Réunion du mercredi 11 septembre 2013
commission du développement durable
Audition de M. Gilles-Pierre Lévy, président de la 2e Chambre de la Cour des comptes, sur les conclusions du rapport public thématique consacré à la politique de développement des énergies renouvelables
Réunion du mercredi 17 juillet 2013
commission du développement durable
Audition de Mme Delphine Hedary, présidente du comité de pilotage des États généraux de la modernisation du droit de l'environnement, et de Mme Claude Chardonnet, consultante
Réunion du mercredi 10 juillet 2013
commission du développement durable
Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »
Réunion du mercredi 10 juillet 2013
commission des affaires économiques
Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »
Réunion du mardi 9 juillet 2013
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition du conseil scientifique de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation de l'étude de faisabilité de MM. Jean-Yves Le Déaut, député, premier vice-président, et Marcel Deneux, sénateur, vice-président, concernant les performances énergétiques dans le secteur de la construction, en vue d'établir des informations objectives sur les développements à attendre de la filière du bâtiment en matière d'économies d'énergie
Réunion du mardi 18 juin 2013
commission du développement durable
Audition de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut de développement durable et de relations internationales, facilitatrice du débat national sur la transition énergétique
Réunion du mardi 18 juin 2013
commission des affaires économiques
Audition de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut de développement durable et de relations internationales, facilitatrice du débat national sur la transition énergétique
Réunion du mercredi 12 juin 2013
commission du développement durable
Affichage environnemental - Table ronde
Réunion du mercredi 5 juin 2013
commission du développement durable
Véhicules électriques - Table ronde
Réunion du mercredi 5 juin 2013
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport sur « les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels »
Réunion du mercredi 22 mai 2013
commission du développement durable
Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 23 avril 2013
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Dans le cadre du débat sur la transition énergétique : auditions consacrées aux énergies de la mer de : M. Frédéric Le Lidec, directeur délégué de l'Unité énergies marines renouvelables du groupe DCNS ; M. Daniel Aversbruch, responsable de programme à l'IFP Énergies nouvelles (IFPEN)
Réunion du mercredi 10 avril 2013
commission du développement durable
Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) - Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 »
Réunion du mardi 9 avril 2013
commission des affaires économiques
Réforme de la politique agricole commune - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 3 avril 2013
commission du développement durable
Audition de M. Jean-Marc Michel et de M. Bernard Chevassus-au-Louis, préfigurateurs d'une Agence française de la biodiversité
Réunion du mardi 12 février 2013
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de l'étude de faisabilité présentée par Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre Leleux sur la « diffusion de la culture scientifique et technique »
Réunion du mercredi 6 février 2013
commission du développement durable
Infrastructures et services de transports - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 5 février 2013
commission du développement durable
Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 31 janvier 2013
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de l'étude de faisabilité de MM. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et Christian Bataille, député, sur les « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste »
Réunion du mercredi 30 janvier 2013
commission du développement durable
Titres de transport des compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Pelletier, président et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Pelletier, président, et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »
Réunion du mardi 18 décembre 2012
commission du développement durable
Audition de M. William Vidal, Président directeur général du Groupe Ecocert, et de M. Alain Canet, Président de l'Association française d'agroforesterie
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission du développement durable
Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission des affaires économiques
Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État
Réunion du mercredi 28 novembre 2012
commission des affaires économiques
Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Réunion du mardi 20 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports ferroviaires et fluviaux) - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 20 novembre 2012
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition, dans les locaux de l'INRA, de MM. François Houllier, président directeur général, Michel Eddi, directeur général délégué, chargé de l'appui à la recherche, Hervé Guyomard, directeur scientifique en charge de l'Agriculture
Réunion du mardi 13 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mercredi 24 octobre 2012
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de l'étude de faisabilité par MM. Laurent Kalinowski et Jean-Marc Pastor sur « les enjeux et les perspectives de la filière hydrogène »