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Interventions en commission de Jacques LEGENDRE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2011-2012

Réunion du jeudi 20 septembre 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Création des emplois d'avenir - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 26 juillet 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Rejet d'une demande d'une mission d'information de disposer des pouvoirs d'une commission d'enquête - Echange de vues

Réunion du lundi 23 juillet 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 juillet 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Vincent Montagne, président, M. Antoine Gallimard, membre du bureau, et de Mme Christine de Mazières, déléguée générale du Syndicat national de l'édition (SNE)

Audition de MM. Matthieu de Montchalin, président, et Guillaume Husson, délégué général du Syndicat de la librairie française (SLF)

Audition d'une délégation du Conseil permanent des écrivains (CPE) : Mmes Marie Sellier, co-présidente du CPE, Agnès Defaux, responsable juridique de la Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe (SAIF), MM. Jean-Claude Bologne, président de la Société des gens de lettres (SGDL), et Emmanuel de Rengervé, juriste du Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC)

Réunion du mercredi 27 juin 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Sylvie Linder, coordonatrice nationale de la mission espaces ludiques en milieu scolaire

Réunion du mercredi 30 mai 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission d'information sur le métier d'enseignant - Présentation du rapport

Réunion du mercredi 30 mai 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision - Application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 4 avril 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

« Erasmus pour tous » - Examen du rapport et du texte de la commission

Audition de M. Jean-Marc Schlenker, président du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités

Réunion du mercredi 4 avril 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Audition de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions

Réunion du mercredi 29 février 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Diversité et accès aux études supérieures - Audition de M. Rémi Frentz, directeur général de l'agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (Acsé)

Diversité et accès aux études supérieures - Audition de M. Richard Descoings, directeur de l'Institut d'études politiques (IEP) de Paris

Diversité et accès aux études supérieures - Audition de M. Xavier Patier, directeur de l'information légale et administrative (DILA) des services du Premier ministre

Réunion du mercredi 15 février 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de MM. Bernard Menasseyre et Christian Phéline, président et rapporteur général de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition

Responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 1 février 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Guy Cogeval, président du musée d'Orsay

Réunion du mercredi 1 février 2012 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle

Réunion du mardi 10 janvier 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Nomination de rapporteurs

Réunion du mercredi 21 décembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Communications

Simplification du droit et allègement des démarches administratives - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 20 décembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement

Questions diverses

Réunion du jeudi 15 décembre 2011 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Programme de travail

Réunion du mercredi 14 décembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Rémunération pour copie privée - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 13 décembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Institut français pour 2011-2013 - Communication

Réunion du vendredi 9 décembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Examen des amendements

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

4e loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 30 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Examen du rapport

Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2012 - Communications diverses

Loi de finances pour 2012 - Mission Enseignement scolaire - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 22 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2012 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen des rapports pour avis

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Programme Livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 8 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du jeudi 3 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Scolarité obligatoire à trois ans - Examen de la motion de renvoi en commission

Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Patrimoine monumental de l'État - Examen des amendements en 2e lecture

Scolarité obligatoire à trois ans - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 19 octobre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Décentralisation des enseignements artistiques - Communication

Patrimoine monumental de l'État - Examen du rapport en deuxième lecture

Réunion du mardi 18 octobre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Art contemporain - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 6 octobre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Constitution du Bureau