Au cours de sa réunion du jeudi 22 octobre 2020, le Bureau du Sénat a examiné les questions suivantes :
I. RÔLE ET ORGANISATION DU BUREAU
Après avoir rappelé les principales missions du Bureau du Sénat, le Président du Sénat a proposé que les Vice-présidents, assistés des Questeurs et de Secrétaires du Sénat, se voient chacun confier la responsabilité d’une délégation chargée de l’un des domaines de compétence du Bureau.
Le Bureau a ainsi décidé la constitution en son sein des huit délégations suivantes :
- la délégation chargée des activités internationales et des groupes interparlementaires d’amitié, dont la présidence a été confiée à M. Roger Karoutchi ;
- la délégation chargée du développement durable, des nouvelles technologies numériques, des données ouvertes et de la dématérialisation, dont la présidence a été confiée à Mme Laurence Rossignol ;
- la délégation chargée de la communication et des relations avec la Chaîne parlementaire, dont la présidence a été confiée à Mme Valérie Létard ;
- la délégation chargée de la présence territoriale du Sénat et de la plateforme de consultation des élus locaux, dont la présidence a été confiée à M. Georges Patient ;
- la délégation chargée de la politique événementielle et du Musée du Luxembourg, dont la présidence a été confiée à M. Pierre Laurent ;
- la délégation chargée des ressources humaines et de l’AGAS, dont la présidence a été confiée à Mme Nathalie Delattre ;
- la délégation chargée du travail parlementaire, du contrôle et du suivi des ordonnances, dont la présidence a été confiée à Mme Pascale Gruny ;
- la délégation chargée des conditions d’exercice du mandat du sénateur, dont la présidence a été confiée à M. Vincent Delahaye.
II. QUESTIONS DIVERSES
Désignation des directeurs chargés de représenter l’administration au sein de la CAP
Le Bureau a désigné les directeurs chargés de représenter l’administration au sein de la commission administrative paritaire appelée à siéger en 2021.
Réflexions sur la modernisation des méthodes de travail
Enfin, le Président du Sénat a proposé de confier à Mme Pascale Gruny, présidente de la délégation en charge du travail parlementaire, une mission de réflexion sur l’organisation du Sénat en temps de crise, et notamment sur les modalités techniques du débat à distance, en lien avec Mme Laurence Rossignol, présidente de la délégation en charge des technologies numériques, et avec les Questeurs, ainsi qu’un travail sur la rénovation du droit de pétition, en lien avec M. François-Noël Buffet, président de la commission des lois.