Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée
Dernière mise à jour le 10 novembre 2022
Partager cet article :
  • sur Facebook
  • sur Twitter
  • sur Google Plus
  • sur LinkedIn

Loi de finances pour 2023

 

Travaux des commissions sur le projet de loi de finances pour 2023

 

 Les travaux de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2023

 

 

Les auditions de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2023

Audition de Pierre MOSCOVICI (28 septembre 2022)

Mercredi 28 septembre 2022, la commission des finances a entendu Pierre MOSCOVICI, président du Haut Conseil des finances publiques sur l'avis du Haut Conseil. (La vidéo ; le compte rendu)

Audition de Bruno LE MAIRE et Gabriel ATTAL (26 septembre 2022)

Lundi 26 septembre 2022, la commission des finances a entendu Bruno LE MAIRE, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Gabriel ATTAL, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique chargé des comptes publics, sur le projet de loi de finances pour 2023. (La vidéo ; le compte rendu)

 Les travaux des autres commissions sur le projet de loi de finances pour 2023

 

Travaux de la commission des affaires économiques

 

Les Essentiels de la commission des affaires économiques sur le PLF pour 2023

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) - Économie - Outre-mer - Recherche et enseignement supérieur - Cohésion des territoires (Logement) - Cohésion des territoires (Politique de la ville) - Participations financières de l'État

 

Les auditions de la commission des affaires économiques sur le PLF pour 2023

Audition de Christophe BÉCHU (16 novembre 2022)

Mercredi 16 novembre 2022, la commission des affaires économiques a entendu Christophe BÉCHU, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, sur le projet de loi de finances pour 2023. (La vidéo ; le compte rendu)

Audition de Marc FESNEAU (9 novembre 2022)

Mercredi 9 novembre 2022, la commission des affaires économiques a entendu Marc FESNEAU, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, sur le projet de loi de finances pour 2023 (La vidéo ; le compte rendu).

Audition d'Olivier KLEIN (8 novembre 2022)

Mardi 8 novembre 2022, la commission des affaires économiques a entendu Olivier KLEIN, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement, sur le projet de loi de finances pour 2023 (La vidéo ; le compte rendu).

 

Travaux de la commission des affaires étrangères et de la défense

 

Les Essentiels de la commission des affaires étrangères et de la défense sur le PLF pour 2023

Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde - Diplomatie culturelle et d'influence - Français à l'étranger et affaires consulaires
Aide publique au développement : Aide économique et financière au développementSolidarité à l'égard des pays en développement
Défense : Environnement et prospective de la politique de défense - Préparation et emploi des forces - Soutien de la politique de la défense - Équipement des forces
Direction de l'action du Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental - Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde et TV5 Monde - Sécurités : Gendarmerie nationale

 

Les auditions de la commission des affaires étrangères et de la défense sur le PLF pour 2023

Audition de Stéphane MILLE (16 novembre 2022)

Mercredi 16 novembre 2022 à 9h30, la commission des affaires étrangères et de la défense a entendu le Général d'armée aérienne Stéphane MILLE, chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace, sur le projet de loi de finances pour 2023.

Auditions d'Anne-Marie DESCÔTES et de l'amiral Pierre VANDIER (26 octobre 2022)

Mercredi 26 octobre 2022, la commission des affaires étrangères et de la défense a entendu Anne-Marie DESCÔTES, secrétaire générale du ministère de l’Europe et des affaires étrangères, puis l'amiral Pierre VANDIER, chef d'état-major de la marine. (Le compte rendu)

Audition de Pierre SCHILL (19 octobre 2022)

Mercredi 19 octobre 2022, la commission des affaires étrangères et de la défense a entendu le Général d'armée Pierre SCHILL, chef d'état-major de l'armée de terre. (Le compte rendu)

Audition de Thierry BURKHARD (19 octobre 2022)

Mercredi 19 octobre 2022, la commission des affaires étrangères et de la défense a entendu le Général d'armée Thierry BURKHARD, chef d'état-major des armées. (Le compte rendu)

Audition de Catherine COLONNA (12 octobre 2022)

Mercredi 12 octobre 2022, la commission des affaires étrangères et de la défense a entendu Catherine COLONNA, ministre de l'Europe et des affaires étrangères. (La vidéo ; le compte rendu)

Audition de Sébastien LECORNU (11 octobre 2022)

Mardi 11 octobre 2022, la commission des affaires étrangères et de la défense a entendu Sébastien LECORNU, ministre des armées. (La vidéo ; le compte rendu)

Audition de Stéphane BOUILLON et Guillaume POUPARD (5 octobre 2022)

Mercredi 5 octobre 2022, la commission des affaires étrangères et de la défense a entendu Stéphane BOUILLON, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), et  Guillaume POUPARD, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (Anssi). (La vidéo ; le compte rendu)

Audition d'Emmanuel MOULIN (5 octobre 2022)

Mercredi 5 octobre 2022, la commission des affaires étrangères et de la défense a entendu  Emmanuel MOULIN, directeur général du Trésor. (La vidéo ; le compte rendu)

 

