Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Jean-Noël CARDOUX


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2012-2013

Réunion du mercredi 11 septembre 2013 (commission des affaires sociales)

Audition du Pr Jean-Luc Harousseau, président du collège de la Haute Autorité de santé sur le rapport d'activité de la HAS pour 2012

Réunion du mercredi 24 juillet 2013 (commission des affaires sociales)

Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 17 juillet 2013 (commission des affaires sociales)

Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 10 juillet 2013 (commission des affaires sociales)

Sécurité sociale - Certification des comptes 2012 - Audition du Premier président de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 3 juillet 2013 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Yannick Moreau, présidente de la commission pour l'avenir des retraites

Réunion du mercredi 26 juin 2013 (commission des affaires sociales)

Politique familiale - Audition de Mme Dominique Bertinotti, ministre chargé de la famille

Réunion du mercredi 19 juin 2013 (commission des affaires sociales)

Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Table ronde

Réunion du mercredi 29 mai 2013 (commission des affaires sociales)

Audition de M. André Aoun, candidat pressenti pour le poste de président du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)

Réunion du mercredi 22 mai 2013 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Agences régionales de santé (ARS) - Audition de M. Gérard Roche, président du conseil général de la Haute-Loire, membre du bureau de l'Assemblée des départements de France (ADF)

Réunion du mercredi 22 mai 2013 (commission des affaires sociales)

Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement - Examen du rapport

Réunion du mardi 23 avril 2013 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire relative à la sécurisation de l'emploi

Réunion du mercredi 17 avril 2013 (commission des affaires sociales)

Sécurisation de l'emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 16 avril 2013 (commission des affaires sociales)

Sécurisation de l'emploi - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 11 avril 2013 (commission des affaires sociales)

Sécurisation de l'emploi - Examen du rapport et du texte de la commission

Sécurisation de l'emploi - Présentation du rapport de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Réunion du mercredi 10 avril 2013 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Agences régionales de santé - Audition de Mme Bernadette Devictor, présidente de la Conférence nationale de santé (CNS), et M. Jean-Louis Salomez, président de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie (CRSA) du Nord-Pas-de-Calais

Réunion du mercredi 27 mars 2013 (commission des affaires sociales)

Bas salaires outre-mer et versement d'un bonus exceptionnel aux salariés d'outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 mars 2013 (commission des affaires sociales)

Instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 19 mars 2013 (commission des affaires sociales)

Versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée scolaire au service d'aide à l'enfance - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission des affaires sociales)

Expérimentation des maisons de naissance - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission des affaires sociales)

Colloque relatif à l'autisme - Communication

Réunion du mardi 29 janvier 2013 (commission des affaires sociales)

Création du contrat de génération - Audition de MM. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission des affaires sociales)

Réforme de la biologie médicale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 16 janvier 2013 (commission des affaires sociales)

Politique vaccinale de la France - Audition du Pr Brigitte Autran, professeur des universités, praticien hospitalier à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière (UPMC) et coordinatrice du réseau Corevac
(Consortium de recherches vaccinales)

Réunion du mardi 11 décembre 2012 (commission des affaires sociales)

Suspension de la fabrication, de l'importation, de l'exportation et de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mercredi 5 décembre 2012 (commission des affaires sociales)

Cumul de l'allocation de solidarité aux personnes âgées avec des revenus professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 27 novembre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Egalité des territoires, logement et ville » et articles 64 ter et 64 quater rattachés - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » et article 70 rattaché - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 7 novembre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen du rapport

Réunion du mardi 23 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 17 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Dépenses d'allocation personnalisée d'autonomie - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 10 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 3 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission