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Interventions en commission de Nicole BRICQ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 13 juillet 2016 (commission des affaires sociales)

Travail, modernisation du dialogue social et sécurisation des parcours professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 7 juillet 2016 (Délégation aux entreprises)

Compte rendu du déplacement dans les Hautes-Alpes du jeudi 30 juin 2016 par Mme Patricia Morhet-Richaud

Réunion du mercredi 6 juillet 2016 (commission des affaires sociales)

Travail dissimulé - Communication

Réunion du mercredi 22 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 21 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 16 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 15 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 14 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du lundi 13 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 8 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Avenir du fonds de solidarité vieillesse (FSV) - Présentation du rapport d'information

Maisons d'assistants maternels - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 1 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen du rapport et du texte de la commission

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 31 mai 2016 (commission des affaires sociales)

Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 26 mai 2016 (Délégation aux entreprises)

Entreprises et réforme du droit du travail - Examen du rapport d'information de Mme Annick Billon

Réunion du mercredi 25 mai 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Audition des représentants des organisations représentatives des employeurs

Réunion du mardi 17 mai 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Réunion du mercredi 11 mai 2016 (Délégation aux entreprises)

Compte-rendu des échanges sur la Journée des entreprises organisée le 31 mars 2016

Réunion du mercredi 11 mai 2016 (commission des affaires sociales)

Bilan annuel de l'application des lois - Communication

Enquête de la Cour des comptes sur l'adaptation aux besoins des moyens matériels et humains consacrés à l'imagerie médicale - Présentation, par M. Patrick Lefas, en présence de Mme Anne-Marie Armanteras-de Saxcé, directrice générale de l'offre de soins (DGOS)

Réunion du mercredi 4 mai 2016 (commission des affaires sociales)

Audition de M. François Bourdillon, candidat pressenti à la direction générale de l'agence nationale de santé publique

Réunion du mercredi 23 mars 2016 (commission des affaires sociales)

Enquête de la Cour des comptes sur la prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire - Présentation par M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

Réunion du jeudi 11 février 2016 (Délégation aux entreprises)

Compte rendu par Mme Elisabeth Lamure, des rencontres effectuées à l'administration des Douanes et à la Fondation Entreprise, le jeudi 14 janvier 2016

Présentation de la proposition de loi sur l'apprentissage par M. Michel Forissier

Questions diverses

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission des affaires sociales)

Protection de l'enfant - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Agnès Buzyn, candidate proposée par le Président de la République à la présidence du collège de la Haute Autorité de santé, en application de l'article 13 de la Constitution

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission des affaires sociales)

Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen des amendements sur le texte de la commission

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 10 décembre 2015 (Délégation aux entreprises)

Désignation d'un rapporteur sur l'apprentissage

Examen d'amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2015

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 24 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Loi de finances pour 2016 - Mission« Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 10 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du lundi 9 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen des amendements

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de M. Jean-Louis Rey, directeur général de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la caisse nationale d'assurance vieillesse

Réunion du lundi 12 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Protection de l'enfant - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 8 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 1 octobre 2015 (Délégation aux entreprises)

Table ronde 1 : Pourquoi l'apprentissage recule-t-il en France ?