Réunion du mercredi 10 juillet 2013
commission du développement durable
Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »
Réunion du mercredi 10 juillet 2013
commission des affaires économiques
Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »
Réunion du mardi 2 juillet 2013
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 » chargée d'évaluer le schéma national des infrastructures de transport (SNIT)
Egalité des territoires - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mercredi 26 juin 2013
commission du développement durable
Audition de M. Claude Belot, vice-président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur son rapport d'information « Collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergie locales »
Réunion du mercredi 12 juin 2013
commission du développement durable
Affichage environnemental - Table ronde
Réunion du mercredi 29 mai 2013
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information « Les collectivités territoriales et les infrastructures de transport », de MM. Jacques Mézard et Rémy Pointereau
Réunion du mercredi 22 mai 2013
commission du développement durable
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 mai 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Audition de MM. Jean-Paul Bigard, président, et Pierre Halliez, directeur général du syndicat des entreprises françaises des viandes (SNIV-SNCP)
Réunion du mardi 16 avril 2013
commission du développement durable
Réforme de la décentralisation - Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Réunion du mercredi 10 avril 2013
commission du développement durable
Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) - Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 »
Réunion du mardi 9 avril 2013
commission des affaires économiques
Réforme de la politique agricole commune - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 3 avril 2013
commission du développement durable
Audition de M. Jean-Marc Michel et de M. Bernard Chevassus-au-Louis, préfigurateurs d'une Agence française de la biodiversité
Réunion du mercredi 3 avril 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Audition de M. Henri Brichard, vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Réunion du mercredi 27 mars 2013
commission du développement durable
Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et protection des lanceurs d'alerte - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Réforme ferroviaire - Audition de M. Jean-Louis Bianco, président de la mission de concertation
Réunion du mardi 12 mars 2013
délégation aux collectivités territoriales
Suite de l'examen du rapport « Valoriser les mandats locaux par le non-cumul » de MM. François-Noël Buffet et Georges Labazée
Réunion du mardi 26 février 2013
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport « Valoriser les mandats locaux par le non-cumul » de MM. François-Noël Buffet et Georges Labazée »
Réunion du mercredi 6 février 2013
commission du développement durable
Infrastructures et services de transports - Examen du rapport et du texte de la commission
Titres de transport des compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 5 février 2013
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Réunion du mardi 5 février 2013
commission du développement durable
Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Examen du rapport d'information
Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 30 janvier 2013
commission du développement durable
Titres de transport des compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission
Zones d'exclusion pour les loups - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 29 janvier 2013
commission du développement durable
Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission du développement durable
Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Zones d'exclusion pour les loups - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 15 janvier 2013
commission du développement durable
Nomination de rapporteurs
Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Réunion du mardi 18 décembre 2012
commission du développement durable
Audition de M. William Vidal, Président directeur général du Groupe Ecocert, et de M. Alain Canet, Président de l'Association française d'agroforesterie
Réunion du mardi 11 décembre 2012
commission du développement durable
Aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique, sur l'aménagement numérique du territoire
Réunion du mardi 4 décembre 2012
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde sur les conférences territoriales
Réunion du mardi 27 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 21 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports routiers) - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche
Réunion du mardi 13 novembre 2012
délégation aux collectivités territoriales
La coopération décentralisée - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 13 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mercredi 24 octobre 2012
commission des lois
Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 23 octobre 2012
délégation aux collectivités territoriales
Échange de vues, après la tenue des états généraux de la démocratie territoriale, avec M. Manuel Valls, ministre de l'Intérieur
Réunion du mercredi 10 octobre 2012
commission des lois
Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 9 octobre 2012
commission du développement durable
Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis