Délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire : Archives bulletins

LES TRAVAUX DE LA DÉLÉGATION A L'AMÉNAGEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE

Audition de MM. Jean-Michel Charpin, directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), et Bernard Morel, chef du département de l'action régionale

Semaine du 29 janvier 2007

Audition de M. Pierre Mirabaud, délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Audition de M. Claude Martinand, vice-président du conseil général des ponts et chaussées

Semaine du 4 décembre 2006

Nomination de rapporteurs
Programme de travail - Echange de vues

Semaine du 16 octobre 2006

Programme de travail - Echange de vues

Session 2005-2006

Semaine du 26 juin 2006

Energies renouvelables - Examen du rapport d'information
Collectivités territoriales - Pays - Examen du rapport d'information
Programme de travail - Communication

Semaine du 1er mai 2006

Union européenne - Réforme des fonds structurels - Examen du rapport d'information

Semaine du 20 mars 2006

Union européenne - Collectivités territoriales - Cadre de référence stratégique national (CRSN) - Audition de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, et de M. Pierre Mirabaud, délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Collectivités territoriales - Politique des pays - Echange de vues

Semaine du 13 mars 2006

Union européenne - Collectivités territoriales :
- Audition de Mme Claude Marcori, chargée de mission à la Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT)
- Audition de M. Raymond Forni, président de la commission « Europe » de l'Association des régions de France (ARF)

Semaine du 27 février 2006

Aménagement du territoire - Audition de M. Gérard Bailly, sénateur, président du Conseil général du Jura et membre du bureau de l'Assemblée des départements de France (ADF), et de Mme Christine Côte, conseillère en charge des affaires européennes à l'ADF

Semaine du 20 février 2006

Audition de M. Matthieu Louvot, conseiller technique en charge de l'aménagement du territoire au cabinet du ministre de l'intérieur, et de M. Michael Trabbia, conseiller technique en charge des affaires européennes au cabinet du ministre délégué à l'aménagement du territoire

Semaine du 6 février 2006

Audition de M. Daniel Hoeffel, président, et M. Christophe Rouillon, rapporteur, de la commission « Europe » de l'Association des maires de France (AMF).

Semaine du 23 janvier 2006

Audition de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire

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