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Interventions en commission de Alain GOURNAC


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2009-2010

Réunion du jeudi 30 septembre 2010 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale

Réunion du mercredi 29 septembre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 28 septembre 2010 (commission des affaires sociales)

Démocratie sociale - Désignation des candidats à une commission mixte paritaire

Réforme des retraites - Présentation du rapport et des recommandations de la délégation aux droits des femmes

Réunion du mardi 13 juillet 2010 (commission des affaires sociales)

La réforme des retraites en Allemagne - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 6 juillet 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 6 juillet 2010 (commission des affaires sociales)

Certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. André Gauron, président de section, conseiller maître, Guy Piolé, conseiller maître, et Maximilien Queyranne, chargé de mission auprès du Premier président

Réunion du mercredi 30 juin 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Audition des Dr Jean-Paul Kaufmant, secrétaire général, et Véronique Arnaudo, du Syndicat professionnel des médecins de prévention de La Poste

Réunion du mardi 29 juin 2010 (commission des affaires sociales)

Auxiliaires de vie scolaire - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale

Situation des finances sociales - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

Réunion du mercredi 9 juin 2010 (délégation aux droits des femmes)

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Xavier Bertrand, secrétaire général de l'Union pour un mouvement populaire (UMP)

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente du Mouvement Démocrate (Modem), sénatrice du Loir-et-Cher

Réunion du mardi 8 juin 2010 (commission des affaires sociales)

Très petites entreprises et démocratie sociale - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 2 juin 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique

Table ronde

Réunion du jeudi 27 mai 2010 (commission des affaires sociales)

Très petites entreprises et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 26 mai 2010 (commission des affaires sociales)

Très petites entreprises et démocratie sociale - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique

Réunion du mercredi 19 mai 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Audition de M. Henri Lachmann, président du conseil de surveillance de Schneider Electric, et de Mme Muriel Pénicaud, directrice générale des ressources humaines du groupe Danone, auteurs du rapport « Bien-être et efficacité au travail »

Audition de Mme Sylvie Catala, inspectrice du travail

Réunion du mardi 11 mai 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

Réunion du mercredi 7 avril 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Table ronde avec les représentants des organisations syndicales de Pôle emploi

Réunion du jeudi 1 avril 2010 (délégation aux droits des femmes)

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Denys Pouillard, directeur de l'Observatoire de la vie politique et parlementaire

Réunion du mercredi 31 mars 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Table ronde réunissant les représentants de plusieurs entreprises privées

Réunion du mercredi 24 mars 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Audition de M. Jean-Pierre Le Goff, sociologue au laboratoire du CNRS Georges Friedmann à l'université de Paris I

Réunion du mercredi 24 mars 2010 (commission des affaires sociales)

Mission d'information Californie - Communication

Réunion du mardi 16 mars 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Jean-Paul Thivolie, président de l'institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (Ircantec), et Jean-Michel Bacquer, directeur de l'établissement d'Angers de la Caisse des dépôts et consignations

Réunion du mardi 23 février 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Jean-Frédéric Poisson, député des Yvelines, rapporteur de la mission d'information sur la pénibilité au travail

Réunion du mardi 23 février 2010 (commission des affaires sociales)

Interdiction du Bisphénol A dans les plastiques alimentaires - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

Réunion du mercredi 17 février 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Audition de M. Jacques Bouvet, président, et Mme Anne-Marie de Vaivre, du Cercle entreprises et santé

Audition de Mme Danièle Linhart, sociologue du travail, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Réunion du mercredi 17 février 2010 (commission des affaires sociales)

Politique de lutte contre le VIH-Sida et association Sidaction - Présentation d'une étude et d'un rapport de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 10 février 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Table ronde

Réunion du jeudi 28 janvier 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne
Audition de M. Francisco Villar,
ambassadeur d'Espagne en France

Réunion du jeudi 28 janvier 2010 (commission des affaires sociales)

Retraites - Présentation du rapport du conseil d'orientation des retraites par MM. Raphaël Hadas-Lebel, président, Yves Guégano, secrétaire général et Mme Selma Mahfouz, secrétaire générale adjointe

Réunion du mercredi 27 janvier 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Audition de M. Patrick Légeron, psychiatre et directeur général du cabinet Stimulus, auteur du rapport sur la détermination, la mesure et le suivi des risques psychosociaux au travail

Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Audition de M. Michel Yahiel, président de l'association nationale des directeurs des ressources humaines (ANDRH)

Audition de Mme Marie Pezé, psychologue en charge de la consultation « Souffrance et travail » au centre d'accueil et de soins hospitaliers (Cash) de Nanterre

Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (commission des affaires sociales)

Pandémie grippale H1N1 - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

Réunion du mercredi 13 janvier 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Table ronde

Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme

Loi de finances pour 2010 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2010 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2010 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 24 novembre 2009 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Constitution du bureau - Echange de vues

Réunion du jeudi 19 novembre 2009 (délégation aux droits des femmes)

Audition de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

Réunion du mercredi 18 novembre 2009 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2010 - Action « Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2010 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 5 novembre 2009 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité, auprès du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen du rapport

Réunion du mardi 20 octobre 2009 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (Cnav)

Réunion du jeudi 15 octobre 2009 (délégation aux droits des femmes)

Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Compte rendu d'une mission d'information

Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission des affaires sociales)

Réforme des lois de bioéthique - Communication