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Interventions en commission de André GATTOLIN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2019-2020

Réunion du mercredi 6 novembre 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 23 octobre 2019 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Déplacement à Reykjavik à l'occasion de l'Arctic Circle - Communication du président Jean Bizet et de M. André Gattolin, vice-président

Réunion du jeudi 17 octobre 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 17 octobre 2019 (commission des affaires européennes)

Politique régionale -Sous-utilisation des fonds structurels européens - Communication de Mmes Laurence Harribey et Colette Mélot

Réunion du jeudi 10 octobre 2019 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 octobre, en présence de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

Réunion du jeudi 3 octobre 2019 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Communication de Mme Anne-Catherine Loisier sur l'accord tripartite entre la France, l'Irlande et le Royaume-Uni sur la filière équine