Table des matières
- Présidence de M. Robert Galley, député, président d'âge.
Election du Bureau
L'Office a procédé à l'élection de son Bureau.
M. Robert Galley, député, président d'âge, a tout d'abord rappelé que, seuls, les membres titulaires de l'Office avaient le droit de vote, les membres suppléants ne pouvant voter qu'en cas d'absence du titulaire, et ce, jusqu'au prochain renouvellement de l'Assemblée nationale, après lequel sera appliquée la loi n° 2000-121 du 16 février 2000, qui supprime la notion de suppléance et fixe à 18 députés et 18 sénateurs l'effectif de la délégation.
Il a ensuite remercié M. Henri Revol, sénateur, d'avoir excellemment assuré la présidence de l'Office depuis octobre 1998, d'avoir fait en sorte que tous ses membres s'investissent dans ses activités et d'avoir renforcé les liens de l'Office avec la communauté scientifique et s'est réjoui du fait que celle-ci ait désormais largement recours aux travaux de l'Office.
Il a rappelé que, conformément à l'article 2 du règlement, le Bureau de l'Office était composé d'un président, d'un premier vice-président et de six vice-présidents.
Sur la proposition de M. Christian Bataille, M. Jean-Yves Le Déaut a été élu président, à l'unanimité des votants.
Présidence de M. Jean-Yves Le Déaut, député, président.
M. Jean-Yves Le Déaut, député, président, a remercié M. Robert Galley, ancien président de l'Office, de son action remarquable pour le développement des sciences en France. Il a indiqué que la valeur des travaux de l'Office était aujourd'hui reconnue grâce aux efforts des parlementaires et aux initiatives de ses présidents successifs. Il a salué les nouveaux sénateurs et regretté les départs de MM. Claude Huriet, Charles Descours, Jean-Marie Rausch, Jean Bizet et Louis Boyer.
M. Jean-Yves Le Déaut, député, président, a alors énuméré les thèmes des études en cours :
- « L'impact éventuel de la consommation de drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs » ;
- « La brevetabilité du vivant » ;
- « La qualité de l'eau et de l'assainissement en France » ;
- « L'évolution du secteur des semi-conducteurs et de la microélectronique » ;
- « Les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 » ;
- « L'état actuel et les perspectives techniques et économiques des énergies renouvelables, et sur la situation présente et l'éventuel renforcement de la recherche et de l'industrie française dans ce domaine » ;
- « Les conséquences de l'évolution scientifique et technique du secteur des télécommunications - Tome II : « L'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé » ;
- « L'apport de nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à hautes et très hautes tensions » ;
- « Les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications ».
Puis, M. Jean-Yves Le Déaut, député, président, a proposé à l'Office un programme de travail concernant le début de la présente session.
Les autres membres du Bureau ont, ensuite, été élus par acclamation :
Premier vice-président : M. Henri Revol, sénateur
Vice-présidents députés : M. Christian Bataille
M. Claude Birraux
M. Serge Poignant
Vice-présidents sénateurs : M. Pierre Laffitte
M. Gérard Miquel
M. René Trégouët
M. Gérard Miquel, sénateur, a regretté que les présidents des commissions permanentes concernées n'aient pas donné suite à sa proposition de présentation de son rapport sur « les effets des métaux lourds sur l'environnement et la santé ».
M. Robert Galley, député, a ajouté que le même problème s'était posé pour le rapport sur la pile à combustible rédigé avec M. Claude Gatignol, député.
M. Christian Bataille, député, a souhaité qu'en accord avec les Présidents des deux Assemblées soit consacré l'usage de présenter les rapports de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques devant les commissions permanentes concernées.
M. Robert Galley, député, ayant souhaité que certains rapports de l'Office soient traduits en anglais, M. Jean-Yves Le Déaut, député, président, a approuvé l'idée et a indiqué que, compte tenu du coût des traductions, il serait préférable de les limiter à un résumé du rapport d'une quinzaine de pages et d'en imputer les sommes sur la demande initiale de crédits.