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RusseProjet de loi de finances pour 2001 : Routes et voies navigables
23 novembre 2000 :
Budget 2001 - Routes et voies navigables
( avis - première lecture )
- Par M. Georges GRUILLOT
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 94 (2000-2001) de M. Georges GRUILLOT, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 23 novembre 2000
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- INTRODUCTION
- CHAPITRE IER -
LES GRANDES DONNÉES BUDGÉTAIRES POUR 2001
- CHAPITRE II -
LES ROUTES
- A. BILAN D'EXÉCUTION DU SCHÉMA
DIRECTEUR ROUTIER NATIONAL DE 1992
- B. AUTOROUTES MISES EN SERVICES EN 1999
(143 KM)
- C. AUTOROUTES MISES EN SERVICE EN 2000
(87 KM)
- D. AUTOROUTES DONT LA MISE EN SERVICE EST
PRÉVUE POUR 2001
- E. AUTOROUTES CONCÉDÉES EN TRAVAUX
AU 30 JUIN 2000 (563 KILOMÈTRES)
- F. ETAT D'AVANCEMENT DES ÉTUDES
PRÉPARATOIRES A LA MISE EN CHANTIER DES NOUVELLES AUTOROUTES
CONCEDÉES
- G. LE VOLET ROUTIER DES CONTRATS DE PLAN
ETAT-RÉGIONS
- H. LE FINANCEMENT DES AUTOROUTES
CONCÉDÉES
- I. LE TRANSPORT ROUTIER
- J. LA RÉFORME DU SYSTÈME
AUTOROUTIER
- A. BILAN D'EXÉCUTION DU SCHÉMA
DIRECTEUR ROUTIER NATIONAL DE 1992
- CHAPITRE III -
LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE
- CHAPITRE IV -
LES VOIES NAVIGABLES
- CONCLUSION -
