• Réunion du mercredi 26 septembre 2012

    commission des affaires sociales

    Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de MM. Didier Migaud, Premier président, Antoine Durrleman, président de la sixième chambre, Jean-Marie Bertrand, rapporteur général de la Cour, et Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, rapporteur général du rapport annuel sur la sécurité sociale, de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 26 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Varin, président du directoire de PSA Peugeot Citroën

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2012

    commission des affaires sociales

    Dispositifs médicaux implantables et interventions à visée esthétique - Présentation du rapport de la mission commune d'information

    Financement des établissements de santé - Présentation du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

  • Réunion du mardi 24 juillet 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. Stéphane Le Foll, Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Effets des pesticides sur la santé des utilisateurs, de leur famille et des riverains : regards croisés - Table ronde

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2012

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Financement des établissements de santé - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables

    Examen du projet de rapport de la mission commune d'information

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. Patrick Lorie, président de la Fédération Nationale des Métiers de la Jardinerie (FNMJ) et de M. Christian de Luzy, délégué FNMJ des établissements Truffaut, responsable du groupe « distribution des produits phytopharmaceutiques »

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes 2011 de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 29 mai 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. Gilles-Éric Seralini, professeur de biologie moléculaire à l'université de Caen

  • Réunion du mardi 27 mars 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Table ronde d'auteurs de rapports de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

  • Réunion du mardi 13 mars 2012

    MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables

    Audition de MM. Jean-Luc Harousseau, président de la Haute Autorité de santé, et Jean-Michel Dubernard, président de la commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé

  • Réunion du mardi 6 mars 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Plan Ecophyto 2018 - Audition de Mme Emmanuelle Soubeyran, chef de projet interministériel du plan Ecophyto 2018, de M. Éric Tison, sous-directeur du travail et de la protection sociale au secrétariat général du ministère de l'agriculture, de M. Joël Francart, sous-directeur adjoint de la qualité et de la protection des végétaux à la direction générale de l'alimentation, et de Mme Juliette Auricoste, chef de bureau adjoint à la direction générale de l'alimentation

  • Réunion du mercredi 29 février 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Droits des malades et à la fin de vie - Audition de M. Régis Aubry, président de l'Observatoire national de la fin de vie

  • Réunion du mercredi 29 février 2012

    commission des affaires sociales

    Reconnaissance des qualifications professionnelles - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 28 février 2012

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Dominique Maraninchi, candidat à la présidence de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

  • Réunion du mercredi 22 février 2012

    commission des affaires sociales

    Evaluation de l'impact du plan autisme 2008-2010 - Audition de Mme Valérie Létard

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 21 février 2012

    MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables

    Constitution

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Audition de M. Jean de Kervasdoué, titulaire de la chaire d'économie et de gestion des services de santé du conservatoire national des arts et métiers

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Constitution du bureau

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Audition de M. Thomas Piketty

    Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 8 février 2012

    commission des affaires sociales

    Interdire les licenciements boursiers - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 1 février 2012

    commission des affaires sociales

    Sommet social - Table ronde réunissant les représentants des organisations d'employeurs

    Sommet social - Table ronde réunissant les représentants des syndicats de salariés

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2012

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation du rapport de l'Académie nationale de médecine sur « les perspectives de l'épidémiologie en France »

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2012

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Financement des établissements de santé - Audition de MM. Cédric Arcos, directeur de cabinet du président de la Fédération hospitalière de France et de M. Yves Gaubert, responsable du pôle finances

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2012

    commission des affaires sociales

    Contrôle de la mise en application des lois - Communication

  • Réunion du mardi 17 janvier 2012

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire relative aux recherches impliquant la personne humaine

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2012

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Etude relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins - Audition de MM. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, Michel Braunstein, président de section, Mme Stéphanie Bigas et M. Daniel Vasseur, conseillers référendaires

  • Réunion du mardi 10 janvier 2012

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Nomination du bureau

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Perturbateurs endocriniens - Présentation du rapport établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst)

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2012 - Mission Régimes sociaux et de retraite - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2012 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2012 - Mission Travail et emploi - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Droit au repos dominical - Examen du rapport et du texte de la commission

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 8 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du lundi 7 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics, et de la réforme de l'Etat

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition des ministres

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2011

    commission des affaires sociales

    Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

    Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 18 octobre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2011

    commission des affaires sociales

    Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 6 octobre 2011

    commission des affaires sociales

    Nomination d'un rapporteur