• Réunion du mercredi 6 juillet 2011

    commission des affaires européennes

    Aide alimentaire aux plus démunis Communication de M. Jean Bizet

    Examen de la proposition de résolution n° 648 de Mme Nicole Bricq et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, sur le projet de « paquet gouvernance économique » Présentation de la proposition de résolution par M. François Marc Rapport de M. Jean-François Humbert

    Examen de la proposition de résolution n° 648 de Mme Nicole Bricq et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, sur le projet de « paquet gouvernance économique » Présentation de la proposition de résolution par M. François Marc Rapport de M. Jean-François Humbert

  • Réunion du mardi 5 juillet 2011

    commission des finances

    Directive du Conseil concernant une assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 juin 2011

    commission des affaires européennes

    Une perspective européenne pour l'Ukraine ? Rapport d'information de M. Simon Sutour

    Audition de M. Tomasz Orlowski, ambassadeur de Pologne en France (réunion en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

    Le Fonds social européen Rapport d'information de M. Richard Yung

    Le Fonds social européen Rapport d'information de M. Richard Yung

  • Réunion du mercredi 29 juin 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Priorités de la présidence polonaise de l'Union européenne - Audition de S. Exc. M. Tomasz Orlowski, ambassadeur de Pologne en France

  • Réunion du mardi 28 juin 2011

    commission des affaires européennes

    Examen de la proposition de résolution européenne n° 599 de M. Ambroise Dupont sur les sociétés de course Rapport de M. Jean-François Humbert

    L'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie Rapport d'information de M. Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai, MM. Robert del Picchia et Charles Gautier

  • Réunion du mercredi 22 juin 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Emmanuel Berthier, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale

  • Réunion du mardi 21 juin 2011

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen des amendements

  • Réunion du jeudi 16 juin 2011

    commission des finances

    Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers (AMF)

  • Réunion du mercredi 15 juin 2011

    commission des affaires européennes

    Situation de la Grèce et de la zone euro Rapport d'information de MM. Jean-François Humbert et Simon Sutour

    Situation de la Grèce et de la zone euro Rapport d'information de MM. Jean-François Humbert et Simon Sutour

    Audition de Mme Marie Chatardovà, ambassadrice de la République tchèque en France

    Audition de Mme Marie Chatardovà, ambassadrice de la République tchèque en France

    Audition de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères, accompagné de M. Antoine Sfeir, directeur des Cahiers de l'Orient, et de M. Christian Makarian, consultant pour les questions internationales d'I-Télé (en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

  • Réunion du mercredi 15 juin 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères

  • Réunion du mercredi 15 juin 2011

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 14 juin 2011

    commission des affaires européennes

    Le rabais britannique et la question des ressources propres de l'Union Rapport d'information de M. Pierre Bernard-Reymond

    Le rabais britannique et la question des ressources propres de l'Union Rapport d'information de M. Pierre Bernard-Reymond

    Le rabais britannique et la question des ressources propres de l'Union Rapport d'information de M. Pierre Bernard-Reymond

    Le rabais britannique et la question des ressources propres de l'Union Rapport d'information de M. Pierre Bernard-Reymond

    Examen de la proposition de résolution n° 582 de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen Rapport de M. Robert del Picchia

    Examen de la proposition de résolution n° 582 de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen Rapport de M. Robert del Picchia

    Examen de la proposition de résolution n° 582 de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen Rapport de M. Robert del Picchia

    Examen de la proposition de résolution n° 582 de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen Rapport de M. Robert del Picchia

    Examen de la proposition de résolution n° 582 de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen Rapport de M. Robert del Picchia

    Examen de la proposition de résolution n° 582 de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen Rapport de M. Robert del Picchia

    Examen de la proposition de résolution n° 582 de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen Rapport de M. Robert del Picchia

  • Réunion du mercredi 8 juin 2011

    commission des affaires européennes

    La réforme de la politique agricole commune, le G20 agricole et la sécheresse Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  • Réunion du mercredi 8 juin 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Réforme de la politique agricole commune et de la politique de cohésion, G20 agricole et sécheresse - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  • Réunion du mardi 7 juin 2011

    commission des affaires européennes

    Harmonisation des bases de l'Impôt sur les sociétés (IS) Proposition de résolution de M. Pierre Bernard-Reymond

    Harmonisation des bases de l'Impôt sur les sociétés (IS) Proposition de résolution de M. Pierre Bernard-Reymond

    Harmonisation des bases de l'Impôt sur les sociétés (IS) Proposition de résolution de M. Pierre Bernard-Reymond

  • Réunion du mercredi 1 juin 2011

    commission des finances

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 - Audition de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

  • Réunion du mardi 31 mai 2011

    commission des finances

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 - Audition de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports

  • Réunion du mercredi 25 mai 2011

    commission des finances

    Niches fiscales - Communication

  • Réunion du mercredi 18 mai 2011

    commission des affaires européennes

    Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen (réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)

    Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen (réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)

  • Réunion du mardi 17 mai 2011

    délégation aux collectivités territoriales

    Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport - Audition de M. Daniel Bursaux, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer, au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  • Réunion du mercredi 11 mai 2011

    commission des finances

    Prélèvements obligatoires reposant sur les ménages - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 27 avril 2011

    commission des affaires européennes

    Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

  • Réunion du mercredi 27 avril 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Volatilité des prix agricoles - Table ronde

  • Réunion du mardi 26 avril 2011

    commission des affaires européennes

    Politique européenne de la montagne Rapport d'information de M. Jacques Blanc

  • Réunion du mercredi 30 mars 2011

    commission des affaires européennes

    La réforme de la gouvernance économique européenne et le pacte pour l'euro Rencontre avec les membres français du Parlement européen (en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)

    La réforme de la gouvernance économique européenne et le pacte pour l'euro Rencontre avec les membres français du Parlement européen (en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)

    La réforme de la gouvernance économique européenne et le pacte pour l'euro Rencontre avec les membres français du Parlement européen (en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)

    Soins de santé transfrontaliers Communication de M. Roland Ries

  • Réunion du mardi 29 mars 2011

    commission des affaires européennes

    La situation de l'Espagne au sein de la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

    La situation de l'Espagne au sein de la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

    Les crises irlandaise et portugaise : état des lieux Communication de M. Jean-François Humbert

  • Réunion du mardi 22 mars 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs

  • Réunion du mercredi 2 mars 2011

    commission des affaires sociales

    Agenda social 2011 - Rencontre et échange avec les présidents et secrétaires généraux des organisations professionnelles

  • Réunion du mercredi 9 février 2011

    commission des affaires européennes

    Échange de vues sur les résultats de la Conférence de Cancún Communication de M. Simon Sutour et Mme Fabienne Keller

  • Réunion du mercredi 9 février 2011

    commission des finances

    Euro et G 20 des ministres des finances - Audition de M. Christian Noyer, gouverneur de la Banque de France

  • Réunion du mercredi 2 février 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Dick Roche, ministre irlandais des affaires européennes

  • Réunion du mercredi 26 janvier 2011

    commission des affaires européennes

    La politique européenne de cohésion Rapport de MM. Simon Sutour et Yann Gaillard

    La politique européenne de cohésion Rapport de MM. Simon Sutour et Yann Gaillard

  • Réunion du mardi 25 janvier 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

  • Réunion du mardi 25 janvier 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services

  • Réunion du mercredi 19 janvier 2011

    commission des finances

    Crise financière en Europe, mise en oeuvre du mécanisme européen de stabilisation et livret A - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

  • Réunion du mardi 7 décembre 2010

    commission des affaires européennes

    La crise financière et bancaire en Irlande Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2010

    commission des affaires européennes

    Réforme de la politique agricole commune Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 9 novembre 2010

    commission des finances

    Loi de finances pour 2011 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables, budget annexe Contrôle et exploitation aériens, comptes d'affectation spéciale Contrôle de la circulation et du stationnement routiers et Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs et compte de concours financier Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres (et articles 70 à 73) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 4 novembre 2010

    commission des finances

    Loi de finances pour 2011 - Mission Immigration, asile et intégration et article 74 - Examen du rapport spécial - Contrôle budgétaire de l'efficacité de la politique de démantèlement des filières d'immigration clandestine - Communication

    Loi de finances pour 2011 - Mission Relations avec les collectivités territoriales, compte de concours financier Avances aux collectivités territoriales et articles 79 à 86 - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 3 novembre 2010

    commission des affaires européennes

    Rencontre avec Mme Monika Panayotova, présidente de la commission des affaires européennes t du contrôle des Fonds européens du parlement bulgare

  • Réunion du mardi 19 octobre 2010

    commission des affaires européennes

    Gouvernance économique européenne Rapport d'information de MM. Pierre Bernard-Reymond et Richard Yung

    Gouvernance économique européenne Rapport d'information de MM. Pierre Bernard-Reymond et Richard Yung

    Gouvernance économique européenne Rapport d'information de MM. Pierre Bernard-Reymond et Richard Yung

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Schéma national des infrastructures de transport - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2010

    commission des finances

    Contrôle budgétaire des conséquences des délais de traitement du contentieux de l'asile par la Cour nationale du droit d'asile - Communication

    Contrôle budgétaire du financement et de l'organisation de la délocalisation de l'INSEE à Metz - Communication