Désignation des «Capitales européennes de la culture 2019» en Bulgarie et en Italie

Recommandation de décision du Conseil désignant les «Capitales européennes de la culture 2019» en Bulgarie et en Italie

COM (2015) 166 final  du 21/04/2015

Examen dans le cadre de l'article 88-4 de la Constitution

Texte déposé au Sénat le 04/05/2015
Examen : 13/05/2015 (commission des affaires européennes)


Culture

Désignation des villes de Plovdiv (Bulgarie) et Matera (Italie) comme « Capitales européennes de la culture 2019 »

COM (2015) 166 final - Texte E 10241

(Procédure écrite du 13 mai 2015)

Compte tenu de sa nature purement technique, la commission a décidé de ne pas intervenir sur ce texte.