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Interventions en commission de Michel BERSON


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 30 septembre 2015 (commission des finances)

Financement et pilotage du projet de constitution d'un pôle scientifique et technologique « cluster » sur le plateau de Paris-Saclay - Contrôle budgétaire - Communication

Réunion du mercredi 27 mai 2015 (CE Autorités administratives indépendantes)

Constitution

Réunion du lundi 11 mai 2015 (CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche)

Audition de M. Philippe Baptiste, directeur général délégué à la science du Centre national de la recherche scientifique »

Table ronde d'économistes

Réunion du jeudi 7 mai 2015 (CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche)

Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget auprès du ministre des finances et des comptes publics

Audition de M. François Soulmagnon, directeur général des affaires fiscales de l'association française des entreprises privées (AFEP) et de Mme Amina Tarmil, directrice adjointe des affaires fiscales de l'AFEP

Audition de M. Patrick Suet, secrétaire général de la Société générale

Réunion du lundi 4 mai 2015 (CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche)

Audition de M. Olivier Sivieude, chef du service du contrôle fiscal de la direction générale des finances publiques

Table ronde de syndicats de chercheurs

Réunion du jeudi 16 avril 2015 (CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche)

Audition de MM. Pierre-Olivier Goineau, président de France Biotech, et Renaud Vaillant, directeur général de Theravectys

Réunion du jeudi 2 avril 2015 (CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche)

Audition de M. Marko Erman, directeur technique en charge de la recherche et de l'innovation du groupe Thales

Audition de M. Michel Clément, conseiller maître à la Cour des comptes

Audition de MM. Pierre Pelouzet, médiateur national interentreprises, Nicolas Mohr et Philippe Berna

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (commission des finances)

Audition de M. Bruno Parent, directeur général des finances publiques

Réunion du mercredi 18 mars 2015 (commission des finances)

Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement

Réunion du jeudi 12 mars 2015 (CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche)

Audition de MM. Denis Randet, délégué général, Alain Quevreux, chef du département Europe, et Pierre Bitard, conseiller du délégué général, de l'Association nationale de la recherche et de la technologie (ANRT)

Audition de Mme Maxime Gauthier, directrice des vérifications nationales et internationales à la direction générale des finances publiques

Réunion du mardi 10 mars 2015 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Présentation du rapport d'activité du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES) par son président, M. Didier Houssin

Réunion du jeudi 5 mars 2015 (CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche)

Audition de M. Gianmarco Monsellato, avocat associé, directeur général de la société d'avocats Taj et Mme Lucille Chabanel, avocat associée

Audition de M. Laurent Martel, inspecteur des finances, rédacteur d'un rapport de l'Inspection générale des finances sur le crédit d'impôt recherche

Réunion du jeudi 12 février 2015 (CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche)

Audition de M. Bruno Mauchauffée, sous-directeur de la fiscalité directe des entreprises à la direction de la législation fiscale et de M. Sylvain Bergamini, chef de section au bureau des exonérations de la fiscalité directe des entreprises

Audition de MM. Roger Genet, directeur général de la recherche et de l'innovation, François Jamet, chef du service des entreprises, du transfert de technologie et de l'action régionale et Mme Frédérique Sachwald, adjointe au chef du service de l'innovation, du transfert de technologie et de l'action régionale, au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mardi 27 janvier 2015 (CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche)

Audition de MM. Guy Mamou-Mani, président, et Dominique Calmels, président de la commission fiscale, de Syntec Numérique

Réunion du jeudi 15 janvier 2015 (CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche)

Constitution

Réunion du lundi 24 novembre 2014 (commission des finances)

Projet de décret d'avance, relatif au fonctionnement de dépenses urgentes - Communication

Réunion du mardi 18 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Examen des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie précédemment examinés et réservés

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission des affaires européennes)

Élargissement - Accueil d'une délégation du Parlement albanais

Réunion du jeudi 9 octobre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Audition de M. Christian Eckert, Secrétaire d'Etat au budget