYER ; Christian CAMBON ; Marie-Arlette CARLOTTI ; Alain CHATILLON ; Guillaume CHEVROLLIER ; Marta de CIDRAC (membre du bureau) ; Hélène CONWAY-MOURET ; Pierre CUYPERS ; Mathieu DARNAUD ; Nathalie DELATTRE (secrétaire) ; Stéphane DEMILLY (membre du bureau) ; Catherine DEROCHE ; Gilbert-Luc DEVINAZ (membre du bureau) ; Nassimah DINDAR ; Vincent ÉBLÉ ; Dominique ESTROSI SASSONE ; Françoise FÉRAT ; Bernard FIALAIRE ; Philippe FOLLIOT ; Bernard FOURNIER (membre du bureau) ; Christophe-André FRASSA (membre du bureau) ; Pierre FROGIER ; Joëlle GARRIAUD-MAYLAM (secrétaire générale) ; Michelle GRÉAUME ; Véronique GUILLOTIN ; Olivier HENNO ; Loïc HERVÉ ; Alain HOUPERT ; Claude KERN (vice-président) ; Michel LAUGIER ; Daniel LAURENT ; Pierre LAURENT (secrétaire) ; Christine LAVARDE ; Jean-Yves LECONTE ; Dominique de LEGGE (membre du bureau) ; Claudine LEPAGE (vice-présidente) ; Monique de MARCO ; Didier MARIE ; Colette MÉLOT ; Franck MENONVILLE (secrétaire) ; Catherine MORIN-DESAILLY ; Philippe MOUILLER (vice-président délégué) ; Pierre OUZOULIAS ; Olivier PACCAUD ; Paul Toussaint PARIGI, Georges PATIENT ; Cyril PELLEVAT (membre du bureau) ; Cédric PERRIN ; Rémy POINTEREAU ; Raymonde PONCET MONGE (secrétaire) ; Catherine PROCACCIA ; André REICHARDT ; Elsa SCHALCK (membre du bureau) ; Lucien STANZIONE ; Jean-Pierre SUEUR ; Rachid TEMAL ; Dominique THÉOPHILE (trésorier) ; André VALLINI (membre du bureau) ; Sabine VAN HEGHE ; Richard YUNG (secrétaire) .
E. GROUPE FRANÇAIS DE L'UNION INTERPARLEMENTAIRE (UIP) (49 DÉPUTÉS, 50 SÉNATEURS)
Martine BERTHET, Joël BIGOT, Étienne BLANC, Éric BOCQUET (secrétaire), François-Noël BUFFET, Marta de CIDRAC, Hélène CONWAY-MOURET, Jean-Pierre CORBISEZ* (secrétaire), Édouard COURTIAL (secrétaire), Pierre CUYPERS, Philippe DALLIER (JO Lois et décrets du 28-07-21), Ronan DANTEC, Marc-Philippe DAUBRESSE, Robert del PICCHIA , Stéphane DEMILLY, Jacky DEROMEDI , Catherine DUMAS, Corinne FÉRET, Philippe FOLLIOT, Christophe-André FRASSA, Fabien GENET, Éric GOLD , Michelle GRÉAUME, Daniel GUERET Joël GUERRIAU (secrétaire), Loïc HERVÉ, Jean HINGRAY, Xavier IACOVELLI, Jean-Marie JANSSENS, Else JOSEPH*, Gisèle JOURDA (vice-présidente), Joël LABBÉ, Gérard LARCHER (président de droit), Daniel LAURENT, Antoine LEFÈVRE (vice-président), Annie LE HOUEROU, Pierre-Antoine LEVI, Pierre LOUAULT, Frédéric MARCHAND (trésorier), Didier MARIE, Hervé MAUREY (vice-président), Pierre MÉDEVIELLE, Marie MERCIER, Jean-Jacques MICHAU, Jean-Pierre MIZZON*, Louis-Jean de NICOLA• (vice-président), Marie-Laure PHINERA-HORTH, Angèle PRÉVILLE, Stéphane RAVIER, Damien REGNARD, Jean-Claude REQUIER, Marie-Pierre RICHER et Lucien STANZIONE, Anne VENTALON*, Cédric VIAL* (JO n° 263 du 29-10-20).
* : devenus membres postérieurement à la nomination initiale inscrite au JO n° 263 du 29-10-20.
F. REPRÉSENTATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA MÉDITERRANÉE (APM)
Cette instance regroupe vingt-cinq membres États riverains et assimilés de la Méditerranée.
Le Sénat y est représenté par Marie-Arlette CARLOTTI et Sylvie GOY-CHAVENT (JO n° 263 du 29-10-20).
G. REPRÉSENTATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE COOPÉRATION ÉCONOMIQUE DE LA MER NOIRE (APCEMN)
Cette instance regroupe douze États-membres et deux États observateurs (dont la France).
Le Sénat y est représenté par Bernard FOURNIER (JO n° 263 du 29-10-20).