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Interventions en commission de Nicole BRICQ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 24 juin 2015 (commission des affaires sociales)

Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 23 juin 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 23 juin 2015 (commission des affaires sociales)

Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du lundi 22 juin 2015 (commission des affaires sociales)

Dialogue social et emploi - Examen des amendements au texte de la commission

Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 16 juin 2015 (commission des affaires sociales)

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 10 juin 2015 (commission des affaires sociales)

Dialogue social et emploi - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 3 juin 2015 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

Réunion du mercredi 3 juin 2015 (commission des affaires sociales)

Dialogue social et emploi - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Réunion du mercredi 27 mai 2015 (commission des affaires sociales)

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 mai 2015 (commission des affaires sociales)

Communication du président sur l'application des lois

Réunion du lundi 11 mai 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 6 mai 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 6 mai 2015 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Examen d'un amendement du Gouvernement au texte de la commission spéciale

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du lundi 13 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du vendredi 10 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Examen de la recevabilité d'un sous-amendement du Gouvernement à l'amendement n° 985 rectifié ter de M. Gabouty au texte de la commission spéciale

Réunion du jeudi 9 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 8 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 7 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Examen des amendements au texte de la commission spéciale

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 24 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du jeudi 19 mars 2015 (Délégation aux entreprises)

Examen d'amendements au projet de loi n° 300 (2014-2015) pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques - Compte rendu du déplacement dans le Rhône du 6 mars 2015

Réunion du mercredi 18 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 17 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Réunion du mercredi 4 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Réunion du mercredi 4 mars 2015 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission

Suppression des franchises médicales et participations forfaitaires - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 3 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Réunion du mercredi 18 février 2015 (GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité)

Audition de M. Pierre Cahuc, professeur à l'École polytechnique, membre du Conseil d'analyse économique, M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie, M. Henri Sterdyniak, directeur du département économie de la mondialisation de l'OFCE et M. David Thesmar, professeur à HEC, membre du Conseil d'analyse économique

Réunion du jeudi 12 février 2015 (Délégation aux entreprises)

Compte rendu de la réunion de la délégation aux entreprises du 12 février 2015

Réunion du mardi 10 février 2015 (GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité)

Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence

Réunion du jeudi 29 janvier 2015 (Délégation aux entreprises)

Compte rendu de la réunion de la délégation aux entreprises du 29 janvier 2015

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Audition de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation
des retraites (COR) sur l'actualisation des projections financières
du système de retraite

Réunion du mardi 20 janvier 2015 (GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité)

Constitution

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Avenir des retraites complémentaires des salariés (Agirc et Arrco) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (Délégation aux entreprises)

Échange de vues sur le programme de travail pour l'année 2015

Réunion du jeudi 4 décembre 2014 (Délégation aux entreprises)

Réunion constitutive de la Délégation sénatoriale aux entreprises - Élection du Président et désignation du Bureau

Réunion du mercredi 3 décembre 2014 (commission des affaires sociales)

Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport en nouvelle lecture

Loi de finances pour 2015 - Mission « Egalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission des affaires sociales)

Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements

Réunion du mercredi 29 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Erik Rance, candidat à son renouvellement pour le poste de directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam)

Réunion du mardi 28 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales

Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015- Audition de M. Jean-Louis Rey, directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale

Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 15 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes

Réunion du mardi 14 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes