Sports : rapports d'information

Vous trouverez sur cette page les rapports d'information sur le thème « Sports » . Vous pouvez également accéder aux pages consacrées aux autres types de documents sur ce thème.

30 juin 2026
- Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur le financement des équipements sportifs structurants par l'Agence nationale du sport
16 juin 2026
- Le village olympique et paralympique des Jeux de Paris 2024

24 novembre 2025
- La science dans la mêlée pour une nation sportive (rapport de l'OPECST)

25 février 2025
- Vidéoprotection algorithmique, sécurité privée : Après les JOP, jouons les prolongations

29 octobre 2024
- Football-business : stop ou encore ?
27 septembre 2024
- Redonner du souffle aux "30 minutes d'activité physique quotidienne à l'école" pour améliorer la santé des élèves
12 juillet 2024
- Suivi des recommandations du rapport Jouons collectif pour l'avenir du Stade de France
12 avril 2024
- Gagner la médaille d'or de la sécurisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

14 septembre 2022
- La sécurité : un devoir pour les chasseurs, une attente de la société
19 juillet 2022
- Finale de la Ligue des Champions au Stade de France : un fiasco inévitable

14 septembre 2020
- Mutualiser, renouveler et légitimer pour affûter l'esprit d'équipe des fédérations sportives

6 novembre 2019
- Les politiques territoriales du sport : de l'indépendance revendiquée à une coordination respectueuse de la diversité locale
10 juillet 2019
- Jouons collectif pour l'avenir du Stade de France
20 juin 2019
- Sur l'avenir des conseillers techniques sportifs
12 juin 2019
- Mondial 2019 : Vive les footballeuses ! Un mois qui fera progresser l'égalité femmes-hommes

21 novembre 2018
- Quels tremplins pour le sport en outre-mer ? - Auditions
- Quels tremplins pour le sport en outre-mer ? - Rapport

14 mars 2017
- « Muscler le jeu » du football professionnel

28 juin 2016
- Le monde du cheval : favoriser le rebond d'une filière d'excellence en difficulté

26 novembre 2015
- Moderniser les relations entre l'État et les fédérations sportives

28 juillet 2014
- Musée national du sport : une dernière chance à saisir
19 mai 2014
- Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure des transferts ? (Annexes)
9 mai 2014
- Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure des transferts ? (Rapport)

5 novembre 2013
- Grands stades et arénas : pour un financement public les yeux ouverts
24 juillet 2013
- Lutte contre le dopage : avoir une longueur d'avance (Annexes) (rapport de commission d'enquête)
22 février 2013
- Plus vite, plus haut, plus fort ? L'Union européenne et le sport professionnel

5 juillet 2012
- Centre national pour le développement du sport (CNDS) : éviter le "claquage" budgétaire

27 juin 2011
- Egalité des femmes et des hommes dans le sport : comme dans le marathon, ce sont les derniers mètres les plus difficiles

16 décembre 2010
- Les CREPS dans la tourmente de la RGPP

14 octobre 2009
- LInstitut national du sport et de l'éducation physique (INSEP) : pour ne pas bâtir une "cathédrale vide"

9 avril 2008
- Arrêt sur image : le droit à l'image collective des sportifs professionnels en question

3 octobre 2007
- Faut-il avoir peur des supporters ?

20 octobre 2005
- Dix propositions pour encourager le bénévolat

1er octobre 2004
- Actes du colloque : "La mixité menacée ?" (rapport d'information sur colloque)
17 juin 2004
- Quels arbitrages pour le football professionnel ?
25 mai 2004
- Sports, argent, médias (rapport d'information sur colloque)
28 avril 2004
- La mixité menacée ? Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2003

21 octobre 1999
- Le Fonds national pour le développement du sport à la croisée des chemins