Liste des amendements par ordre des articles

Proposition de résolution : Énergies renouvelables et mécanismes de capacité – 1ère lecture

(cet ordre est provisoire et peut différer de l'ordre de discussion)

Subdivision	Amendement	Auteur	Sort
Texte de la proposition de résolution européenne	Amt n° COM-6	M. PONIATOWSKI, rapporteur	Adopté
Texte de la proposition de résolution européenne	Amt n° COM-7	M. PONIATOWSKI, rapporteur	Adopté
Texte de la proposition de résolution européenne	Amt n° COM-8	M. PONIATOWSKI, rapporteur	Adopté
Texte de la proposition de résolution européenne	Amt n° COM-9	M. PONIATOWSKI, rapporteur	Adopté
Texte de la proposition de résolution européenne	Amt n° COM-10	M. PONIATOWSKI, rapporteur	Adopté
Texte de la proposition de résolution européenne	Amt n° COM-11	M. PONIATOWSKI, rapporteur	Adopté
Texte de la proposition de résolution européenne	Amt n° COM-12	M. PONIATOWSKI, rapporteur	Adopté
Texte de la proposition de résolution européenne	Amt n° COM-13	M. PONIATOWSKI, rapporteur	Adopté
Texte de la proposition de résolution européenne	Amt n° COM-14	M. PONIATOWSKI, rapporteur	Adopté avec modification
Texte de la proposition de résolution européenne	Amt n° COM-2	M. COURTEAU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)	Retiré
Texte de la proposition de résolution européenne	Amt n° COM-3	M. COURTEAU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)	Retiré
Texte de la proposition de résolution européenne	Amt n° COM-4	M. COURTEAU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)	Retiré
Texte de la proposition de résolution européenne	Amt n° COM-15	M. PONIATOWSKI, rapporteur	Adopté
Texte de la proposition de résolution européenne	Amt n° COM-1	M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)	Retiré
Texte de la proposition de résolution européenne	Amt n° COM-16	M. PONIATOWSKI, rapporteur	Adopté
Texte de la proposition de résolution européenne	Amt n° COM-17	M. PONIATOWSKI, rapporteur	Adopté
Texte de la proposition de résolution européenne	Amt n° COM-5	M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)	Retiré
Intitulé de la proposition de résolution européenne	Amt n° COM-18	M. PONIATOWSKI, rapporteur	Adopté