Réunion du lundi 28 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du vendredi 18 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 20 juillet 2015
commission des affaires sociales
Dialogue social et emploi - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 16 juillet 2015
délégation aux entreprises
Compte rendu du déplacement dans le Pas-de-Calais du lundi 6 juillet 2015 par M. Dominique Watrin
Examen du rapport d'information de Mme Élisabeth Lamure, Mme Annick Billon, M. Gibert Bouchet, Mme Nicole Bricq, M. Henri Cabanel relatif aux déplacements effectués par la Délégation aux entreprises dans six départements à la rencontre d'entrepreneurs
Réunion du jeudi 16 juillet 2015
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées
Réunion du mercredi 15 juillet 2015
commission des affaires sociales
Situation du régime de retraites - Communication
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commission des affaires sociales
Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2014) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 24 juin 2015
commission des affaires sociales
Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 23 juin 2015
commission des affaires sociales
Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 22 juin 2015
commission des affaires sociales
Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 18 juin 2015
délégation aux entreprises
Compte rendu du déplacement en Seine-et-Marne du jeudi 11 juin 2015 par Mme Nicole Bricq
Examen du rapport de M. Olivier Cadic et Mme Elisabeth Lamure relatif aux environnements britanniques et français du point de vue des entreprises rencontrées à Londres par la Délégation aux entreprises
Réunion du mardi 2 juin 2015
commission des affaires sociales
Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 20 mai 2015
commission des affaires sociales
Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 mai 2015
commission des affaires sociales
Audition de Mme Sophie Caillat-Zucman, candidate pressentie pour le poste de présidente de l'Agence de la biomédecine (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)
Réunion du mercredi 15 avril 2015
commission du développement durable
Santé environnementale - Communication
Réunion du mercredi 15 avril 2015
commission des affaires sociales
Santé environnementale - Communication
Réunion du mercredi 8 avril 2015
commission des affaires sociales
Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Réunion du mercredi 25 mars 2015
commission des affaires sociales
Allonger les congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant ou d'un conjoint - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 mars 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 17 mars 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 4 mars 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 février 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, et Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Mise en oeuvre de la convention d'assurance chômage du 14 mai 2014 et perspectives financières de l'Unédic - Audition de M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic
Réunion du jeudi 29 janvier 2015
délégation aux entreprises
Compte rendu de la réunion de la délégation aux entreprises du 29 janvier 2015
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commission des affaires sociales
Faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 janvier 2015
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Avenir des retraites complémentaires des salariés (Agirc et Arrco) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
délégation aux entreprises
Échange de vues sur le programme de travail pour l'année 2015
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commission des affaires sociales
Audition de Mme Anne Courrèges, candidate pressentie à la direction générale de l'Agence de la biomédecine (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi
Réunion du mardi 9 décembre 2014
commission des affaires sociales
Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport en nouvelle lecture
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2015 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2015 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 novembre 2014
commission des affaires sociales
Réformer le système de sécurité sociale des étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 novembre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 29 octobre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
Réunion du mardi 21 octobre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Réunion du mercredi 15 octobre 2014
commission des affaires sociales
Rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes