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Interventions en commission de Rémy POINTEREAU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2016-2017

Réunion du mardi 19 septembre 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Échange de vues sur les démarches innovantes qui pourraient être initiées dans le cadre de la lutte contre l'inflation normative et en vue de l'amélioration de la qualité des lois relatives aux collectivités territoriales, et sur les conséquences de la réduction annoncée du nombre des élus locaux

Réunion du mercredi 26 juillet 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Déplacement de la commission en Australie - Communication

Réunion du mardi 25 juillet 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jacques Mézard, Ministre de la Cohésion des territoires

Réunion du jeudi 20 juillet 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs - Présentation du rapport d'étape de MM. Martial Bourquin et Rémy Pointereau

Réunion du jeudi 20 juillet 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports

Réunion du jeudi 20 juillet 2017 (délégation aux entreprises)

Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs - Présentation du rapport d'étape de MM. Martial Bourquin et Rémy Pointereau

Réunion du jeudi 13 juillet 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Jacques Mézard, ministre de la Cohésion des territoires

Réunion du mercredi 28 juin 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Bilan annuel de l'application des lois - Communication

Réunion du mardi 27 juin 2017 (commission des lois)

Projet de loi organique et projet de loi rétablissant la confiance dans l'action publique - Audition de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Réunion du mercredi 31 mai 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Groupe de travail sur l'aménagement du territoire - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 25 avril 2017 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Suite de l'examen du projet de rapport

Réunion du mercredi 19 avril 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Contrat de performance État-SNCF Réseau - Audition de M. Patrick Jeantet, président-directeur général de SNCF Réseau

Réunion du mercredi 5 avril 2017 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Examen du projet de rapport

Réunion du jeudi 23 février 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Questions diverses relatives à la simplification normative

Réunion du mercredi 22 février 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission

Table ronde sur les pollinisateurs, autour de M. Richard Thiéry, Directeur du laboratoire pour la santé des abeilles, et Mme Agnès Lefranc, Directrice de l'évaluation des produits réglementés, Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), M. Luc Belzunces, Directeur de recherche et responsable du laboratoire de toxicologie environnementale, et M. Jean-Luc Brunet, Directeur d'unité adjoint, Institut national de la recherche agronomique (INRA), M. Gilles Lanio, Président de l'Union nationale de l'apiculture française (UNAF), M. Michel Perret, Chef du bureau de la faune et de la flore sauvages, et Mme Jeanne-Marie Roux-Fouillet, Chef de projet du Plan national d'actions « France, Terre de pollinisateurs », Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer

Réunion du mercredi 15 février 2017 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. Nacer Meddah, préfet de région, et M. Stéphane Lelièvre, chargé de mission à la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de la région Centre-Val de Loire

Audition de Mme Anne Guerrero (SNCF Réseau), M. Joachim Lémeri (Eiffage Concessions), M. Jean-François Lesigne (Réseau de transport d'électricité, RTE) et Mme Laetitia Mahenc (Transports infrastructures gaz France, TIGF) et M. Bertrand Seurret, GRT Gaz), membres du Club infrastructures linéaires et diversité (CILB)

Réunion du mercredi 15 février 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 9 février 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN), sur le bilan et les perspectives de la simplification normative

Réunion du mercredi 8 février 2017 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. Henri-Michel Comet, préfet de région, et M. Philippe Viroulaud, directeur général adjoint de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement, ou DREAL, des Pays de la Loire

Audition de M. Henry Frémont, président, M. David Froger, chef du pôle environnement et M. Julien Martinez, chargé de projet environnement de la chambre d'agriculture d'Indre-et-Loire

Réunion du mercredi 8 février 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Table ronde sur l'état des infrastructures routières et autoroutières, autour de Mme Christine Bouchet, MM. André Broto, Pierre Calvin, Pierre Chasseray et Jean-Claude Luche

Réunion du mercredi 1 février 2017 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. Philippe Barbedienne, directeur de la Fédération des sociétés pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest (SEPANSO)

Réunion du mercredi 1 février 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Philippe Martin, candidat proposé aux fonctions de Président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité

Réunion du jeudi 26 janvier 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification, sur l'action du Gouvernement en matière de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales, en particulier dans le domaine du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols

Réunion du jeudi 26 janvier 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Bernard Roman, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières

Réunion du mercredi 25 janvier 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Patrick Jeantet, président de SNCF Réseau

Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication

Réunion du jeudi 19 janvier 2017 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. Olivier de Guinaumont, président d'A'liénor, M. Philippe Thiévent, directeur de CDC Biodiversité et de M. Guillaume Benoit, gérant associé de la société RBC Projet, assistant maîtrise d'ouvrage environnement d'A'liénor

Réunion du mercredi 18 janvier 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Déplacement de la commission à Marrakech dans le cadre de la COP22 - Communication

Réunion du jeudi 12 janvier 2017 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. Jean-Pierre Poly, directeur général de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), M. Guillaume Rousset, directeur de la recherche et de l'expertise de l'ONCFS, M. Jean-Michel Zammite, directeur du contrôle des usages et de l'action territoriale, et Mme Véronique de Crespin de Billy, chef de projet appui technique, de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)

Réunion du mercredi 11 janvier 2017 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de représentants de l'Association des sociétés françaises d'autoroutes (ASFA) : M. Marc Bouron, directeur général de Cofiroute, M. Nicolas Orset, directeur adjoint de la construction du groupe Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR), M. Arnaud Hary, directeur du développement des concessions de Sanef, et M. Christophe Boutin, adjoint au délégué général

Réunion du mardi 10 janvier 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 22 décembre 2016 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de Mme Laurence Monnoyer-Smith, commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable du ministère de l'environnement et de la mer

Audition des représentants de la Fédération nationale des chasseurs et de la Fédération nationale de la pêche en France

Réunion du mercredi 21 décembre 2016 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. Jean-Philippe Siblet, directeur du service du patrimoine naturel du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN)

Réunion du mercredi 21 décembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 20 décembre 2016 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. Arnaud Gossement, avocat, Mme Marthe Lucas, maître de conférences à l'Université d'Avignon, et M. François-Guy Trébulle, professeur à l'École de droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Réunion du jeudi 15 décembre 2016 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. Paul Delduc, directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer et du ministère du logement et de l'habitat durable

Réunion du jeudi 1 décembre 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Évolution des missions assurées par les services déconcentrés de l'État au profit des collectivités territoriales - Examen du rapport d'information

Nouveaux territoires de projets - Table ronde sur les pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et les pôles métropolitains

Réunion du jeudi 1 décembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Audition de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-Marc Janaillac, président-directeur général du groupe Air France KLM

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables - Crédits « Transports aériens » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 17 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

PLF 2017 - Audition de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Christophe Aubel, directeur de la phase d'installation de l'agence française pour la biodiversité

Hommage à Paul Vergès

Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Biodiversité et transition énergétique » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2017 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 26 octobre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Grand Paris - Audition de M. Jean-François Carenco, préfet de la région d'Île-de-France

Liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle - Examen du rapport et du texte de la commission

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Nomination d'un rapporteur

Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean Pisani-Ferry, Commissaire général de France Stratégie

Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 6 octobre 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Débat d'orientation et lancement de nouveaux travaux de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

Intervention de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN) et président du conseil départemental de l'Orne

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche