MISSION COMMUNE D'INFORMATION "LA FRANCE ET LES FRANÇAIS FACE A LA CANICULE
Table des matières
Jeudi 23 octobre 2003
- Présidence de M. Jacques Pelletier, président.
Programme de travail de la mission
La mission commune d'information s'est réunie pour procéder à un échange de vues sur le programme de travail arrêté par son bureau.
M. Jacques Pelletier, président, a tout d'abord proposé à la mission de se prononcer sur le calendrier de ses travaux et de choisir entre une option courte, conduisant à achever ceux-ci à la mi-février, et une option longue, qui se traduirait par une remise du rapport en juin 2004.
Il a souligné l'intérêt d'une option courte, pour des raisons d'efficacité, et a indiqué que, dans ces conditions, les auditions devraient être terminées vers le 20 janvier. Il a précisé que cette option permettrait d'auditionner entre trente et quarante personnes en réunion plénière, étant entendu que les rapporteurs pourraient procéder dans leur secteur de compétences à des auditions complémentaires qui seraient naturellement ouvertes aux membres de la mission intéressés. Au total, il a estimé que cinquante à soixante personnes pourraient ainsi être entendues.
Il a ensuite estimé nécessaire d'effectuer certains déplacements et a proposé que la mission se rende dans le département du Loiret et en Belgique, en ajoutant qu'un déplacement dans un autre pays de l'Union européenne pourrait être envisagé. Il a annoncé que des questionnaires seraient envoyés à nos ambassadeurs dans la plupart des pays de l'Union européenne pour y appréhender les conséquences de la canicule et les modalités de gestion de celle-ci.
La mission a souscrit à ces propositions.
M. Jacques Pelletier, président, a ensuite indiqué que les auditions plénières pourraient avoir lieu tous les mercredis matin, à l'exception des auditions de ministres qui se tiendraient le mardi, en fin d'après-midi. Il a souhaité que les rapporteurs puissent établir un programme d'auditions complémentaires, qui serait transmis à leurs collègues.
Après avoir interrogé les membres de la mission, il a proposé que les déplacements se déroulent le lundi.
S'agissant des auditions plénières relevant du secteur de la santé, Mme Valérie Létard, rapporteur, a suggéré d'auditionner le professeur Jean-Louis San Marco, gérontologue ; pour sa part, Mme Michèle André a proposé d'entendre M. Pascal Champvert, président de l'Association des directeurs d'établissement d'hébergement pour personnes âgées, ainsi qu'un représentant de l'Ordre des médecins.
Mme Valérie Létard, rapporteur, a estimé qu'il serait opportun d'analyser le dispositif d'accueil des personnes âgées en Belgique, qui semble plus efficace que le nôtre, et qu'il conviendrait de porter une attention toute particulière aux actions locales. Elle a, à cet égard, proposé qu'un déplacement dans un département permette d'interroger à la fois les acteurs compétents à l'échelon territorial et les partenaires de proximité, dans la perspective d'une meilleure coordination gérontologique.
M. François Fortassin a approuvé le principe d'une telle démarche de terrain.
M. Gilbert Chabroux a souhaité que des représentants des familles soient entendus par la mission dans la mesure où celles-ci ont été mises en cause lors de la crise de la canicule, alors que le système d'alerte n'a pas fonctionné.
M. Jacques Pelletier, président, a estimé que cette mise en cause n'était pas fondée et que l'audition d'associations familiales, comme l'UNAF, serait opportune.
M. Serge Lepeltier, rapporteur, a noté que les familles ne se désintéressaient pas de leurs parents âgés et que le problème résidait plutôt dans leur attitude à l'égard des structures d'accueil, qui sont censées prendre en charge l'intégralité des besoins.
M. Hilaire Flandre, rapporteur, a fait observer que le personnel des maisons de retraite partait en vacances au mois d'août, alors que l'affluence de personnes âgées est plus importante.
M. Jacques Pelletier a ensuite évoqué les auditions envisagées sur le thème de l'agriculture.
M. Hilaire Flandre, rapporteur, a indiqué que toutes ces auditions ne se tiendraient pas nécessairement en réunion plénière et a précisé les grands axes de réflexion qu'il entendait suivre.
M. Jacques Pelletier, président, a passé en revue la liste des auditions envisagées sur le thème de la défense et de la sécurité civiles et a estimé qu'il serait souhaitable d'aller voir « sur le terrain » le fonctionnement de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris.
M. Serge Lepeltier, rapporteur, a approuvé cette suggestion et indiqué qu'il faudrait faire de même pour le SAMU.
Abordant le thème de l'environnement, M. Jacques Pelletier, président, a jugé opportun que la mission se déplace sur un site de Météo-France.
M. Hilaire Flandre, rapporteur, a souhaité qu'une carte des décès observés pendant la canicule soit dressée et que la surmortalité soit appréciée sur l'ensemble de l'année 2003, M. François Trucy précisant que la surmortalité devait également être appréciée au regard de la situation démographique des départements.
M. Jacques Pelletier, président, a indiqué que l'audition des auteurs du rapport de l'INSERM permettrait d'avoir une vision globale et il a évoqué la possibilité d'entendre M. Emmanuel Le Roy Ladurie pour avoir une approche historique du phénomène.
Compte tenu de ces remarques, il a indiqué qu'une première série de trois auditions serait organisée le mercredi 29 octobre 2003 et que le rapport final de la mission devrait être rendu vers le 15 février 2004.
M. François Trucy a suggéré d'interroger l'ensemble des sénateurs afin de recueillir des données propres à leur département confronté à la canicule.
M. Bernard Angels a estimé que ces données pouvaient être recueillies après l'envoi d'un questionnaire et que les premières auditions devraient permettre de faire un inventaire des problèmes rencontrés.