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Interventions en commission de Rémy POINTEREAU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2012-2013

Réunion du mercredi 10 juillet 2013 (commission du développement durable)

Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »

Réunion du mercredi 10 juillet 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »

Réunion du mardi 2 juillet 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 » chargée d'évaluer le schéma national des infrastructures de transport (SNIT)

Egalité des territoires - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mercredi 26 juin 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Claude Belot, vice-président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur son rapport d'information « Collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergie locales »

Réunion du mercredi 12 juin 2013 (commission du développement durable)

Affichage environnemental - Table ronde

Réunion du mercredi 29 mai 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Examen du rapport d'information « Les collectivités territoriales et les infrastructures de transport », de MM. Jacques Mézard et Rémy Pointereau

Réunion du mercredi 22 mai 2013 (commission du développement durable)

Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 22 mai 2013 (mission commune d'information sur la filière viande)

Audition de MM. Jean-Paul Bigard, président, et Pierre Halliez, directeur général du syndicat des entreprises françaises des viandes (SNIV-SNCP)

Réunion du mardi 16 avril 2013 (commission du développement durable)

Réforme de la décentralisation - Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

Réunion du mercredi 10 avril 2013 (commission du développement durable)

Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) - Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 »

Réunion du mardi 9 avril 2013 (commission des affaires économiques)

Réforme de la politique agricole commune - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 3 avril 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Jean-Marc Michel et de M. Bernard Chevassus-au-Louis, préfigurateurs d'une Agence française de la biodiversité

Réunion du mercredi 3 avril 2013 (mission commune d'information sur la filière viande)

Audition de M. Henri Brichard, vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

Réunion du mercredi 27 mars 2013 (commission du développement durable)

Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et protection des lanceurs d'alerte - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réforme ferroviaire - Audition de M. Jean-Louis Bianco, président de la mission de concertation

Réunion du mardi 12 mars 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Suite de l'examen du rapport « Valoriser les mandats locaux par le non-cumul » de MM. François-Noël Buffet et Georges Labazée

Réunion du mardi 26 février 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Examen du rapport « Valoriser les mandats locaux par le non-cumul » de MM. François-Noël Buffet et Georges Labazée »

Réunion du mercredi 6 février 2013 (commission du développement durable)

Infrastructures et services de transports - Examen du rapport et du texte de la commission

Titres de transport des compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 5 février 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique

Réunion du mardi 5 février 2013 (commission du développement durable)

Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Examen du rapport d'information

Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 30 janvier 2013 (commission du développement durable)

Titres de transport des compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission

Zones d'exclusion pour les loups - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 29 janvier 2013 (commission du développement durable)

Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission du développement durable)

Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Zones d'exclusion pour les loups - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 15 janvier 2013 (commission du développement durable)

Nomination de rapporteurs

Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Réunion du mardi 18 décembre 2012 (commission du développement durable)

Audition de M. William Vidal, Président directeur général du Groupe Ecocert, et de M. Alain Canet, Président de l'Association française d'agroforesterie

Réunion du mardi 11 décembre 2012 (commission du développement durable)

Aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique, sur l'aménagement numérique du territoire

Réunion du mardi 4 décembre 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde sur les conférences territoriales

Réunion du mardi 27 novembre 2012 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports routiers) - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 14 novembre 2012 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

Réunion du mardi 13 novembre 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

La coopération décentralisée - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 13 novembre 2012 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mercredi 24 octobre 2012 (commission des lois)

Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 23 octobre 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Échange de vues, après la tenue des états généraux de la démocratie territoriale, avec M. Manuel Valls, ministre de l'Intérieur

Réunion du mercredi 10 octobre 2012 (commission des lois)

Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 9 octobre 2012 (commission du développement durable)

Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis