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Interventions en commission de Daniel CHASSEING


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2017-2018

Réunion du mardi 25 septembre 2018 (MI Développement de l'herboristerie)

Examen et adoption du rapport de la mission

Réunion du mardi 25 septembre 2018 (MI réinsertion des mineurs enfermés)

Examen du rapport

Réunion du mardi 25 septembre 2018 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi n° 489 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la désignation aléatoire des comités de protection des personnes - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 26 juillet 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 juillet 2018 (MI Développement de l'herboristerie)

Audition de M. Jacques Chevallet, président du groupe Arkopharma

Réunion du mercredi 18 juillet 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace - Audition de M. Benjamin Ferras, haut fonctionnaire au sein des ministères sociaux, maître de conférences à Sciences Po Paris

Réunion du mercredi 11 juillet 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du jeudi 5 juillet 2018 (délégation aux collectivités territoriales)

Examen du rapport d'information « Faciliter l'exercice des mandats locaux »

Réunion du jeudi 5 juillet 2018 (MI Développement de l'herboristerie)

Audition conjointe de MM. Gilles Bonnefond, président de l'union des syndicats de pharmaciens d'officine (USPO) et David Pérard, président de la commission Communication de la fédération des syndicats pharmaceutiques de France (FSPF)

Réunion du mercredi 4 juillet 2018 (commission des affaires sociales)

Situation des finances sociales - Examen du rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

Réunion du mercredi 27 juin 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 21 juin 2018 (MI Développement de l'herboristerie)

Table ronde autour de responsables de formations universitaires : M. Guilhem Bichet, docteur en pharmacie et pharmacien d'officine, Mme Sabrina Boutefnouchet, maître de conférences en pharmacognosie à la faculté de pharmacie Paris-Descartes, M. Thierry Hennebelle, professeur en pharmacognosie à la faculté de pharmacie de l'Université Lille 2

Réunion du mercredi 20 juin 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Table ronde des organisations représentatives des salariés autour de M. Philippe Debruyne, secrétaire confédéral chargé des questions de formation professionnelle et Mme Chantal Richard, secrétaire confédérale chargée des questions d'assurance chômage de la CFDT, MM. Éric Courpotin, Maxime Dumont, Mme Aline Mougenot et M. Michel Charbonnier de la CFTC, M. Jean-François Foucard, secrétaire national en charge de l'emploi et de la formation, et Mme Laurence Matthys, responsable du service juridique, de la CFE CGC, MM. Denis Gravouil et Lionel Lerogeron, membres de la direction confédérale de la CGT et Mme Karen Gournay, secrétaire confédérale de FO

Réunion du mercredi 13 juin 2018 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 6 juin 2018 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 5 juin 2018 (MI Développement de l'herboristerie)

Audition de M. Jacques Fleurentin, docteur ès sciences pharmaceutiques, maître de conférences à l'université de Metz, président de la Société française d'ethnopharmacologie et de M. Cyril Coulard, pharmacien herboriste, titulaire de l'Herboristerie du Père Blaize

Réunion du jeudi 31 mai 2018 (MI Développement de l'herboristerie)

Table ronde autour de M. Jean Maison, négociant-herboriste, fondateur du Comptoir d'Herboristerie, M. Michel Pierre, herboriste, directeur de l'Herboristerie du Palais Royal et président du syndicat Synaplante, M. Thierry Thévenin, producteur-cueilleur de plantes médicinales, herboriste et botaniste, porte-parole du syndicat des Simples

Réunion du mercredi 30 mai 2018 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi relative à l'autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées - Procédure de législation en commission (Articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 29 mai 2018 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian, du 2 juillet 1962 jusqu'au 1er juillet 1964 - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi visant à moderniser la transmission d'entreprise -Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 mai 2018 (commission des affaires sociales)

Table ronde « Formation professionnelle »

Réunion du jeudi 19 avril 2018 (MI réinsertion des mineurs enfermés)

Audition de M. Jean-Marie Delarue, conseiller d'État, ancien contrôleur général des lieux de privations et de liberté, auteur du livre « Prisons, quel avenir? »

Réunion du mercredi 18 avril 2018 (MI Développement de l'herboristerie)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 18 avril 2018 (MI réinsertion des mineurs enfermés)

Audition de M. Rémy Heitz, directeur des affaires criminelles et des grâces au ministère de la Justice

Réunion du mercredi 4 avril 2018 (commission des affaires sociales)

Réforme de l'assurance chômage - Audition de Mme Patricia Ferrand, présidente, Jean-Michel Pottier, vice-président et M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic

Situation et perspectives des comptes sociaux - Audition de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Réunion du mercredi 28 mars 2018 (commission des affaires économiques)

Conclusions de M. Alain Milon, président, et de Mme Sophie Primas, présidente, à l'issue des auditions des commissions des affaires sociales et des affaires économiques sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire

Réunion du mercredi 28 mars 2018 (commission des affaires sociales)

Conclusions de M. Alain Milon, président, et de Mme Sophie Primas, présidente, à l'issue des auditions des commissions des affaires sociales et des affaires économiques sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire

Réunion du mercredi 21 mars 2018 (MI réinsertion des mineurs enfermés)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 21 mars 2018 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation des retraites (COR), et de Mme Yannick Moreau, présidente du Comité de suivi des retraites (CSR)

Réunion du mercredi 14 mars 2018 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Katia Julienne, candidate pressentie pour le poste de directrice de la Haute Autorité de santé, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique

Réunion du mercredi 7 mars 2018 (commission des affaires sociales)

Situation dans les Ehpad - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Situation dans les Ehpad - Communication

Réunion du mercredi 21 février 2018 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles en France continentale et dans les outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 15 février 2018 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde « Être élu en 2018, la nouvelle donne

Réunion du mardi 6 février 2018 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie, Mme Anne Burstin, directrice générale, et M. Simon Kieffer, directeur des établissements et services médico-sociaux, sur la situation dans les Ehpad

Réunion du mercredi 24 janvier 2018 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi créant un dispositif de don de jours de repos non pris au bénéfice des proches aidants de personnes en perte d'autonomie ou présentant un handicap - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 23 janvier 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi ratifiant diverses ordonnances pour le renforcement du dialogue social - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 18 janvier 2018 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)

Réunion du mercredi 17 janvier 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la profession de physicien médical et à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé - Examen du rapport et du texte de la commission, en nouvelle lecture

Rôle des centres hospitaliers universitaires dans l'enseignement supérieur et la recherche médicale - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du mardi 16 janvier 2018 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Anne Courrèges, candidate à son renouvellement à la direction générale de l'Agence de la biomédecine

Réunion du mercredi 20 décembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi ratifiant diverses ordonnances sur la loi d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 décembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi ratifiant diverses ordonnances sur la loi d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social - Table ronde des organisations syndicales

Réunion du jeudi 7 décembre 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. André Laignel, premier vice-président de l'Association des maires de France, sur les attentes des collectivités territoriales à l'issue du congrès des maires 2017

Réunion du mercredi 6 décembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi ratifiant diverses ordonnances pour le renforcement du dialogue social - Table ronde des organisations patronales

Réunion du mardi 5 décembre 2017 (commission des affaires sociales)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

Réunion du jeudi 30 novembre 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Groupe de travail sur la simplification des normes sportives - Réglementation applicable aux collectivités territoriales et simplification de normes réglementaires relatives à la pratique et aux équipements sportifs - Proposition de résolution de MM. Dominique de Legge, Christian Manable et Michel Savin

Réunion du jeudi 30 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport en nouvelle lecture

Réunion du mercredi 29 novembre 2017 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Échange de vues sur le programme de travail

Réunion du mercredi 29 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage »- Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 28 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 15 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 14 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 8 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Dominique Le Guludec, candidate proposée par le Président de la République à la présidence de la Haute Autorité de santé

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 25 octobre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Réunion du mardi 17 octobre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

Réunion du mardi 10 octobre 2017 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale

Réunion du jeudi 5 octobre 2017 (commission des affaires sociales)

Projets de loi ratifiant quatre ordonnances relatives à la santé - Examen du rapport et des textes de la commission