Allez au contenu, Allez à la navigation

Retour

Interventions en commission de Gérard CÉSAR


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du mardi 22 septembre 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de MM. Xavier Beulin, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et Thomas Diemer, président des Jeunes agriculteurs (JA)

Réunion du mardi 21 juillet 2015 (MCI sur la commande publique)

Audition de M. Jean-Lou Blachier, Médiateur national des marchés publics

Réunion du mercredi 15 juillet 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Christian Dubreuil, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Office national des forêts (ONF)

Réunion du mercredi 8 juillet 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Yves Bréchet, Haut-Commissaire à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Réunion du mardi 7 juillet 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Paul Dühr, ambassadeur du Luxembourg en France

Réunion du mercredi 1 juillet 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 24 juin 2015 (commission des finances)

Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Audition de M. Hervé Durand, directeur général adjoint de la performance économique et environnementale des entreprises du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (programme 154 « Économie et développement durable de l'agriculture et des territoires ») sur les refus d'apurement des dépenses agricoles par le budget de l'Union européenne

Réunion du mercredi 17 juin 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 4 juin 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Déplacement à Strasbourg des 18 et 19 mai 2015 : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Michel Billout, Mme Fabienne Keller, MM. Claude Kern, Yves Pozzo di Borgo, Michel Raison et André Reichardt

Réunion du jeudi 4 juin 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du jeudi 28 mai 2015 (MCI sur la commande publique)

Audition de Mme Rozen Noguellou, Professeur de droit public à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)

Réunion du mercredi 27 mai 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Stanislas de Bentzmann, président de Croissance Plus

Réunion du mardi 12 mai 2015 (MCI sur la commande publique)

Constitution du bureau

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. François Gayet, Délégué général du Cercle de l'Industrie

Réunion du mercredi 1 avril 2015 (commission des finances)

Soutiens à la filière forêt-bois - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes de Mme Évelyne Ratte, présidente de la septième chambre de la Cour des comptes, M. Hervé Durand, directeur général adjoint des politiques agricoles, agroalimentaires et des territoires au ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt, M. Pascal Dupuis, chef du service climat et efficacité énergétique à la direction générale de l'énergie et du climat au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et M. Pierre Angot, sous-directeur de la chimie, des matériaux et des éco-industries au ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (commission des affaires économiques)

Rapport de la mission relative à la transition vers les réseaux à très haut débit et l'extinction du réseau de cuivre - Audition de M. Paul Champsaur, président, accompagné de Mme Faustine Antoine et M. Gabriel Ferriol, rapporteurs

Réunion du mardi 10 février 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission du développement durable)

Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission des affaires économiques)

Désignation d'un sénateur appelé à siéger au sein du conseil d'administration de l'agence Business France

Fréquences de la bande 700 MHz - Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

Réunion du mardi 27 janvier 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 20 janvier 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Daniel Verwaerde, candidat proposé aux fonctions d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Electricité de France

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission des affaires économiques)

Règlement des différends entre investisseurs et États dans les projets d'accords commerciaux entre l'Union européenne, le Canada et les États-Unis - Examen du rapport et du texte de la commission

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition conjointe de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), et de M. Jacques Repussard, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF-Suez

Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde avec des représentants de syndicats et d'associations patronales

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Louis Bal, président du Syndicat des Énergies Renouvelables (SER)

Réunion du mardi 9 décembre 2014 (commission des affaires économiques)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Alexandre Grillat, secrétaire national au secteur « Développement durable, logement, RSE et énergie » de la Confédération Française de l'Encadrement - Confédération Générale des Cadres (CFE-CGC)

Réunion du jeudi 4 décembre 2014 (commission des lois)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique et de M. André Vallini, secrétaire d'État à la Réforme territoriale

Réunion du mercredi 3 décembre 2014 (commission des affaires européennes)

Politique de coopération - Rapport d'information de M. André Gattolin sur son déplacement au Groenland

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean-Bernard Lévy, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général d'Électricité de France (EDF)

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Loi de finances pour 2015 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Propositions de règlement relatives aux médicaments vétérinaires et aux aliments médicamenteux pour animaux : proposition de résolution européenne de Mme Patricia Schillinger

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 29 octobre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Réunion du mardi 28 octobre 2014 (commission des affaires économiques)

Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 9 octobre 2014 (commission des affaires économiques)

Constitution du Bureau