• Réunion du mercredi 16 juillet 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage - Examen du rapport et du texte de la commission

    Table ronde sur la jeunesse

  • Réunion du mercredi 9 juillet 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'enseignement supérieur et à la recherche

  • Réunion du mardi 8 juillet 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rapport relatif à l'avenir régional de France 3 - Audition de Mme Anne Brucy

  • Réunion du mercredi 2 juillet 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Lutte contre le piratage commercial des oeuvres culturelles sur Internet - Audition de Mmes Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi) et Mireille Imbert-Quaretta, présidente de la commission de protection des droits de la Hadopi

  • Réunion du mercredi 25 juin 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Groupe d'études sur les arts de la scène, de la rue et des festivals en région - Communication

    Mission d'information en Suède - Communication

  • Réunion du mercredi 18 juin 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Archéologie préventive - Table ronde

  • Réunion du mercredi 4 juin 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Mathieu Grégoire, co-auteur du rapport « Quelle indemnisation chômage pour les intermittents du spectacle ? Modélisation et évaluation d'un régime alternatif »

    Audition de M. Thierry Braillard, secrétaire d'État aux sports

    Écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ) - Présentation du rapport d'information et demande d'autorisation de publication

    Nomination d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 28 mai 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Accès à la formation à l'heure du numérique - Table ronde

  • Réunion du mercredi 21 mai 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Diversité culturelle - Table ronde

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Bruno Genevois, président de l'agence française de lutte contre le dopage (AFLD)

  • Réunion du mercredi 7 mai 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jacques Sallois, président de la commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

    Audition de M. Yves Dauge, ancien président de la commission nationale des espaces protégés

    Contrôle de la mise en application des lois - Communication

  • Réunion du mardi 29 avril 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rapport public pour l'année 2013 - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

  • Réunion du mardi 29 avril 2014

    délégation aux droits des femmes

    Stéréotypes dans les manuels scolaires - Table ronde

  • Réunion du mercredi 16 avril 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Hervé Lemoine, directeur chargé des archives de France au ministère de la culture et de la communication

    Audition de M. Vincent Berjot, directeur général des patrimoines au ministère de la culture et de la communication

    Avis sur une candidature aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Résultat du scrutin

    Communication diverse

    Groupe de travail sur la situation et l'avenir de l'Université des Antilles et de la Guyane - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 16 avril 2014

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Présentation du rapport d'information du groupe de travail sur la situation et l'avenir de l'Université des Antilles et de la Guyane, par Mme Dominique Gillot et M. Michel Magras, co-rapporteurs (réunion conjointe avec la commission de la culture, de l'éduction et de la communication)

  • Réunion du mardi 15 avril 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Yves Lévy, candidat désigné aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Examen de l'avis et vote

  • Réunion du mercredi 9 avril 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Artisanat, commerce et très petites entreprises - Examen du rapport pour avis

    Égalité réelle entre les femmes et les hommes - Communication

  • Réunion du mercredi 26 février 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Artisanat, commerce et très petites entreprises - Demande de renvoi pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis

    Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain-Dubourg, rapporteurs d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du CESE

    Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Communication en vue de l'examen en séance publique des articles 26 à 27 ter du texte de la commission

    Organisme extra-parlementaire - Désignation de candidats

  • Réunion du mercredi 26 février 2014

    commission du développement durable

    Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain Dubourg, auteurs d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'Environnement du CESE

  • Réunion du mercredi 19 février 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Avis sur une candidature aux fonctions de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) - Résultat du scrutin

    Régimes de protection du patrimoine - Table ronde

  • Réunion du mardi 18 février 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Alain Fuchs, candidat désigné aux fonctions de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

    Candidature aux fonctions de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) - Examen de l'avis et vote

  • Réunion du mercredi 12 février 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Yamina Benguigui, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie

    Communications diverses

    Décentralisation culturelle - Table ronde

  • Réunion du mercredi 5 février 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt -Examen du rapport pour avis

    Communication diverse

  • Réunion du mardi 4 février 2014

    commission des affaires économiques

    Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Hélène Farnaud-Defromont, directrice de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

    Communication diverse

  • Réunion du mardi 21 janvier 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communication diverse

    Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 15 janvier 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Mireille Riou-Canals, directrice générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture

    Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 janvier 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 décembre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et France Médias Monde pour la période 2013-2015 - Communication

    Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen du rapport et du texte de la commission

    Groupe de travail sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel - Communication

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Commission de concertation sur la réforme du financement des universités - Table ronde

  • Réunion du mardi 3 décembre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Vincent Monadé, président du Centre national du livre (CNL)

    Nomination d'un rapporteur

  • Réunion du mardi 26 novembre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen des rapports pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » programme « Sport » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 21 novembre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » et Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Culture » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 19 novembre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du jeudi 14 novembre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Création d'un groupe de travail sur l'Université des Antilles et de la Guyane - Échange de vues

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2014 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis et contrat d'objectifs et de moyens de Campus France - Avis

  • Réunion du mardi 12 novembre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  • Réunion du mardi 29 octobre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Henri Nallet, président de l'Observatoire national de l'enseignement agricole (ONEA) sur la concertation, relative à l'enseignement agricole, préparatoire à la loi d'avenir sur l'agriculture

    Audition de M. Hubert Allier, vice-président de la Conférence permanente des coordinations associatives (CPCA)

    Audition de M. Jean-Pierre Duport, préfet, co-président du groupe d'élaboration de la Charte État, collectivités, associations

    Nomination d'un rapporteur

  • Réunion du jeudi 17 octobre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Financement public des grandes infrastructures sportives - Communication de M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial, et M. Dominique Bailly, rapporteur au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

  • Réunion du jeudi 17 octobre 2013

    commission des finances

    Financement public des grandes infrastructures sportives - Communication de M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial, et M. Dominique Bailly, rapporteur au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'Agence France-Presse (AFP)

  • Réunion du mardi 15 octobre 2013

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public

  • Réunion du mardi 1 octobre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Indépendance de l'audiovisuel public - Nomination des membres aux éventuelles commissions mixtes paritaires

    Loi de finances pour 2014 - Nomination des rapporteurs pour avis