Allez au contenu,
Allez à la navigation
Interventions en commission de André GATTOLIN
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2021-2022 Session
2020-2021 Session
2019-2020 Session
2018-2019 Session
2017-2018 Session
2016-2017 Session
2015-2016 Session
2014-2015 Session
2013-2014 Session
2012-2013 Session
2011-2012
Session 2021-2022
Réunion du mercredi
25 mai 2022 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes - Réunion conjointe avec la commission
des affaires européennes du Sénat de la République tchèque
Réunion du mardi 24 mai 2022 (commission des affaires européennes)
Déplacement d'une délégation de la commission des affaires
européennes à la frontière ukrainienne du 10 au 13 mai 2022 -
Communication
Réunion du mercredi 4 mai 2022 (commission des affaires étrangères, de la
défense et des forces armées)
Situation de la Chine et relations avec la France et l'Union
européenne - Audition de Mme Françoise Nicolas, directeur du centre Asie de
l'Institut français des relations internationales (IFRI), et de M. Marc
Julienne, responsable des activités Chine à l'IFRI
Réunion du mardi 12 avril 2022 (commission des affaires européennes)
Politique étrangère et de défense - Mission d'observation
électorale de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et
la coopération en Europe (AP-OSCE) en Hongrie du 1er au 4 avril 2022 -
Communication
Réunion du vendredi 18 mars 2022 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes _ Débat préalable au Conseil européen des
24 et 25 mars 2022 _ Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du
ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires
européennes
Réunion du jeudi 17 février 2022 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes -- Proposition de règlement du Parlement
européen et du Conseil relatif à la transparence et au ciblage de la publicité
à caractère politique, COM(2021) 731 final, et proposition de règlement du
Parlement européen et du Conseil relatif au statut et au financement des partis
politiques européens et des fondations politiques européennes, COM(2021) 734
final (refonte) - Avis politique et proposition de résolution
européenne
Réunion du mercredi 16 février 2022 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des
affaires étrangères
Projet de loi autorisant la ratification de la convention du Conseil de
l'Europe contre le trafic d'organes humains - Examen du rapport et du texte de
la commission
Réunion du jeudi 10 février 2022 (commission des affaires
européennes)
Questions sociales, travail, santé - Salaires minimaux :
communication de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey
Réunion du jeudi 3 février 2022 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes - Déplacement d'une délégation de la
commission des affaires européennes en Italie du 8 au 9 novembre 2021 -
Communication
Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne
pour 2022 - Proposition de résolution européenne et avis politique
Réunion du mercredi 2 février 2022 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Russie - Audition de MM. Jonathan Lacôte, directeur général
adjoint des affaires politiques et de sécurité, et Frédéric Mondoloni,
directeur de l'Europe continentale, au ministère de l'Europe et des affaires
étrangères
Réunion du jeudi 6 janvier 2022 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes - Conseil européen des 16 et 17 décembre
2021 -Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de
l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Réunion du jeudi 9 décembre 2021 (commission des affaires
européennes)
Éducation - Liberté académique en Europe - Communication,
proposition de résolution européenne et avis politique
Réunion du mercredi 8 décembre 2021 (commission des affaires
européennes)
Marché intérieur, finances, fiscalité - Subventions étrangères
dans le marché intérieur : communication et proposition de résolution
européenne
Numérique - Digital Services Act - Rapport, proposition de résolution
européenne et avis politique
Réunion du mercredi 8 décembre 2021 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant
l'approbation de l'accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la
République française et l'Institut d'études de sécurité de l'Union européenne -
Examen du rapport et établissement du texte de la commission
Réunion du mardi 7 décembre 2021 (commission des affaires
européennes)
Justice et affaires intérieures - Audition de M. Didier Reynders,
commissaire européen à la justice
Réunion du mardi 7 décembre 2021 (commission des lois)
Audition de M. Didier Reynders, commissaire européen à la
justice
Réunion du mercredi 1 décembre 2021 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Enjeux géopolitiques des grandes évolutions démographiques -
Audition de M. Bruno Tertrais, directeur-adjoint de la Fondation pour la
recherche stratégique
Réunion du mercredi 24 novembre 2021 (commission des affaires
européennes)
Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Inclusion du
nucléaire dans le règlement délégué complétant le règlement (UE) 2020-852 du
Parlement européen et du Conseil sur l'établissement d'un cadre visant à
favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019-2088
: rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique
de MM. Claude Kern, Daniel Gremillet et Pierre Laurent
Politique de coopération - État des relations Union européenne-Suisse :
communication de Mme Florence Blatrix Contat et M. Cyril Pellevat
Réunion du mercredi 17 novembre 2021 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Action extérieure
de l'État » - Programme 105 « Action de la France en Europe et dans le monde »
- Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Aide publique au
développement » - Programmes 110 « Aide économique et financière au
développement » et 209 « Solidarité à l'égard des pays en développement » -
Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 novembre 2021 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Action extérieure
de l'État » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 4 novembre 2021 (commission des affaires
européennes)
Agriculture et pêche - Conformité au principe de subsidiarité de
la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil COM(2021) 554
modifiant le règlement (UE) 2018-841 en ce qui concerne le champ d'application,
la simplification des règles de conformité, la fixation des objectifs des États
membres pour 2030 et l'engagement dans la réalisation collective de la
neutralité climatique d'ici à 2035 dans le secteur de l'utilisation des terres,
de la foresterie et de l'agriculture, et le règlement (UE) 2018-1999 en ce qui
concerne l'amélioration de la surveillance, des rapports, du suivi des progrès
et de la révision - Proposition de résolution européenne
Présentation des résultats de la consultation sénatoriale en ligne des élus
locaux sur l'avenir de l'Europe, en présence des associations d'élus
locaux
Réunion du mercredi 3 novembre 2021 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. François
Delattre, secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires
étrangères
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Avances à l'audiovisuel
public » - Programmes 844 « France Médias Monde » et 847 « TV5 Monde » - Examen
du rapport pour avis
Réunion du mercredi 27 octobre 2021 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Mission d'information « Influences étatiques extra-européennes » -
Présentation du rapport « Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos
libertés académiques »
Réunion du jeudi 21 octobre 2021 (commission des affaires
européennes)
Institution européennes - Déplacement d'une délégation de la
commission des affaires européennes en Roumanie du 29 septembre du 2 octobre
2021 - Communication
Justice et affaires intérieures - Articulation entre le droit de l'Union
européenne et le droit national : communication de M. Philippe
Bonnecarrère
Réunion du mercredi 20 octobre 2021 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Projet de loi autorisant l'approbation de la Mesure 1 (2005)
annexe VI au Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de
l'environnement, responsabilité découlant de situations critiques pour
l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian,
ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Réunion du mardi 12 octobre 2021 (commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées)
Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées
Réunion du jeudi 7 octobre 2021 (commission des affaires européennes)
Économie, finances, fiscalité - Proposition de règlement relatif
aux marchés contestables et équitables dans le secteur numérique (législation
sur les marchés numériques) dite Digital Markets Act - Examen du rapport de la
proposition de résolution européenne et de l'avis politique de Mmes Florence
Blatrix Contat et Catherine Morin-Desailly
Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
Turc
