Réunion du mercredi 29 septembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
Réunion du mercredi 29 septembre 2010
commission des affaires européennes
Gouvernance économique européenne Communication de MM. Pierre Bernard-Reymond et Richard Yung
Réunion du lundi 12 juillet 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Lutte contre l'absentéisme scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 1 juillet 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication
Equipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 juin 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Application de l'article 40 de la Constitution - Communication
Contrôle budgétaire de la dévolution du patrimoine immobilier aux universités - Communication
Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport pour avis en deuxième lecture
Réunion du mercredi 23 juin 2010
commission des finances
Contrôle budgétaire de la dévolution du patrimoine immobilier aux universités - Communication
Réunion du mardi 22 juin 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
L'éducation nationale face à l'objectif de la réussite de tous les élèves - Audition de M. Jean Picq, président de la troisième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 16 juin 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Lutte contre l'échec à l'école primaire - Audition de représentants de l'institut Montaigne
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Nomination d'un rapporteur
Réunion du mercredi 31 mars 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Daniel Floret, professeur de pédiatrie à l'université Claude-Bernard de Lyon, président du Comité technique des vaccinations rattaché à la Commission maladies transmissibles du Haut Conseil de la santé publique
Réunion du mardi 30 mars 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Jean-Claude Manuguerra, président du Comité de lutte contre la grippe
Réunion du mercredi 24 mars 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Henri Verdier, président de Cap Digital, pôle de compétitivité des contenus numériques
Réunion du mardi 23 mars 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports
Réunion du mercredi 17 février 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Numérisation du patrimoine écrit - Audition de M. Marc Tessier
Réunion du mercredi 10 février 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 4 février 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de Mmes Jacqueline Lecourtier, directeur général, et Martine Latare, secrétaire général, de l'Agence nationale de la recherche (ANR)
Réunion du mercredi 27 janvier 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de M. Lionel Collet, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)
Réunion du mardi 19 janvier 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Présidence du Centre national de la recherche scientifique - Audition de M. Alain Fuchs, candidat proposé à la nomination à cette fonction
Réunion du mardi 12 janvier 2010
Commission spéciale sur le Grand Paris
Constitution du bureau
Réunion du mercredi 16 décembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Serge Eyrolles, président du syndicat national de l'édition
Loi de finances rectificative pour 2009 - Examen du rapport pour avis
Situation du livre - Audition de M. Hervé Gaymard, député
Réunion du mardi 8 décembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avenant au contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 de France Télévisions - Communication
Entrées de ville - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 décembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Métiers d'art - Communication
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Réunion du jeudi 19 novembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2010 - Mission Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport pour avis
Loi de finances 2010 - Mission Enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2010 - Mission Culture - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2010 - Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 12 novembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2010 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 4 novembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Philippe Lévrier, président du groupement d'intérêt public (GIP) France Télé numérique
Concentration dans les médias - Examen du rapport
Réunion du jeudi 29 octobre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 28 octobre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Christophe Marguerie, président du directoire de Telfrance
Réunion du mercredi 21 octobre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Débat sur la numérisation des fonds des bibliothèques publiques en France
Réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Service civique - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mardi 6 octobre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audiovisuel - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France
Réunion du mardi 6 octobre 2009
commission des finances
Audiovisuel - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France