Réunion du mardi 12 juillet 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Réunion du mardi 12 juillet 2011
commission des affaires sociales
Bilan de l'activité du groupe d'études sur le thermalisme et le climatisme - Communication
Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission des affaires sociales
Accompagnement des enfants handicapés scolarisés - Communication
Réunion du jeudi 30 juin 2011
commission des affaires sociales
Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 22 juin 2011
commission des affaires sociales
Certification des comptes sociaux - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la bioéthique
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mardi 7 juin 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Réunion du mercredi 1 juin 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Examen du rapport et adoption du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 25 mai 2011
commission des affaires sociales
Modernisation du congé maternité - Examen du rapport
Réunion du mardi 17 mai 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Edouard Couty, président du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux (Oniam), rapporteur des Assises du médicament
Audition du professeur Jean Acar, cardiologue, et de Mme Agnès Fournier et M. Mahmoud Zureik, épidémiologistes à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
Réunion du vendredi 13 mai 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 11 mai 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Suite de l'examen des amendements
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
- Intervention 33
- Intervention 34
- Intervention 35
- Intervention 36
- Intervention 37
- Intervention 38
- Intervention 39
- Intervention 40
- Intervention 41
- Intervention 42
- Intervention 43
- Intervention 44
- Intervention 45
- Intervention 46
- Intervention 47
- Intervention 48
- Intervention 49
- Intervention 50
- Intervention 51
- Intervention 52
- Intervention 53
- Intervention 54
- Intervention 55
- Intervention 56
- Intervention 57
- Intervention 58
- Intervention 59
- Intervention 60
- Intervention 61
- Intervention 62
- Intervention 63
- Intervention 64
- Intervention 65
- Intervention 66
- Intervention 67
- Intervention 68
- Intervention 69
- Intervention 70
- Intervention 71
Réunion du mardi 10 mai 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Examen des amendements
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
- Intervention 33
- Intervention 34
- Intervention 35
- Intervention 36
- Intervention 37
- Intervention 38
- Intervention 39
- Intervention 40
- Intervention 41
- Intervention 42
- Intervention 43
- Intervention 44
- Intervention 45
- Intervention 46
- Intervention 47
- Intervention 48
- Intervention 49
- Intervention 50
- Intervention 51
- Intervention 52
- Intervention 53
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 3 mai 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 14 avril 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de Mme Anne Laude, professeur de droit à l'université Paris Descartes, codirecteur de l'Institut Droit et Santé
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Présentation des principales dispositions et audition de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée de la santé
Réunion du jeudi 7 avril 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 6 avril 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 5 avril 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 29 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 2 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Audition de M. Axel Kahn, directeur de recherches à l'institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), président de l'Université Paris Descartes
Bioéthique - Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'agence de la biomédecine
Bioéthique - Audition de Mme Stéphanie Hennette-Vauchez, professeure de droit public à l'Université Paris ouest Nanterre La Défense
Réunion du mercredi 16 février 2011
commission des affaires sociales
Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 15 février 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Didier Houssin, directeur général de la santé
Audition de M. Didier Tabuteau, conseiller d'Etat, ancien directeur général de l'Agence du médicament (1993-1997), ancien directeur-adjoint du cabinet du ministre de l'emploi et de la solidarité (1997-2000), ancien directeur du cabinet du ministre délégué à la santé (2001-2002)
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission des affaires sociales
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
commission des affaires sociales
Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 janvier 2011
commission des affaires sociales
Fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commission des affaires sociales
Recherche impliquant la personne humaine - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements
Recherches impliquant la personne humaine - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 27 octobre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et Mmes Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés
Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen du rapport pour avis - Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Communication
Réunion du mercredi 20 octobre 2010
commission des finances
Contrôle budgétaire de la mise en place du revenu de solidarité active - Communication
Réunion du mercredi 20 octobre 2010
commission des affaires sociales
Contrôle budgétaire de la mise en place du revenu de solidarité active - Communication
Réunion du mercredi 13 octobre 2010
commission des finances
Contrôle budgétaire sur l'évaluation des coûts de l'allocation aux adultes handicapés - Communication
Réunion du mercredi 13 octobre 2010
commission des affaires sociales
Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. Laurent Rabaté, rapporteur général, Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, et Simon Bertoux, auditeur, de la Cour des comptes
Contrôle budgétaire sur l'évaluation des coûts de l'allocation aux adultes handicapés - Communication
Réunion du jeudi 7 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission