Délégations
Table des matières
DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'AMÉNAGEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
Mardi 16 novembre 1999
- Présidence de M. Jean-Pierre Raffarin, président. -
Adoption du règlement intérieur
La délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire a tout d'abord adopté son règlement intérieur.
Élection du bureau définitif
Puis elle a procédé à la nomination de son bureau définitif qui est ainsi constitué :
Président : M. Jean-Pierre Raffarin
Vice-présidents : MM. Jean François-Poncet, Claude Belot,
Gérard Larcher et Jacques Bellanger
Secrétaire : M. Gérard Le Cam
Programme de travail
La délégation a, ensuite, procédé à un large échange de vues sur l'actualité de l'aménagement du territoire ainsi que sur son calendrier de travail.
A la suite de cet échange, elle a estimé que deux sujets pourraient retenir plus particulièrement son attention au cours de l'année 2000 :
- la régionalisation des services régionaux de voyageurs de la SNCF ;
- les voies et moyens de redynamiser les territoires ruraux en situation de déclin démographique.
La délégation a enfin renvoyé à sa prochaine réunion la désignation de rapporteurs sur les sujets évoqués.