Allez au contenu
,
Allez à la navigation
Travaux parlementaires
Séance publique
Projets et propositions de loi
Propositions de résolution
Rapports et documents de travail
Fonction de contrôle
Comptes rendus des débats
Commissions
Offices et délégations
Questions
Vos sénateurs
La Présidence du Sénat
Groupes politiques
Sénateurs
Europe & International
Europe
International
Sénats d'Europe, Sénats du monde
Français de l'étranger
Groupes interparlementaires
Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
Turc
Territoires
Connaître le Sénat
Rôle et fonctionnement
Visite
Le Jardin du Luxembourg
Histoire
Patrimoine
Chaîne parlementaire
Espace presse
Accessibilité
|
Plan du site
|
Alertes
Recherche
Recherche
Recherche avancée
Langue
français
anglais
allemand
espagnol
portugais
italien
arabe
chinois
russe
turc
Accueil
>
Consultation des amendements
Liste des amendements par ordre de discussion
Proposition de loi :
Bisphénol A
1ère lecture
Article(s) additionnel(s) avant Article 1er
Amt n° 19 rect.
Mme JOUANNO
Rejeté
Article 1er
Amt n° 25
Mme ARCHIMBAUD
Retiré
Amt n° 1 rect.
M. BARBIER
Rejeté
Amt n° 17 rect.
M. DÉRIOT
Rejeté
Amt n° 10
M. ADNOT
Retiré
Amt n° 22 rect.
Mme DINI
Retiré
Amt n° 32
M. BOURDIN
Non soutenu
Amt n° 6 rect. bis
M. PAUL
Rejeté
Amt n° 7 rect. bis
M. PAUL
Rejeté
Amt n° 14
M. ADNOT
Retiré
Amt n° 16 rect.
M. DÉRIOT
Rejeté
Amt n° 12
M. ADNOT
Retiré
Amt n° 31
M. BOURDIN
Non soutenu
Amt n° 8
M. ADNOT
Retiré
Amt n° 30
M. BOURDIN
Non soutenu
Amt n° 11
M. ADNOT
Retiré
Amt n° 18 rect. bis
M. DÉRIOT
Rejeté
Amt n° 4
M. du LUART
Rejeté
Amt n° 15 rect.
M. DÉRIOT
Rejeté
Amt n° 24 rect.
Mme DINI
Rejeté
Amt n° 27
Mme AÏCHI
Rejeté
Amt n° 2 rect.
M. BARBIER
Adopté
Amt n° 9
M. ADNOT
Retiré
Amt n° 5 rect.
M. du LUART
Rejeté
Amt n° 20 rect. bis
Mme JOUANNO
Adopté
Amt n° 21 rect. bis
Mme JOUANNO
Tombé
Article 2
Amt n° 28
Mme ARCHIMBAUD
Tombé
Amt n° 13
M. ADNOT
Non soutenu
Amt n° 33
M. BOURDIN
Non soutenu
Article(s) additionnel(s) après Article 2
Amt n° 3 rect. ter
M. BARBIER
Adopté
Amt n° 29 rect.
Mme ARCHIMBAUD
Adopté
Intitulé de la proposition de loi
Amt n° 26
Mme ARCHIMBAUD
Tombé
Amt n° 23 rect.
Mme DINI
Tombé
Mon Sénat
Accès rapide
Projets/propositions de loi
Rapports
Comptes rendus
Sénateurs
Séance/dérouleur en direct
Tous les dérouleurs
Questions
Agenda du Sénat
Accès thématiques
Affaires étrangères et coopération
Agriculture et pêche
Aménagement du territoire
Anciens combattants
Budget
Collectivités territoriales
Culture
Défense
Economie et finances, fiscalité
Education
Energie
Entreprises
Environnement
Famille
Fonction publique
Justice
Logement et urbanisme
Outre-mer
PME, commerce et artisanat
Police et sécurité
Pouvoirs publics et Constitution
Questions sociales et santé
Recherche, sciences et techniques
Sécurité sociale
Société
Sports
Traités et conventions
Transports
Travail
Union européenne
Rapports les plus consultés
Librairie en ligne
Commandez vos documents
Les autres sites du Sénat
Sénat Junior
Expatriés