Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer
Mercredi 30 septembre 2015
En partenariat avec la Fédération des entreprises d'outre-mer (FEDOM), la délégation sénatoriale à l'outre-mer a organisé, le 30 septembre 2015, un colloque sur le thème du tourisme dans les outre-mer.
Conférence économique sur le bassin du Pacifique
Jeudi 25 juin 2015
Sous le haut patronage de M. Gérard LARCHER, Président du Sénat, la délégation à l’outre-mer a organisé, en partenariat avec les chambres de commerce de Nouvelle-Calédonie, de Polynésie française, des îles Wallis et Futuna et la Fédération des entreprises d'outre-mer, une conférence économique sur le thème "Entreprises et dynamiques sectorielles du Pacifique".
Le programme de la conférence
Les actes de la conférence économique
Le domaine foncier de l'État dans les outre-mer
Jeudi 18 juin 2015
Le jeudi 18 juin, la délégation a adopté le rapport d’information sur la gestion des domaines public et privé de l'État en outre-mer de MM. Thani MOHAMED SOILIHI, rapporteur coordonnateur, Joël GUERRIAU, Serge LARCHER et Georges PATIENT, rapporteurs.
Le rapport formule 30 propositions pour mettre fin à une gestion jalouse et stérile de ce domaine.
Tables rondes sur les biodiversités des outre-mer confrontées au changement climatique
Jeudi 11 juin 2015
Au cours de la première table ronde ont été entendus des représentants du Muséum d'histoire naturelle, de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER), de l'Institut de recherche pour le développement (IRD), du comité français de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et de la Ligue pour la protection des oiseaux
Au cours de la seconde table ronde ont été entendus des représentants de l'Initiative française pour les récifs coralliens (IFRECOR), de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), de France Nature Environnement et du Conservatoire du littoral.
Le programme détaillé des auditions
Le compte rendu des tables rondes
Audition de Mme George Pau-Langevin
Jeudi 9 avril 2015
Le 9 avril, la délégation a procédé à l’audition de Mme George PAU-LANGEVIN, ministre des outre-mer, sur les questions européennes.
Auditions sur la gestion du domaine de l’État (suite)
Jeudi 9 avril 2015
Le 9 avril, la délégation a poursuivi ses auditions sur la gestion du domaine de l’État sous la forme d'une visioconférence avec M. Dominique SORAIN, préfet de La Réunion, accompagné de représentants de la direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement et de la direction régionale des finances publiques.
Auditions sur la gestion du domaine de l’État (suite)
Jeudi 12 mars 2015
La délégation a poursuivi ses auditions en entendant M. Bruno ROUSSELET, chef du service de la gestion fiscale à la direction générale des finances publiques, puis Mmes Noémie ANGEL, inspectrice de l’administration (Inspection générale de l’administration), et Sabine BAIETTO-BEYSSON, inspectrice générale de l’administration du développement durable, sur leur rapport relatif aux problématiques foncières et au rôle des différents opérateurs aux Antilles, et enfin M. Jean-Marc MICHEL, directeur général de l’aménagement, du logement et de la nature.
Audition de M. Alain Vidalies
Mercredi 11 mars 2015
Le mercredi 11 mars, la délégation a entendu M. Alain VIDALIES, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche, sur le thème de la politique maritime de la France.
Auditions sur la gestion du domaine de l’État (suite)
Mardi 20 janvier 2015
La délégation a poursuivi ses auditions sur la gestion du domaine de l’État en entendant Mme Odile GAUTHIER, directrice du Conservatoire du littoral, accompagnée de M. Alain BRONDEAU, Mme Nathalie MORIN responsable du service France Domaine, et Mme Caroline CHARMARD-HEIM, professeur des universités en droit public.
Auditions sur la gestion du domaine de l’État
Mercredi 14 janvier 2015
Dans le cadre de son étude sur la gestion du domaine de l’État, la délégation a auditionné M. Pascal VINÉ, directeur général de l’Office national des forêts, accompagné de Mme Geneviève REY, et de MM. Sylvain LÉONARD, Olivier JAMES, et Nicolas KARR.
Programme de travail de la délégation
Mardi 9 décembre 2014
Lors de sa réunion du mardi 9 décembre 2014, la délégation a défini son programme de travail.
Trois thématiques ont été retenues : l’adaptation aux conséquences du changement climatique des politiques publiques conduites dans les outre-mer, la question foncière et l’organisation chaque année au Sénat d’une conférence économique.
Auditions sur les répercussions pour les économies ultramarines de l’accord d'association entre l'Union européenne et l'Amérique centrale
Jeudi 27 novembre 2014
La délégation a procédé à des auditions sur les répercussions pour les économies ultramarines de l'accord d'association entre l’Union européenne et l’Amérique centrale.
Réunion constitutive de la délégation
Jeudi 20 novembre 2014
Lors de sa réunion constitutive, qui s’est tenue le 20 novembre 2014, la délégation à l’outre-mer a procédé à la désignation de son bureau :