Travaux de la commission des affaires sociales

Les Essentiels de la commission des affaires sociales

Cohésion des territoires - hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables - Régimes sociaux et de retraite et Compte d'affectation spéciale Pensions - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Mission solidarité, insertion et égalité des chances - Mission travail et emploi - Santé

 

Les auditions de la commission des affaires sociales

Audition de Jean-Christophe COMBE (16 novembre 2022)

Mercredi 16 novembre 2022, la commission des affaires sociales a entendu Jean-Christophe COMBE, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, sur les crédits de la mission "solidarité, insertion et égalité des chances" du projet de loi de finances pour 2023. (La vidéo ; le compte rendu)

 

Travaux de la commission  de l'aménagement du territoire et du développement durable

 

Les Essentiels de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le PLF pour 2023

Recherche : énergie, développement et mobilités durables - Aménagement numérique du territoire - Paysages, eau, biodiversité, expertise, information géographique et météorologie - Transition énergétique et climat - Transports ferroviaires, fluviaux et maritimes - Transports routiers - Transports aériens - Politique des territoires - Prévention des risques

 

Les auditions de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le PLF pour 2023

Audition de Caroline CAYEUX (26 octobre 2022)

Mercredi 26 octobre 2022, la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable a entendu Caroline CAYEUX, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales, sur le projet de loi de finances pour 2023 (La vidéo ; le compte rendu).

 

Travaux de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

 

Les Essentiels de la commission de la culture sur le PLF pour 2023

Action extérieure de l'État - Patrimoines - Création et transmission des savoirs et démocratisation de la culture  - Enseignement scolaire - Enseignement agricole - Avances à l'audiovisuel public - Presse et médias - Cinéma - Livre et industries culturellesRecherche - Enseignement supérieurSport - Jeunesse et vie associative 

 

Les auditions de la commission de la culture sur le PLF pour 2023

Audition de Marc FESNEAU (16 novembre 2022)

Mercredi 16 novembre 2022, la commission de la culture, de l'éducation et de la communication a entendu Marc FESNEAU, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, sur le projet de loi de finances pour 2023. (La vidéo ; le compte rendu)

Audition de Marlène SCHIAPPA et Sarah EL HAÏRY (15 novembre 2022)

Mardi 15 novembre 2022, la commission de la culture, de l'éducation et de la communication a entendu Marlène SCHIAPPA, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale et solidaire et de la vie associative, et Sarah EL HAÏRY, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et du service national universel, sur le projet de loi de finances pour 2023 (La vidéo ; le compte rendu).

Audition de Pap NDIAYE (8 novembre 2022)

Mardi 8 novembre 2022, la commission de la culture, de l'éducation et de la communication a entendu Pap NDIAYE, ministre de l'enseignement scolaire et de la jeunesse, sur le projet de loi de finances pour 2023. (La vidéo ; le compte rendu)

Audition d'Amélie OUDÉA-CASTÉRA (2 novembre 2022)

Mercredi 2 novembre 2022, la commission de la culture, de l'éducation et de la communication a entendu Amélie OUDÉA-CASTÉRA, ministre des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques, sur le projet de loi de finances pour 2023 (La vidéo ; le compte rendu).

Audition de Rima ABDUL MALAK (25 octobre 2022)

Mardi 25 octobre 2022, la commission de la culture, de l'éducation et de la communication a entendu Rima ABDUL MALAK, ministre de la culture, sur le projet de loi de finances pour 2023. (La vidéo ; le compte rendu).

Audition de Sylvie RETAILLEAU (19 octobre 2022)

Mercredi 19 octobre 2022, la commission de la culture, de l'éducation et de la communication a entendu Sylvie RETAILLEAU, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur le projet de loi de finances pour 2023 (La vidéo ; le compte rendu).

 

Travaux de la commission des lois

 

Les Essentiels de la commission des lois sur le PLF pour 2023

Administration générale et territoriale de l'État - Immigration, asile et intégration - Outre-mer - Juridictions administratives et juridictions financières - Fonction publique - Administration pénitentiaire - Justice judiciaire et accès au droit - Protection judiciaire de la jeunesse - Direction de l'action du Gouvernement-Publications officielles et informations administratives - Pouvoirs publics - Relations avec les collectivités territoriales - Sécurités - Sécurité civile

 

Les auditions de la commission des lois sur le PLF pour 2023

Audition de Christophe BÉCHU (9 novembre 2022)

Mercredi 9 novembre 2022, la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale a entendu Christophe BÉCHU, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, sur le projet de loi de finances pour 2023 (La vidéo ; le compte rendu).

Audition d'Éric DUPOND-MORETTI (8 novembre 2022)

Mardi 8 novembre 2022, la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale a entendu Éric DUPOND-MORETTI, garde des sceaux, ministre de la justice, sur le projet de loi de finances pour 2023 (La vidéo ; le compte rendu).

Audition de Gérald DARMANIN et Jean-François CARENCO (2 novembre 2022)

Mercredi 2 novembre 2022, la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale a entendu Gérald DARMANIN, ministre de l’intérieur et des outre-mer, et Jean-François CARENCO, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer, sur l’avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie et sur le projet de loi de finances pour 2023 (La vidéo ; le compte rendu).

 

Retour sur le billet de l'Espace presse