Réunion du mercredi 29 septembre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 28 septembre 2010
commission des affaires sociales
Démocratie sociale - Désignation des candidats à une commission mixte paritaire
Réforme des retraites - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 6 juillet 2010
commission des affaires sociales
Certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. André Gauron, président de section, conseiller maître, Guy Piolé, conseiller maître, et Maximilien Queyranne, chargé de mission auprès du Premier président
Réunion du mercredi 23 juin 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Philippe Kourilsky, professeur au Collège de France, titulaire de la chaire d'immunologie moléculaire, membre de l'Académie des sciences
Réunion du mercredi 23 juin 2010
commission des affaires sociales
Groupe de travail sur la fin de vie - Examen du rapport d'information
Maisons départementales des personnes handicapées et politique du handicap - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 juin 2010
commission des affaires sociales
Violences faites aux femmes et protection des victimes - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 juin 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Louis Merle, professeur de pharmacologie, président de la commission de pharmacovigilance de l'Agence française de sécurité sanitaire et des produits de santé
Réunion du mercredi 2 juin 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de Mme Marianne Fleury, médecin urgentiste, et de M. Olivier Patey, médecin infectiologue, chef de service des maladies infectieuses et tropicales, du centre hospitalier de Villeneuve-Saint-Georges, membres du comité de lutte contre la grippe
Réunion du mercredi 26 mai 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Didier Raoult, professeur de microbiologie, directeur de l'Unité mixte de recherche des Rickettsies à la faculté de médecine de Marseille
Réunion du mercredi 26 mai 2010
commission des affaires sociales
Audition de MM. Jean-Pierre Fourcade, président, Guy Collet, rapporteur général, Mme Elisabeth Fery-Lemonnier et M. Patrick Broudic, rapporteurs, du comité d'évaluation de la mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Réunion du mercredi 19 mai 2010
commission des finances
Contrôle budgétaire de la réforme de l'administration des anciens combattants - Communication
Réunion du mercredi 19 mai 2010
commission des affaires sociales
Contrôle budgétaire de la réforme de l'administration des anciens combattants - Communication
Réunion du mercredi 12 mai 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Roger Salamon, président du Haut Conseil de la santé publique
Réunion du mercredi 12 mai 2010
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Orientations du rapport - Echange de vues
Réunion du mercredi 5 mai 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. le Professeur Marc Gentilini, professeur émérite des maladies infectieuses et tropicales à l'hôpital de la Pitié-Salpétrière, président honoraire et membre de l'Académie de médecine, membre du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission des lois
Groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission des affaires sociales
Groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 27 avril 2010
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Pollution en Méditerranée - Examen de l'étude de faisabilité
Réunion du mercredi 24 mars 2010
commission des affaires sociales
Mission d'information Californie - Communication
Réunion du mercredi 24 février 2010
commission des affaires sociales
Etude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH-sida - Présentation du rapport d'information
Etude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH-Sida - Table ronde
Réunion du jeudi 18 février 2010
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Henri Sterdyniak, directeur du département Economie de la mondialisation de l'observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)
Réunion du mercredi 17 février 2010
Mission d'information sur le mal-être au travail
Audition de Mme Danièle Linhart, sociologue du travail, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Réunion du mercredi 17 février 2010
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Mutation des virus et gestion des pandémies - Présentation du rapport d'étape
Réunion du mercredi 17 février 2010
commission des affaires sociales
Politique de lutte contre le VIH-Sida et association Sidaction - Présentation d'une étude et d'un rapport de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 10 février 2010
commission des affaires sociales
Récidive criminelle - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission des affaires sociales
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé - Audition de M. Alain Grimfeld, président
Réunion du mercredi 27 janvier 2010
commission des affaires sociales
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 janvier 2010
commission des affaires sociales
Laboratoires pharmaceutiques fournisseurs des vaccins antigrippaux H1N1 - Table ronde
Réunion du mercredi 13 janvier 2010
commission des affaires sociales
Accompagnement d'une personne en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission
Organismes extraparlementaires - Désignation de candidats
Réunion du mercredi 16 décembre 2009
commission des affaires sociales
Accompagnement d'une personne en fin de vie - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2010 - Action « Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 12 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du lundi 9 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen des amendements
Réunion du mardi 3 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission des affaires sociales
Recherches sur la personne - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mardi 13 octobre 2009
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Mutation des virus - Etude de faisabilité
Réunion du mardi 6 octobre 2009
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Stratégie nationale de recherche et d'innovation - Avis de l'OPECST