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Interventions en commission de Pierre OUZOULIAS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  

Session 2017-2018

Réunion du mercredi 26 septembre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Pierre Bühler, président de l'Institut français

Réunion du mercredi 26 septembre 2018 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information

Réunion du mercredi 25 juillet 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission d'information sur le métier d'enseignant - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 18 juillet 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission d'information sur les établissements publics de coopération culturelle - Présentation du rapport

Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 4 juillet 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 28 juin 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Réunion du mercredi 27 juin 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission d'information sur la formation à l'heure du numérique - Présentation du rapport d'information

Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 juin 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Communication de la mission d'information sur l'état du système éducatif en Guyane

Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 juin 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations - Table ronde avec les responsables de l'information de France Télévisions, M6, CNews, France 24, Europe 1 et Franceinfo

Réunion du mercredi 6 juin 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Patrick Bauret, secrétaire général de la Fédération des travailleurs des industries du livre, du papier et de la communication (FILPAC-CGT), M. Pascal Lefèbvre, secrétaire fédéral, administrateur de la Fédération, et M. Pascal Le Boulc'h, membre du Bureau fédéral, responsable fédéral de la communication et de la vie syndicale

Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France

Réunion du jeudi 31 mai 2018 (commission des affaires européennes)

Travail - Détachement des travailleurs : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Fabienne Keller et M. Didier Marie

Réunion du mercredi 30 mai 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 23 mai 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 17 mai 2018 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe - Point d'étape

Réunion du mercredi 16 mai 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Céline Calvez, députée, et M. Régis Marcon, cuisinier restaurateur, sur leur rapport sur la voie professionnelle scolaire : « Viser l'excellence », remis au ministre de l'éducation nationale le 22 février 2018

Demandes de saisine pour avis

Réunion du jeudi 19 avril 2018 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Travaux de la Task force « subsidiarité et proportionnalité » : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère et Simon Sutour

Réunion du mercredi 18 avril 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition sur le patrimoine et le rôle des architectes des bâtiments de France

Réunion du jeudi 12 avril 2018 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune : examen de la proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi (en commun avec la commission des affaires économiques)

Économie, finances et fiscalité - Proposition de résolution européenne de Mme Catherine Morin-Desailly sur la régulation des objets connectés et le développement de l'internet des objets en Europe : rapport de M. André Gattolin

Réunion du mercredi 11 avril 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Thierry Damerval, président-directeur général de l'Agence nationale de la recherche

Réunion du mercredi 21 mars 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de MM. Érik Orsenna et Noël Corbin, auteurs du rapport « Voyage au pays des bibliothèques, Lire aujourd'hui, Lire demain... »

Réunion du jeudi 22 février 2018 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)

Réunion du mercredi 21 février 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Conséquences de la baisse des contrats aidés dans le secteur associatif - Présentation du rapport d'information

Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen des amendements de séance

Réunion du mardi 13 février 2018 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants

Réunion du mercredi 7 février 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen d'amendements du Gouvernement

Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 1 février 2018 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne pour 2018 : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Réunion du mercredi 31 janvier 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

« Un nouveau baccalauréat pour construire le lycée des possibles » - Audition de M. Pierre Mathiot, professeur des universités en science politique à Sciences Po Lille

Réunion du jeudi 25 janvier 2018 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Rencontre avec les institutions européennes (déplacement à Bruxelles des 15 et 16 janvier 2018) : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, André Gattolin, Mmes Gisèle Jourda, Fabienne Keller et M. Pierre Médevielle

Réunion du mercredi 24 janvier 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 17 janvier 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Antoine Petit, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Centre national de recherche scientifique (CNRS)

Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Réunion du jeudi 14 décembre 2017 (commission des affaires européennes)

Politique de coopération - Partenariat oriental : communication de MM. René Danesi, Pierre Médevielle et André Reichardt

Réunion du mercredi 6 décembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Audition conjointe de MM. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU) et Philippe Vincent, secrétaire général adjoint du syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)

Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Audition conjointe des organisations d'étudiants

Réunion du mercredi 6 décembre 2017 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance portant création de l'établissement public Paris La Défense

Réunion du jeudi 30 novembre 2017 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Usage du glyphosate : communication de M. Pierre Médevielle au nom du groupe de travail (composé en outre de MM. Yannick Botrel, Pierre Cuypers, Daniel Gremillet et Claude Haut)

Réunion du mercredi 29 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines » et « Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis

Questions diverses

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Culture » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 16 novembre 2017 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Régime électoral du Parlement européen : communication de Mme Fabienne Keller et M. Jean-Yves Leconte

Justice et affaires intérieures - Proposition de résolution européenne de Mme Nathalie Goulet tendant à la création d'un Tribunal pénal international chargé de juger les djihadistes européens ayant servi avec Daesh : examen du rapport de MM. Jacques Bigot et André Reichardt

Réunion du mercredi 15 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Crédits Livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 9 novembre 2017 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen des suites à donner à la saisine sur le glyphosate

Réunion du mercredi 8 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et Campus France pour la période 2017-2020 - Audition de Mme Béatrice Khaiat, directrice générale de Campus France

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 7 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Réunion du jeudi 26 octobre 2017 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur le Conseil européen des 19 et 20 octobre

Réunion du jeudi 19 octobre 2017 (commission des affaires européennes)

Création et composition de groupes de travail internes à la commission

Réunion du mercredi 18 octobre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Rentrée universitaire - Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)

Réunion du jeudi 12 octobre 2017 (commission des affaires européennes)

Désignation de rapporteurs