Réunion du jeudi 17 juillet 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014
Réunion du jeudi 10 juillet 2014
commission des affaires sociales
Conférence sociale 2014 - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 25 juin 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission des affaires sociales
Régime social des indépendants - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 4 juin 2014
commission des affaires sociales
Aide à domicile - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 21 mai 2014
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Régime social des indépendants - Audition de M. Stéphane Seillier, directeur général
Réunion du mercredi 7 mai 2014
commission des affaires sociales
Réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite afin de favoriser l'activité des nouveaux moniteurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 avril 2014
commission des affaires sociales
Responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre dans le cadre de la sous-traitance et lutte contre le dumping social et la concurrence déloyale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 29 avril 2014
commission des affaires sociales
Désignation des conseillers prud'hommes - Table ronde de représentants des syndicats d'employeurs
Réunion du mercredi 9 avril 2014
commission des affaires sociales
Mise en oeuvre du Plan cancer - Audition de Mme Agnès Buzyn, présidente de l'Institut national du cancer (INCa)
Réunion du lundi 24 février 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
Réunion du mardi 18 février 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen des amendements
Réunion du mardi 11 février 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 février 2014
commission des affaires sociales
Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 4 février 2014
commission des affaires sociales
Reconquérir l'économie réelle - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
commission des affaires sociales
Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 28 janvier 2014
commission des affaires sociales
Coopération entre professionnels de santé - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 23 janvier 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Table ronde des représentants des employeurs (Medef, UPA)
Réunion du mercredi 22 janvier 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Table ronde de représentants des organisations syndicales de salariés (CFDT, CFE-CGC, CFTC, FO)
Réunion du mercredi 11 décembre 2013
commission des affaires sociales
Stationnement des personnes en situation de handicap - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 4 décembre 2013
commission des affaires sociales
Stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des amendements en nouvelle lecture
Loi de finances pour 2014 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « travail et emploi », articles rattachés 77, 78 et 79 et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport en nouvelle lecture
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2014 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 18 novembre 2013
commission mixte paritaire
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des rapports
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale 2014 - Avenir et justice du système de retraites - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Réunion du mercredi 9 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Table ronde avec des économistes
Réunion du mercredi 2 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Table ronde sur la pénibilité
Contrôle des comptes des comités d'entreprise - Gestion des comités d'entreprise - Examen du rapport et du texte de la commission