• Réunion du mardi 28 septembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 septembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 septembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de Réseau ferré de France (voir à la rubrique de la commission des finances)

  • Réunion du mercredi 8 septembre 2010

    commission des finances

    Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de Réseau ferré de France

  • Réunion du mercredi 7 juillet 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 juin 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Gérard Mestrallet, président de GDF Suez

  • Réunion du mercredi 23 juin 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Henri Proglio, président d'EDF

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

  • Réunion du jeudi 10 juin 2010

    délégation aux droits des femmes

    Violences au sein des couples et protection des victimes - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 5 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 28 avril 2010

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire à l'agriculture et au développement rural1(*)

  • Réunion du mercredi 28 avril 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural

  • Réunion du mardi 27 avril 2010

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Pollution en Méditerranée - Examen de l'étude de faisabilité

  • Réunion du mercredi 24 mars 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Tarif réglementé d'électricité - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 février 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Jean-Michel Lemétayer, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles

    Tarif réglementé d'électricité - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du jeudi 26 novembre 2009

    délégation aux droits des femmes

    Conseillers territoriaux - Echange de vues

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 24 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Patrick Devedjian, ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

  • Réunion du jeudi 5 novembre 2009

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité, auprès du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2009

    commission des finances

    Loi de finances pour 2010 - Mission Sécurité civile - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 20 octobre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen du rapport et du texte proposé par la commission