Réunion du mercredi 28 septembre 2016
commission des affaires sociales
Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 13 juillet 2016
commission des affaires sociales
Audition de M. Lionel Collet, candidat pressenti pour le poste de président du conseil d'administration de l'agence nationale de santé publique (ANSP)
Réunion du jeudi 7 juillet 2016
MI Revenu de base
Audition de M. Gaspard Koenig, président de Génération libre
Réunion du mardi 5 juillet 2016
CE Chiffres du chômage
Audition de M. Stephan Schmid, conseiller pour les affaires sociales de l'ambassade de la République fédérale d'Allemagne
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commission des affaires sociales
Mission d'information à La Réunion - Situation sanitaire - Communication
Réunion du jeudi 23 juin 2016
délégation aux collectivités territoriales
Présentation de la proposition de loi de simplification du groupe de travail et du rapport d'information de MM. François Calvet et Marc Daunis, rapporteurs du groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols
Réunion du jeudi 9 juin 2016
CE Chiffres du chômage
Audition de M. Jean-Baptiste de Foucauld, membre du Conseil d'orientation pour l'emploi
Réunion du jeudi 9 juin 2016
MI Revenu de base
Audition de M. Marc de Basquiat, président de l'Association pour l'instauration d'un revenu d'existence (Aire)
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commission des affaires sociales
Maisons d'assistants maternels - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 31 mai 2016
MI Revenu de base
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 26 mai 2016
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la Réforme de l'État et de la Simplification
Réunion du mercredi 25 mai 2016
CE Chiffres du chômage
Audition de M. François Rebsamen, ancien ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social
Audition de M. Xavier Bertrand, ancien ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commission des affaires sociales
Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 mai 2016
CE Chiffres du chômage
Audition de Mme Christine Erhel, maître de conférences en économie à l'université Paris I
Réunion du jeudi 28 avril 2016
délégation aux collectivités territoriales
Présentation du rapport d'information de Mme Françoise Gatel et M. Christian Manable : « Les communes nouvelles »
Réunion du jeudi 7 avril 2016
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Michaël Sibilleau, sous-directeur des finances au sein de l'administration centrale, et de M. Bertrand Faure, professeur de droit public à l'université de Nantes, sur le rapport de l'Institut Montaigne : « Décentralisation : sortons de la confusion »
Réunion du mardi 5 avril 2016
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Résultats du régime général de la sécurité sociale au cours de l'exercice 2015 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget
Réunion du jeudi 17 mars 2016
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Maintien de la réglementation viticole - proposition de résolution européenne : examen du rapport de MM. Gérard César et Claude Haut
Réunion du mardi 8 mars 2016
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mardi 8 mars 2016
commission des affaires économiques
Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mardi 8 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du jeudi 3 mars 2016
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Union européenne et lutte contre le terrorisme : Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Philippe Bonnecarrère et Simon Sutour
Réunion du mercredi 2 mars 2016
commission des affaires sociales
Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition du Pr Jean-Louis Bernard, ancien président du comité de protection des personnes de Sud-Méditerranée II et du Dr Patrick Peton, président du comité de protection des personnes de Nancy Est III
Réunion du jeudi 18 février 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Organisation et exploitation des jeux dans l'Union européenne : rapport d'information de MM. Pascal Allizard et Didier Marie
Réunion du mercredi 10 février 2016
commission des affaires sociales
Régime local complémentaire d'assurance maladie d'Alsace-Moselle et son articulation avec la généralisation de la complémentaire santé en entreprise, suite au rapport remis au Premier ministre - Communication
Réunion du mercredi 3 février 2016
commission des affaires sociales
Audition de Mme Agnès Buzyn, candidate proposée par le Président de la République à la présidence du collège de la Haute Autorité de santé, en application de l'article 13 de la Constitution
Réunion du jeudi 14 janvier 2016
délégation aux collectivités territoriales
Programme de travail pour le premier semestre 2016
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commission des affaires sociales
Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 10 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 3 novembre 2015
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Environnement - Réunion conjointe avec les membres français du Parlement européen et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale sur la politique migratoire de l'Union européenne et sur la préparation de la COP21
Réunion du jeudi 29 octobre 2015
commission des affaires européennes
Questions diverses
Réunion du mercredi 28 octobre 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 22 octobre 2015
commission des affaires européennes
Énergie - Environnement - Climat et énergie : conclusions de Mme Fabienne Keller et M. Jean-Yves Leconte en vue de la COP21
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commission des affaires sociales
Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission