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Interventions en commission de Roger KAROUTCHI
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2022-2023 Session
2021-2022 Session
2020-2021 Session
2019-2020 Session
2018-2019 Session
2017-2018 Session
2016-2017 Session
2015-2016 Session
2014-2015 Session
2013-2014 Session
2012-2013 Session
2011-2012
Session 2018-2019
Réunion du mercredi 25 septembre 2019 (commission des finances)
Contrôle budgétaire - Mobilisation des financements régionaux en
faveur de la recherche - Communication
Réunion du mercredi 18 septembre 2019 (commission des finances)
Contrôle budgétaire - Masse salariale du ministère de l'Europe et
des affaires étrangères - Communication
Réunion du jeudi 4 juillet 2019 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Désignation d'un membre du bureau de la délégation
Point sur les travaux en cours et programme de travail du second
semestre
Réunion du mercredi 26 juin 2019 (commission des finances)
Contrôle budgétaire - Avenir du Stade de France -
Communication
Réunion du jeudi 20 juin 2019 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Audition de MM. Olivier Darrason, président-fondateur, et Axel
Dyèvre, directeur associé, de CEIS
Réunion du jeudi 6 juin 2019 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Point d'étape sur l'actualisation du rapport « Une crise en quête
de fin - Quand l'Histoire bégaie »
Réunion du mercredi 22 mai 2019 (commission des finances)
Projet de loi pour la conservation et la restauration de la
cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet
effet - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 16 mai 2019 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Examen du rapport sur l'adaptation de la France aux dérèglements
climatiques à l'horizon 2050
Réunion du lundi 29 avril 2019 (commission des finances)
Projet de programme de stabilité pour les années 2019 à 2022 -
Communication
Réunion du jeudi 11 avril 2019 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Audition de M. Guillaume Benoît, ingénieur général des ponts, des
eaux et des forêts, membre du Conseil général de l'alimentation, de
l'agriculture et des espaces ruraux
Réunion du mercredi 10 avril 2019 (commission des finances)
Avis relatif aux prévisions macroéconomiques associées au
programme de stabilité - Audition de M. Didier Migaud, président du Haut
Conseil des finances publiques
Réunion du mercredi 3 avril 2019 (commission des finances)
Contrôle de la recevabilité financière des amendements et des
propositions de loi - Communication
Réunion du mercredi 27 mars 2019 (commission des finances)
Proposition de loi relative à l'affectation des avoirs issus de la
corruption transnationale - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du jeudi 21 mars 2019 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Audition de M. Laurent Alexandre, chirurgien, essayiste et
entrepreneur
Réunion du mercredi 13 mars 2019 (commission des finances)
Questions diverses
Réunion du jeudi 7 mars 2019 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Audition de M. Bertrand Badie, professeur des Universités à
l'Institut d'études politiques de Paris
Réunion du jeudi 21 février 2019 (commission des finances)
Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des
comptes publics
Réunion du jeudi 14 février 2019 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Actualisation du rapport sur la crise financière de M. Pierre-Yves
Collombat - Audition de M. Jean-Michel Naulot
Réunion du mercredi 13 février 2019 (commission des finances)
Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française
de développement
Réunion du mercredi 30 janvier 2019 (commission des finances)
Prise en charge financière des victimes du terrorisme - Audition
pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mardi 22 janvier 2019 (commission des finances)
Audition de M. Bruno Dalles, directeur du service de traitement du
renseignement et d'action contre les circuits financiers clandestins
(TRACFIN)
Réunion du jeudi 17 janvier 2019 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du
ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 16 janvier 2019 (commission des finances)
Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la
Banque de France
Réunion du mercredi 19 décembre 2018 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2019 - Examen du rapport, en
nouvelle lecture
Réunion du jeudi 13 décembre 2018 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Audition de M. Sébastien Jean, directeur du Centre d'études
prospectives et d'informations internationales (CEPII)
Réunion du mercredi 12 décembre 2018 (commission des finances)
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le
Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de
Luxembourg en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et
la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et la fortune - Examen du
rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 décembre 2018 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Vers une tarification à l'usage des mobilités ?
Réunion du mardi 11 décembre 2018 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2019 - Examen d'amendements du
Gouvernement sur les articles appelés en seconde délibération
Réunion du mercredi 5 décembre 2018 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2019 - Missions « Relations avec
les collectivités territoriales » (et articles 79 à 81 ter) et le compte
d'affectation spéciale « Avances aux collectivités territoriales », et «
Enseignement scolaire » - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 4 décembre 2018 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2019 - Missions « Culture » (et à
l'article 74 septies), « Médias, livre et industries culturelles » et le compte
d'affectation spéciale « Avances à l'audiovisuel public » (et à l'article 84
quinquies), « Pouvoirs publics », « Conseil et contrôle de l'État », «
Direction de l'action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications
officielles et information administrative », et « Travail et emploi » (et aux
articles 84 et 84 bis) et le compte d'affectation spéciale « Financement
national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - Examen
des amendements de séance
Projet de loi de finances pour 2019 - Tome III du rapport général - Examen
des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits des
missions
Réunion du lundi 3 décembre 2018 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2019 - Missions « Outre-mer » (et à
l'article 77 quinquies), « Aide publique au développement » (et à l'article 72)
et le compte d'affectation spéciale « Prêts à des États étrangers », « Action
extérieure de l'État » (et à l'article 71 ter), et « Recherche et enseignement
supérieur » (et aux articles 78 et 78 bis) - Examen des amendements de
séance
Réunion du mardi 27 novembre 2018 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2019 - Suite de l'examen des
amendements de séance sur la première partie
Réunion du jeudi 22 novembre 2018 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2019 - Examen définitif de
l'équilibre, des missions (dont la mission « Défense » précédemment examinée et
réservée), des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés
de la seconde partie
Réunion du jeudi 22 novembre 2018 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et
du climat (DGEC) au Ministère de la Transition écologique et solidaire,
directeur de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique
(ONERC)
Réunion du mardi 20 novembre 2018 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Cohésion des
territoires » (et articles 74 à 74 quinquies) - Programmes « Hébergement,
parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables », « Aide à
l'accès au logement », « Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat »,
« Politique de la ville », « Impulsion et coordination de la politique
d'aménagement du territoire » et « Interventions territoriales de l'État » -
Examen des rapports spéciaux
Réunion du mercredi 14 novembre 2018 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2019 - Examen des articles de la
première partie du projet de loi de finances pour 2019 - Tome II du rapport
général
Projet de loi de finances rectificative pour 2018 - Examen du
rapport
Réunion du jeudi 8 novembre 2018 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Défense » - Examen
du rapport spécial
Réunion du jeudi 8 novembre 2018 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Examen du rapport d'information sur les nouvelles
mobilités
Réunion du mercredi 7 novembre 2018 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2019 - Examen des principaux
éléments de l'équilibre sur le projet de loi de finances pour 2019 - Tome I du
rapport général
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Action extérieure de l'État
» - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Administration générale et
territoriale de l'État » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Aide publique au
développement » (et article 72) et CCF « Prêts à des États étrangers » - Compte
rendu de déplacement dans le cadre du contrôle budgétaire sur le système
multilatéral de l'aide publique au développement - Examen du rapport
spécial
Réunion du mardi 6 novembre 2018 (commission des finances)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Santé » - Examen du rapport
spécial
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Sécurités » - Programmes «
Gendarmerie nationale », « Police nationale », « Sécurité et éducation
routières » et CAS « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers »
et « Sécurité civile » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mercredi 31 octobre 2018 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Médias, livre et
industries culturelles » et compte de concours financiers « Avances à
l'audiovisuel public » ; communication sur le contrôle budgétaire sur le coût
des programmes de France Télévisions - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2019 - Enjeux budgétaires et fiscaux de la
transition énergétique et écologique - Audition de Mme Emmanuelle Wargon,
secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition
écologique et solidaire
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Enseignement scolaire » -
Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 25 octobre 2018 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Audition de M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire à la réforme
des retraites
Réunion du mercredi 24 octobre 2018 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Justice » - Examen
du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2019 - Participation de la France au budget
de l'Union européenne (article 37) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 17 octobre 2018 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Direction de
l'action du Gouvernement » et budget annexe « Publications officielles et
information administrative » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Engagements financiers de
l'État » (et article 77) ; compte d'affectation spéciale « Participations de la
France au désendettement de la Grèce » et comptes de concours financiers «
Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics »
et « Accords monétaires internationaux » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 11 octobre 2018 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Présentation du rapport sur l'avenir des relations entre les
générations
Réunion du mercredi 10 octobre 2018 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Débat sur les mobilités urbaines à l'heure du vélo et des nouveaux
engins de déplacement personnel
Réunion du mardi 2 octobre 2018 (commission des finances)
Rapport relatif aux taxes affectées, transmis en application de
l'article L.331-3 du code des juridictions financières - Audition de M. Didier
Migaud, président du Conseil des prélèvements obligatoires
Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
Turc
